Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

procedure de controle arh hse 2013

Ministère de r? nergie el des Mines Autorité de Régula tion des HydrocafbtJres ARH P-HSE- Procédure de co ntrôle HSE des install ations et ouvrages Hydrocarbu res Phases conception co nstructio n et mise en produit Page sur Numéro de version Date de mise a Jour décembre Sommaire Préambule Objet Domaine d'application Références réglementaires et normatives applicables Dé ?nitions Activités de contrôle HSE des nouveaux ouvrages Mode de transmission des documents HSE Préalable à la phase construction ou réalisation Étude d'Impact sur l'Environnement Etudes de Dangers Plan de prévention HSE recouvrant les risques liés à la phase construction Décision d'accord préalable de création d'établissement classé Contrôle HSE pendant la phase Construction des installations et ouvrages Contrôle de la conformité réglementaire du dossier préliminaire HSE Audit et inspection HSE pendant la phase construction Suivi de l'état d'avancement du proiet Suivi du FEED relatif au projet Suivi après signature du contrat d'EPC Suivi des résultats de l'EIE et de l'EDD Suivi du plan de prévention HSE prévu pour la phase construction Suivi des résu ltats des éludes de risques Présentations de clari ?cation Présentations avant la mise en produit Essais en usine Revues HAZOP et SIL Contrôle HSE avant l'octroi de l'autorisation de mise en produit Dossier ? nal HSE avant la mise en produit de l'installation et de l'ouvrage Essais des systèmes de protection avant la mise en produit Octroi de l'autorisation de mise en produit par l'ARH Octroi de l'Autorisation d'exploitation de l' Etablissement classé Extension ou modi ?cation des installations et ouvrages Hydrocarbures Annexes Annexes Annexes Annexes Annexes Annexes Annexes Structure émettrice Direction Audit et ContrOle HSEJOivision HSE Su rvlslon Nom et Prénom Boussoualem Mohamed So ? ane A ro b? tlon No et Prénoms ' ZEifa Thar Cherif C CMinistère de l'' nergie et des Mines Autorité de Régulation des Hydrocarbures ARH P-HSE- Procédure de contrôle HSE des installations et ouvrages Hydrocarbures Phases conception construction et mise en produit Page sur Numéro de version Dale de mise il jour décembre Objet La présente procédure a pour objet de ?xer les obligations du Maitre de l'ouvrage en matière de respect de la réglementation en vigueur relative Au contrôle des documents réglementaires en matière de HSE à savoir l'élude d'impact sur l'environnement et l'étude de dangers avant la phase construction Au contrôle de la conformité réglementaire du dossier préliminaire HSE élaboré pendant la phase conception engineering de l'ouvrage Aux audits et inspections programmés par l'ARH pendant la phase construction de l'ouvrage Au contrôle de la conformité réglementaire du dossier ?nal HSE avant la mise en produit Aux essais réglementaires notamment ceux relatifs à la sécurité industrielle Domaine d'application Les dispositions de cette procédure s'appliquent aux demandes de mises en produits relatives aux installations et ouvrages hydrocarbures La procédure décrit les modalités de contrôle réglementaire en vigueur en matière d'Hygiène de Santé de Sécurité et d'Environnement et est adressée à l'ensemble des opérateurs du secteur des hydrocarbures Ces dispositions mises en place par l'ARH doivent être impérativement appliquées par les opérateurs