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Cm7 les béné ?ces On a les BIC BNC et les béné ?ces agricoles Commençons par les béné ?ces agricoles BA article du CGI sont considérés comme des BA les revenus procurés par l ? exploitation de biens ruraux ces revenus sont procurés soit aux fermiers ou mé

les béné ?ces On a les BIC BNC et les béné ?ces agricoles Commençons par les béné ?ces agricoles BA article du CGI sont considérés comme des BA les revenus procurés par l ? exploitation de biens ruraux ces revenus sont procurés soit aux fermiers ou métayés soit au propriétaire exploitant eux-mêmes ? Les BA reviennent soit à l ? exploitant qui exploite lui-même sa terre soit à l ? exploitant qui est locataire Ce locataire il y a di ?érents types de contrat de location fermage ou métayage la di ?érence entre les deux c ? est la manière dont le propriétaire est rémunéré par le locataire Dans le er contrat fermage le locataire paye un loyer au bailleur du coup le fermier lui est imposable en tant que BA alors que le propriétaire qui loue ses terres est imposé pour revenus fonciers voire BIC si il loue des terres équipés de matériel d ? exploitation L ? autre contrat métayage le propriétaire est rémunéré par une fraction des produits de l ? exploitation agricole et en pratique il participe aussi à l ? achat des machines Dans le métayage c ? est une rémunération par une part de la rémunération des produits agricoles Les deux sont imposables dans la catégorie BA Article dresse une liste de cas particuliers qui sont des BA Exemple la production forestière génère des BA les produits de l ? exploitation champignognière en galerie souterraine également Les produits de l ? exploitation apicole apiculteur abeille donc miel relèvent des BA avicole volaille pissicole poisson ostréicole huitres mitilicoles moules biomasse humide fumier purain Activité domestique chevaux de course activité avec des chiens Béné ?ces agricoles au sens ?scal article CGI et la dé ?nition ?scale ne recouvre pas la dé ?nition juridique qui est dans le code rural ou la dé ?nition est plus large L ? activité agricole au sens du code rural est plus large Calcul de l ? imposition de revenus nets en matière de BA Le CGI prévoit un système qu ? on rencontre à plusieurs reprises càd soit un régime micro soit micro BA en gros en dessous d ? un certain seuil de revenus il y a une déduction forfaitaire des charges et le seuil est à et en dessous de ce seuil on est au micro avec abattement forfaitaire de Au dessus de ce seuil c ? est le régime dit réel qui s ? applique et donc c ? est déduction des charges réellement engagés pour l ? exploitation agricole Les béné ?ces industriels et commerciaux C ? est elle qui sert de référence à l ? impôt sur les sociétés Article et du CGI C pose une dé ?nition générale sont considérés comme des BIC pour application de l ? IR les béné ?ces réalisés par des personnes physiques et provenant de l ? exercice d ? une profession commerciale industrielle ou artisanale ? proviennent des activités industrielles et commerciales Il faut déterminer ce qui est