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Marc Bachand CA,M.Fisc. Nicolas Boivin CA,M.Fisc. Nicolas Lemelin CA,M.Fisc. Fi

Marc Bachand CA,M.Fisc. Nicolas Boivin CA,M.Fisc. Nicolas Lemelin CA,M.Fisc. Fiches Intégration (révision) de fiscalité pour les examens EFU (CA) et PA1 (CGA) Fiscales Édition deux mille onze Fiches Fiscales Édition deux mille onze Marc Bachand CA, M.Fisc. Nicolas Boivin CA, M.Fisc. Nicolas Lemelin CA, M.Fisc. Professeurs Université du Québec à Trois-Rivières Tous nos volumes sont disponibles en ligne www.uqtr.ca/FISCALITE Le contenu de ce volume est disponible en vertu des termes de la licence Creative Commons Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.5 Canada. Paternité — Vous devez citer le nom de l'auteur original. Pas d'Utilisation Commerciale — Vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales. Partage des Conditions Initiales à l'Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci. Devez-vous vraiment imprimer ce document ? Pensez alors imprimer recto – verso. Avant-propos Les Fiches Fiscales consistent, pour l’instant, en une vision des professeurs de fiscalité quant à la « préparation » des étudiants, au niveau de la fiscalité, aux examens d’admission des Ordres comptables professionnels, soit l’Évaluation uniforme (EFU) pour les étudiants CA et l’examen PA1 pour les étudiants CGA. De cette vision commune découle un plan d’intégration (ce qui inclut nécessairement la révision) de la fiscalité dans le cheminement universitaire de 2e cycle des étudiants1. 1 Le MBA-CA pour les étudiants CA et le PC de 2e cycle en expertise professionnelle CGA pour les étudiants CGA à l’UQTR. Plan d’intégration (révision) de la fiscalité dans le cadre du programme de MBA-CA (5457 et 9201) Cette intégration débute à l’entrée des étudiants au programme et se poursuit jusqu’à la toute fin de ce dernier, donc sur la durée totale du programme (16 mois) : Schéma de couverture du plan d’intégration COUVERTURE des compétences de fiscalité Telle que définie dans la Grille de compétences des candidats à l’EFU (« la Grille ») PROFONDEUR des compétences de fiscalité -Telle que définie dans la Grille (niveaux A-B-C) -Inspirée des techniques d’examens propres aux compétences de fiscalité (contexte et annales EFU) DURÉE du programme Début de la scolarité (1er été) Stage rémunéré et Réalisation de l’essai Fin de la scolarité (2e été) Mai 20XX Octobre ou novembre Mai 20YY Août 20YY Évaluation uniforme (EFU) Septembre 20YY DÉBUT du plan d’intégration FIN du plan d’intégration 20XX = 2011 20YY = 2012 Plan d’intégration À compter de mai 20XX - Début de la scolarité (1er été) Intégration des compétences de fiscalité par le biais des cours suivants : CTB-6031 Occasions d’affaires CTB-6034 Planification financière et fiscale Formules pédagogiques : Simulation de cas entièrement dans un contexte EFU Simulation de cas dans un contexte différent de celui EFU Construction et utilisation des fiches Autres activités d’intégration et de révision À compter de mai 20YY - Fin de la scolarité (2e été) Intégration des compétences de fiscalité par le biais de la rédaction de cas et corrections (débriefing) Formules pédagogiques : Simulation de cas entièrement et uniquement dans un contexte EFU Élargissement du contenu du cas lors de la correction afin d’en augmenter la portée (couverture accrue) Construction et utilisation accrues des fiches Fin de la scolarité (2e été) Plénière avec les professeurs de fiscalité (« filet de dernier recours ») Formule pédagogique : Les étudiants disposent de 3 heures pour poser à voix haute leurs questions aux professeurs qui, ensembles, répondent aux questions. Tous les étudiants profitent de ces échanges. Plan d’intégration (révision) de la fiscalité dans le cadre du programme court (PC) de 2e cycle en expertise professionnelle CGA (0471) Cette intégration se fait essentiellement l’été dans le cadre du cours CGA-6001 Intervention en milieu organisationnel Schéma de couverture du plan d’intégration Scolarité à temps plein (été) Mai 20XX Août 20XX Examens CGA (PA1 et PA2) Décembre 20XX Scolarité à temps partiel (automne) COUVERTURE des compétences de fiscalité Telle que définie dans le Plan de l’examen PA1 (« le Plan ») PROFONDEUR des compétences de fiscalité Telle que définie dans le Plan (niveaux A-B-C) DURÉE du programme 20XX = 2011 20YY = 2012 Plan d’intégration Entre mai et août 20XX – Scolarité à temps plein Intégration des compétences de fiscalité par le biais d’un enseignement magistral (les « Fiches Fiscales ») Formules pédagogiques : Construction et utilisation accrues des fiches Table des matières (Fiches) Préparation à l’Examen PA1 (CGA) - Introduction ........................................................... 1 Préparation à l’Évaluation Uniforme (EFU) - Introduction ................................................ 2 Structures et modes de réflexion en fiscalité ...................................................................... 4 Nouvelles connaissances (mise à jour) ............................................................................... 6 Liées, Associées, Affiliées, Rattachées (ça rime…) ......................................................... 10 Transfert d’immobilisations du vivant .............................................................................. 12 Impôt des particuliers ........................................................................................................ 13 Rémunération d’un employé ............................................................................................. 14 Déductions pour les employés .......................................................................................... 16 Automobiles ...................................................................................................................... 17 Régimes de revenus différés ............................................................................................. 18 Planification financière personnelle .................................................................................. 19 Impôt des sociétés ............................................................................................................. 20 Recherche et développement ............................................................................................ 22 CRTG / CRTR .................................................................................................................. 23 Débat employé / travailleur autonome .............................................................................. 24 Revenu d’entreprise / revenu de biens .............................................................................. 25 Immobilisations................................................................................................................. 27 Gain en capital .................................................................................................................. 28 Décès ................................................................................................................................. 31 Divorce .............................................................................................................................. 33 Récession .......................................................................................................................... 35 Imposition des non-résidents (particuliers) ....................................................................... 37 Taxe sur les produits et services (TPS = 5 %) .................................................................. 39 Fiducie............................................................................................................................... 40 Société de personnes ......................................................................................................... 41 Acquisition et vente d’une entreprise ............................................................................... 42 Acquisition de contrôle ..................................................................................................... 44 Démarrage d’une entreprise .............................................................................................. 45 Prêts / Avantages aux actionnaires ................................................................................... 46 Administration fiscale ....................................................................................................... 47 Regroupement d’entités .................................................................................................... 48 Transactions actionnaires et sociétés ................................................................................ 51 Fiches Fiscales Édition 2011 Page 1 Préparation à l’Examen PA1 (CGA) - Introduction Les « Fiches Fiscales », qu’est-ce que c’est ? • Un résumé des sujets et des contextes • Une couverture des compétences de base en fiscalité prévues au plan de l’examen PA12 de fiscalité potentiellement questionnés à l’examen PA1 • À vous d’intégrer ces notions (sujets et contextes) dans vos différentes solutions à l’examen PA1 Importance de la fiscalité à l’examen PA1 : de 10 % à 20 % de l’examen3 Aussi : voir les RÉCAPITULATIF et RÉSUMÉS des modules du cours Fiscalité des particuliers et des entreprises (TX1) de CGA-Canada sur : http://www.cga-education.org/2007-08f/weblinks.asp?course=pap L’ensemble des connaissances spécifiques4 qui sous-tendent les compétences de base en fiscalité ont été apprises durant le baccalauréat : Voir les volumes « Fiscalité Expliquée » sur www.uqtr.ca/FISCALITE Les références au contenu de ces volumes seront identifiées comme suit : Ce qui signifie « Cliquez pour voir le volume « Fiscalité Expliquée » Tome I, sujet 2, section 7.2.3, page 23 ». 2 CGA-CANADA, « Plan de l’examen PA1 2010-2011 », pp. 12-13 3 CGA-CANADA, « Plan de l’examen PA1 2010-2011 », p. 4 4 CGA-CANADA, « Cadre des compétences des CGA – Description des compétences des CGA – Année universitaire 2010 », pp. 45-46 Fiscalité Expliquée sur www.uqtr.ca/FISCALITE Voir FE I-sujet 2-7.2.3, p. 23 Fiches Fiscales Édition 2011 Page 2 Préparation à l’Évaluation Uniforme (EFU) - Introduction Les « Fiches Fiscales », qu’est-ce que c’est ? • Un résumé des sujets et des contextes • Complète une approche par cas de fiscalité potentiellement questionnés à l’EFU • Une couverture des compétences de base en fiscalité prévues à la Grille de compétences5 (la « Grille ») • À vous d’intégrer ces notions (sujets et contextes) dans vos différents cas Importance de la fiscalité à l’EFU : • Liste des compétences et niveau de maîtrise (A,B,C) – Grille pp. 92 à 96 • Liste des connaissances correspondantes : o Grille pp. 97 à 105 (important) ET o Le « Programme de l’EFU 2002 » mise à jour par P. Doré (en annexe de son livre) • Exemple des attentes pour chaque niveau de maîtrise des compétences (A,B,C) – Grille pp. 106 et 107 • Indicateurs de compétences présents dans les annales Outils pour étudier la fiscalité pour l’EFU : • La « Grille de compétences des candidats à l’EFU » publiée par l’ICCA • Les « Fiches Fiscales » – en ligne sur www.uqtr.ca/FISCALITE • Simulation et analyse – Questions EFU (voir les indicateurs en fiscalité) - visez toujours le « COMPÉTENT » • La « Loi de l’impôt sur le revenu » (LIR) - version électronique seulement (Folio Views) • Le document « La fiscalité à l’EFU » de Pierrette Doré (sensibiliser à la table des matières et à l’annexe) • Carrier (désuet (2009), incomplet, utile pour l’intégration) • Notes de cours du baccalauréat (« Fiscalité Expliquée », Tomes I, II et III – en ligne sur www.uqtr.ca/FISCALITE) Les références au contenu de ces volumes seront identifiées comme suit : Ce qui signifie « Cliquez pour voir le volume « Fiscalité Expliquée » Tome I, sujet 2, section 7.2.3, page 23 ». 5 Grille de compétences des candidats à l’EFU, publiée en 2010– En vigueur pour l’EFU de 2011 Fiscalité Expliquée sur www.uqtr.ca/FISCALITE Voir FE I-sujet 2-7.2.3, p. 23 Fiches Fiscales Édition 2011 Page 3 La documentation à l’EFU • Loi de l’impôt sur le revenu (LIR), Règlement de l’impôt sur le revenu (RIR) et ses annexes (annexe II uploads/s3/fiscalite-fiches-fiscales.pdf