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Code generale de normalisation comptable 1

Préparé par OUABOULOU Noura MSIAH siham Licence professionnelle option GECOFI CChapitre norme comptable générale I les principes comptables fondamentaux II Organisation de la comptabilité III Méthodes d'évaluation Chapitre plan comptable générale I Etats de synthèse II La comptabilité analytique III les comptes spéciaux IV Consolidation CChapitre norme générale comptables La normalisation comptables et l ? ensemble des règles et modalité principes comptables fondamentaux et méthodes d ? évaluation permettant a la comptabilité de fournir une image ?dèle de la situation de l ? entreprise et elle a été mise en place par le dahir du Décembre par la loi - La normalisation comptable a pour objectif ? Réhabiliter l ? information comptable et ?nancière ? Adopter un langage commun avec les tierces et entre les chefs d ? entreprises ? S ? insérer au processus mondial de normalisation ? Répondre a des demandes d ? information macro-économiques ? Répondre a des besoins de chef d ? entreprises Et ce a travers ? La normalisation des méthodes d ? enregistrement comptable ? La normalisation de la présentation des états de synthèse ? La mise en place des outils des études d ? uniformation d ? harmonisation de l ? information comptable I Les principes comptables fondamentaux Les principes comptables fondamentaux du Code Général de Normalisation Comptable CGNC reposent sur les aspects généraux suivants Les entreprises doivent établir à la ?n de chaque exercice comptable les états de synthèse aptes à donner une image ?dèle de leur patrimoine de leur situation ?nancière et de leurs résultats La représentation d'une image ?dèle repose nécessairement sur un certain nombre de conventions de base - constitutives d'un langage commun - appelées principes comptables fondamentaux Lorsque les opérations événements et situations sont traduits en comptabilité dans le respect des principes comptables fondamentaux et des prescriptions du Code Général de la Normalisation Comptable CGNC les états de synthèse sont présumés donner une image ?dèle du patrimoine de la situation ?nancière et des résultats de l'entreprise Dans le cas o? l'application de ces principes et de ces prescriptions ne su ?t pas à obtenir des états de synthèse une image ?dèle l ? entreprise doit obligatoirement fournir dans l'état des informations complémentaires ETIC toutes indications permettant d'atteindre l'objectif de l'image ?dèle Dans le cas exceptionnel o? l'application stricte d'un principe ou d'une prescription se révèle contraire à l'objectif de l'image ?dèle l ? entreprise doit obligatoirement y déroger Cette dérogation doit être mentionnée dans l'ETIC et dûment motivée avec indication de son in uence sur le patrimoine la situation ?nancière et les résultats de l'entreprise Les principes comptables fondamentaux retenus sont au nombre de sept Le principe de continuité d'exploitation Le principe de permanence des méthodes C- Le principe du coût historique Le principe de spécialisation des exercices Le principe de prudence Le principe de clarté Le principe d'importance signi ?cative B - Le principe de continuité d'exploitation Le principe de la continuité d ? exploitation l ? entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective