Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Chapitre 3 les effets de commerce

Université Abdelmalek Essaadi Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales MASTER FINANCE AUDIT ET CONTRÔLE DE GESTION ÉME PROMOTION COMPTABILITE FINANCIERE Les E ?ets de Commerce Encadré par Pr TAQUI Elaboré par SALEM ABDELKRIM YEKHLIF JIHAN SAAD BOUH BEYANE EL HAROUAL HAJAR ANNEE UNIVERSITAIRE ?? CComptabilité ?nancière Plan Introduction générale La lettre de change Le billet à ordre Les rôles des e ?ets de commerce Le principe Traitement comptable Application Circulation par endossement des e ?ets Remise à l ? escompte Application Principe Application La prorogation d ? échéance Avance de fonds Les e ?ets impayés règlement par les e ?ets de commerce CIntroduction générale Comptabilité ?nancière Généralement certains règlements entre les entreprises s ? e ?ectuent au comptant c ? est-à-dire par espèces par chèque par virement bancaire ou postal alors que d ? autres sont e ?ectuées à terme paiement après une certaine période Dans ce cas-là pour faciliter les règlements et le crédit principalement entre les commerçants ? des documents juridiques particuliers ont été créés qui mobilisent ? les créances et leur permettent de circuler facilement d ? un créancier à un autre ou d ? un créancier à une banque Lorsqu ? un fournisseur fait le crédit ? à un client la créance qu ? il a sur ce client est simplement inscrite en comptes ? chez lui au débite du compte client chez le client au crédit du compte fournisseur Or si cette créance était inscrite sur un document incontestable portant la signature du débiteur et admis en justice cela permettrait au créanciers de céder aisément sa créances en vendant ? le document à une autre personne celle-ci pouvant elle-même le céder ensuite à une autre etc Ainsi le débiteur paierait non au créanciers initial son fournisseur mais au dernier propriétaire du document Tel est le rôle des deux sortes d ? e ?ets de commerce qui sont -la lettre de change -le billet à ordre règlement par les e ?ets de commerce CComptabilité ?nancière L ? expression e ?ets de commerce ? est la plus couramment pour désigner les divers instruments de paiement d ? une somme d ? argent Les e ?ets de commerce se présentent sous des formes di ?érentes On distingue deux catégories des e ?ets de commerces La lettre de change Le billet à ordre La lettre de change La lettre de change peut être dé ?nie comme un écrit par lequel un créancier appelé tireur ? donne l ? ordre à son débiteur appelé tiré ? de payer une certaine somme appelée Valeur nominale ? à lui-même ou bien à un tiers appelé Béné ?ciaire ? à une date déterminée d ? avance appelée Echéance ? La lettre de change est l ? e ?et de commerce le plus utilisé dans les transactions commerciales SCHÉMA DE FONCTIONNEMENT DE LA LETTRE DE CHANGE Le tireur donne l ? ordre au tiré de payer une somme d ? argent au béné ?ciaire présentation pour l ? acceptation refus le tiré est