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Comptabilite approfondie 2020 pdf

UNIVERSITE HASSAN er ENCG SETTAT COMPTABILITE APPROFONDIE NIVEAU ème année S Professeur M MAKHROUTE CMAKHROUTE Mohamed Sommaire ENCG Settat Chapitre les sources du droit comptable et le Cadre comptable général Chapitre l ? évaluation des immobilisations Chapitre l ? évaluation des titres Chapitre L ? évaluation des stocks Chapitre l ? évaluation des opérations libellées en devise étrangère Chapitre Le traitement comptable des Subventions Chapitre Emprunt obligataire Chapitre Les contrats à long terme CMAKHROUTE Mohamed ENCG Settat Chapitre I les sources du droit comptable et le Cadre comptable général I- Les sources du droit comptable Le droit comptable puise ses sources dans les traités internationaux lorsque ceux-ci sont rati ?és par le Maroc Le code de commerce et le plan comptable constituent les sources législatives et réglementaires auxquelles se reportent toutes les entreprises En ?n divers organismes par leur avis ou propositions permettent de se référer à la doctrine comptable ? Les traités internationaux les directives du conseil des communautés européennes ? Les sources législatives et réglementaires le code de commerce le code de travail le code général des impôts la loi sur les sociétés ? Les sources jurisprudentielles et doctrinales la jurisprudence et les avis notes et recommandations du conseil national de la comptabilité ordre des experts comptable ? II- L ? information comptable et ?nancière incombant à l ? entreprise Système d ? organisation de l ? information ?nancière la comptabilité est à la base de nombreuses communications aux tiers en relation avec l ? entreprise ? l ? information comptable et ?nancière des administrations l ? information de l ? administration ?scale l ? information des organismes de sécurité sociale ? l ? information comptable et ?nancière des associés ? l ? information comptable et ?nancière des commissaires aux comptes ? l ? information comptable et ?nancière du public III- Le cadre comptable DISPOSITIF RIGOUREUX ET OBLIGATOIRE DE FOND DE FORME PRINCIPES COMPTABLES METHODES D ? EVALUATION ETATS DE SYNTHESE ORGANISATION COMPTABLE NOMENCLATURE DES COMPTES CMAKHROUTE Mohamed ENCG Settat - Les principes comptables fondamentaux La loi a retenu sept principes comptables fondamentaux dont l ? application normale par l ? entreprise amène celle-ci à obtenir des états de synthèse qui donnent une image ?dèle de son patrimoine de sa situation ?nancière et de ses résultats ? Le principe de la permanence des méthodes C ? est la convention par laquelle l ? entreprise en l ? absence d ? indication expresse est censée avoir établi ses comptes annuels dans le respect des mêmes règles d ? évaluation et de présentation que les exercices précédents ? Principe de spécialisation des exercices C ? est la convention par laquelle l ? entreprise est amenée à calculer le résultat de chaque exercice en imputant à chacun d ? eux les produits et les pro ?ts acquis qui s ? y rattachent ainsi que les charges et les pertes correspondantes ? Le principe de continuité d ? exploitation C ? est la convention par laquelle l ? entreprise en l ?