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Groupe Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Centr

Groupe Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Centre de Casablanca Mémoire de fin d’étude Option : Finance d’Entreprise Audit du cycle paie au sein d’une compagnie aérienne Rédigé par : Aicha ELKHALFAOUI Encadré par : Mme Manar FADRIQ Année universitaire : 2011-2012 Mémoire de fin d’études Aicha ELKHALFAOUI 2 DEDICACE Je tiens à travers ce mémoire à exprimer ma plus profonde gratitude et reconnaissance, à mes très chers parents pour l’éducation qu’ils m’ont prodigué, pour les efforts et sacrifices qu’ils ont consentis à mon égard durant toutes ces années. Je dédie ce travail à mes chers frères et sœur pour leur soutien et amour, Et à la petite nièce Marwa. Mémoire de fin d’études Aicha ELKHALFAOUI 3 REMERCIEMENT Mes plus sincères remerciements vont tout d’abord à mon encadrante de stage Madame Manar FADRIQ, pour sa disponibilité, la qualité de son encadrement et surtout ses judicieux conseils tout au long de la rédaction de ce mémoire, je la remercie infiniment pour le temps qu’elle a bien voulu me consacrer avec beaucoup d’amabilité. Je tiens à exprimer également ma reconnaissance et mes remerciements aux membres du cabinet Deloitte spécialement Monsieur HAMDACHE Mohamed Auditeur Assistant et Monsieur BENJELLOUNE Mohamed Senior, pour leur aide et collaboration lors des missions auxquelles j’ai participé. Je tiens également à remercier tous les professeurs de l’iscae pour la qualité de l’encadrement et des enseignements qu’ils ont bien voulu nous dispenser. Je remercie toute personne ayant contribué de prés ou de loin à la réalisation de ce mémoire. Mémoire de fin d’études Aicha ELKHALFAOUI 4 TABLE DES MATIERES Introduction générale :…………………………………………………………………………7 Présentation du cabinet Deloitte : ……………………………………………………………..8 PARTIE I : AUDIT COMPTABLE ET FINANCIER DE LA PAIE AU SEIN DES ENTREPRISES Introduction……….……………………………………………………………………………9 CHAPITRE I : AUDIT COMPTABLE ET FINANCIER DES ENTREPRISES………………..9 SECTION I : PRINCIPES ET DEMARCHE DE L’AUDIT COMPTABLE ET FINANCIER………9 Sous section 1 : Principes de l’audit : ………………………………………………………..9 1. Définition d’une mission d’audit :……………………………………………………………9 2. Les assertions et objectif de l’audit :……………………………………………………..…10 Sous section 2 : Démarche générale de l’audit comptable et financier…………………...…11 1. Orientation et planification de la mission………………………………………………...….11 2.1 Réunion de planification……………………………………………..………………….11 2.2 Prise de connaissance de l’activité de la compagnie………………………………………11 a. Cadre légale et réglementaire du secteur aérien……………………………….....……11 b. Différents acteurs du secteur……………………………………………………..…..12 2.3 Effectuer une revue analytique préliminaire :……………………………………………..15 a. La revue analytique préliminaire : …………………………………………………...15 b. La rédaction d’une revue analytique relative à une compagnie aérienne : ……………...16 2.4 Évaluer l’environnement de contrôle :……………………………………………………16 a. Environnement de contrôle interne et travaux d’audit :………………………………..16 b. L’environnement de contrôle au sein des compagnies aériennes : ……………………..17 c. Sensibilisation des acteurs participants du contrôle interne : …………………………..17 2.5 Identifier les risques :……………………………………………………………………18 a. Notions de risques d’audit……………………………………………………………18 b. Démarche d’évaluation du risque inhérent d’une compagnie de transport aérien…..........21 2.6 Déterminer le seuil de signification préliminaire :………………………………………...22 a. Rappel de la notion du seuil de signification préliminaire :…………………………….22 b. Détermination du seuil de signification préliminaire : ………………………………...22 c. Détermination du seuil de signification au sein d’une compagnie aérienne :……..……..23 2.7 Identifier les composants significatifs :……………………………………………………23 2.8 Détermination d’une stratégie globale et d’un plan de l’audit :……………………………..23 Conclusion……………………………………………………………………………………24 SECTION II: NORMES INTERNATIONALES DE L’AUDIT : LA TRANSITION VERS LES NORMES IFRS : ………………………………………………………………………………25 CHAPITRE II : AUDIT DE LA PAIE AU SEIN DES ENTREPRISES :……………….……...25 Introduction : …………………………………………………………………………………25 SECTION I : DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES :....…………...…………………………..26 Sous section 1 : Aspect réglementaire et principe comptables :……………….……………..26 Mémoire de fin d’études Aicha ELKHALFAOUI 5 1. Aspect réglementaire : …………………………………………...……………………26 2. Principe comptable:…………………………………...…………………………….....28 Sous section 2: Risques d’audit relatif au cycle personnel……………………………….......34 1. Organisation :……………………………………………………..………...…………34 2. Gestion des ressources humaines :………………………...……………………………34 3. Gestion de la paie :……………………...………………………………..……………35 SECTION II : SPECIFICITES DU CYCLE PERSONNEL AU SEIN DES COMPAGNIES AERIENNES : ……...…………………………………………………………………………38 Conclusion : ..................…………………………………….………………………..………40 PARTIE II : CONTROLE INTERNE ET VALIDATION DES COMPTES DE LA PAIE AU SEIN DE LA COMPAGNIE X :……………………..………………………………………….…… 41 CHAPITRE I : EXAMEN DU CONTROLE INTERNE DE LA PAIE AU SEIN DE LA COMPAGNIE X :…………………………………………………………………….………..41 SECTION I : PRESENTATION DE LA COMPAGNIE X :……………….……………..………41 Sous section 1 : Identification de l’entreprise :………………………………...……………41 Sous section 2 : Les charges de personnel au sein de la compagnie :……………….………41 2.1 Catégories de personnel:……………………………..………………………….………41 2.2 Traitement relatif à chaque catégorie :…………………………………………………...42 Sous section 3 : Aspects comptables et fiscaux spécifiques à la gestion de la paie au sein de la compagnie :……….………………...………………………...…………………………49 1. Aspects comptables :……..……………………………………………………….…….49 2. Aspects fiscaux :………………………………………………………….……….……50 SECTION II : EVALUATION DU CONTROLE INTERNE DE LA COMPAGNIE X :…..….……51 Sous section 1: l’intérêt général d’une démarche de contrôle interne :……………………..51 Sous section 2: Objectif du contrôle interne du cycle personnel :…………………………..52 SECTION III : TESTS DE CONFORMITE DES PROCEDURES INTERNES :……....…………54 SECTION IV : ELABORATION DU PROGRAMME DE TRAVAIL :…...………………………57 Conclusion…………………………………………………………………………...……….57 CHAPITRE II : L’EXAMEN DES COMPTES :………………………………………………57 SECTION I : TESTER LA VALIDATION DES POSTES DE COMPTE DE RESULTAT CORRESPONDANT AUX CHARGES DE PERSONNEL :………………………………….….57 Sous section 1: Test de rapprochement des journaux de paie avec la comptabilité :……….57 Sous section 2 : Test sur l’état 9421 :……………………………………………………….58 SECTION II : TESTER LA VALIDITE DES COMPTES DE BILAN :…………………………..58 Sous section I : Analyse des comptes de Bilan :…………………………………………….58 Sous section II : Analyse des comptes de dette :……………………………………………59 SECTION III : VERIFIER LA BASE DE CALCULE DES CHARGES PATRONALES ET LES TAUX APPLIQUES :…………………………………………………………………………..60 Sous section 1 : Test de validation de la CNSS :……………………………………………60 Sous section 2 : Test de validation de la CIMR :……………………………………………61 Sous section 3 : Test de validation de l’IR :………………………………………………...62 Sous section 4 : Test de validation des autres charges de personnel………………...…...…64 SECTION IV : VERIFIER LES DATES DE REGLEMENT DES DETTES SOCIALES….............64 SECTION V : CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS……………………………………..65 Mémoire de fin d’études Aicha ELKHALFAOUI 6 Conclusion………………………...………………………………………………………….66 Conclusion générale :………………………………………………………….……………...67 Bibliographie :……………...…………………………………………………………………69 Les annexes :………………………………………………………………………………….70 Mémoire de fin d’études Aicha ELKHALFAOUI 7 INTRODUCTION GENERALE: Le secteur du transport aérien a été marqué par plusieurs événements qui ont chamboulé son organisation, notamment par les séries de crashs qui ont eu un impact extrêmement négatif sur l’image du transport aérien, et qui se sont traduits par une augmentation exponentielle des primes d’assurance supportés par les compagnies, ajoutant à cela l’avènement de l’open sky qui a donné lieu à la naissance de nouvelles compagnies low cost, la flambée des prix du pétrole ce qui a entrainé une baisse des trafics et en conséquence une baisse significative des recettes de transport aérien. L’évolution des compagnies aériennes au sein de ce secteur qui connaît continuellement des mutations structurelles profondes depuis plusieurs années, a engendré l’apparition de nouveaux risques touchant plusieurs domaines techniques, commerciaux, juridiques, et financiers. L’activité du transport aérien en général et la gestion des Ressources Humaines en particulier, représentent plusieurs spécificités liées à la nature du secteur, la réglementation et les acteurs qui y interviennent, mais également par la diversité des catégories du personnel nécessaire à son activité, ce qui nécessite une organisation et un système comptable spécifique aux compagnies aériennes. L’auditeur face à cet environnement particulier doit être vigilant par rapport aux risques inhérents à ce secteur d’activité, son évolution et les spécificités de la réglementation, toute la difficulté réside dans le caractère spécifique de l’activité de la compagnie. Ainsi l’objectif de ce mémoire est de traiter un des cycles les plus spécifiques au sein des compagnies aériennes qui est les charges de personnels en traitant à travers deux parties essentielles les aspects fondamentaux de ce cycle: - La première partie traite des aspects théoriques concernant la démarche générale de l’audit comptable et financiers au sein des compagnies aériennes, puis une présentation des aspects réglementaires et comptables de la paie. - Une deuxième partie qui traite de l’évaluation du contrôle interne relatif au cycle paie, ainsi que les différents travaux de l’auditeur nécessaire à la validation des comptes de la paie. Mémoire de fin d’études Aicha ELKHALFAOUI 8 PRESENTATION DU CABINET DELOITTE MAROC: Deloitte est l’un des leaders mondiaux de l’audit et des services professionnels. En 1994, le cabinet d’audit Deloitte & Touche Maroc voit le jour à l’initiative de Deloitte France. Souhaitant offrir à ses clients des services complémentaires et répondant aux exigences des dirigeants marocains et étrangers, Deloitte & Touche se rapproche, à partir de 1997, au cabinet marocain Cardex-Auditors dirigé alors par deux experts comptables : Monsieur Fawzi Britel et Ahmed Benabdelkhalek. Ce rapprochement va aboutir à une association conclue début 1999 et permettra à l’ensemble nouvellement crée de connaître un développement exceptionnel et un ancrage structurel dans le contexte économique marocain. La diversité des missions et des clients, le dynamisme et les relations de confiance tissées au plus haut niveau sont parmi les caractéristiques les plus attrayantes de Deloitte Maroc. En 2003, suivant la décision de la firme internationale de Deloitte Touche Tohmatsu, la firme marocaine simplifie sa marque et devient « Deloitte ». Les métiers du cabinet Deloitte : - Audit, - Tax & legal, - Financial Advisory Services (FAS), - Expertise comptable, - Consulting Risk Services (CRS).1 1 Tiré du site www.deloitte.co.ma Mémoire de fin d’études Aicha ELKHALFAOUI 9 PARTIE I : AUDIT COMPTABLE ET FINANCIER DE LA PAIE AU SEIN uploads/Finance/ audit-du-cycle-paie-au-sein-d-x27-une-compagnie-aerienne.pdf