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rc labo ROYAUME DU MAROC MAITRE D ? OUVRAGE MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION PROVINCIALE D ? AL HOCEIMA APPEL D ? OFFRES N CONTRÔLE DE LA QUALITÉ DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PARC MATERIEL DE LA DIRECTION

ROYAUME DU MAROC MAITRE D ? OUVRAGE MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION PROVINCIALE D ? AL HOCEIMA APPEL D ? OFFRES N CONTRÔLE DE LA QUALITÉ DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU PARC MATERIEL DE LA DIRECTION PROVINCIALE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU D ? AL HOCEIMA REGLEMENT DE LA CONSULTATION Il est établi en vertu des dispositions de l ? article du Décret n - - du Joumada I mars relatif aux marchés publics CSOMMAIRE ARTICLE OBJET DU RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ET MAITRE D ? OUVRAGE DÉLÉGUÉ ARTICLE COMPOSITION DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE LISTE DES PIÈCES A FOURNIR PAR LES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE LANGUE DE PRÉSENTATION DES DOSSIERS ARTICLE MONNAIE CONVERTIBLES DANS LAQUELLE LE PRIX DES OFFRES DOIT ÊTRE EXPRIME ARTICLE DÉPÔT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE DÉLAI DE VALIDITÉ DES OFFRES ARTICLE LES CRITÈRES D'ADMISSIBILITÉ DES CONCURRENTS ET D ? ATTRIBUTION DU MARCHE ANNEXE I MODÈLE D'ACTE D'ENGAGEMENT ANNEXE II DÉCLARATION SUR L ? HONNEUR CARTICLE OBJET DU RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix ayant pour objet le Contrôle De La Qualité Des Travaux De Construction Du Parc Matériel De La Direction Provinciale De L ? équipement Du Transport De La Logistique Et De L ? eau D ? al Hoceima Il est établi en vertu des dispositions de l ? article du Décret n - - du Joumada I mars relatif aux marchés publics ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE Le Ma? tre d ? ouvrage est le Ministère de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau représenté par la Direction Provinciale de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau d ? AL HOCEIMA ARTICLE COMPOSITION DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Conformément aux dispositions de l ? article du décret n - - le dossier d ? appel d ? o ?res comprend a Une copie de l ? avis d ? appel d ? o ?res b Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales c Le modèle de l ? acte d ? engagement voir modèle annexe I du présent RC d Le cadre du Bordereau des prix ?? détail estimatif e Le modèle de ? déclaration sur l ? honneur voir modèle en annexe II du présent RC f Le présent règlement de la consultation ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS Conformément aux dispositions de l ? article du décret n - - précité Peuvent valablement participer et être attributaires des marchés publics dans le cadre des procédures prévues par le décret n - - les personnes physiques ou morales qui justi ?ent des capacités juridiques techniques et ?nancières requises -