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Continuite de l exploitation

L ? auditeur et la question de la continuité de l ? exploitation en période de crise économique Alain BURLAUD Professeur titulaire de la Chaire de comptabilité et contrôle de gestion du Conservatoire national des arts et métiers Docteur honoris causa Academiei de Studii Economice din Bucure ti Sommaire Introduction Le principe de continuité de l ? exploitation à travers le droit comptable Le droit comptable international Le droit comptable européen Le droit comptable français Le droit comptable à l ? épreuve de la crise L ? auditeur face au principe de continuité de l ? exploitation en période de crise Les obligations de l ? auditeur au regard de la continuité d ? exploitation selon les normes professionnelles Les normes de l ? International Federation of Accountants La réglementation européenne La réglementation française Le double risque et la double contrainte de l ? auditeur en cas de menaces sur la continuité d ? exploitation Le double risque La double contrainte Le traitement préventif des défaillances La procédure d ? alerte mise en ?uvre par le commissaire aux comptes Phase information du président du conseil d ? administration Phase information du conseil d ? administrations Phase information des actionnaires Phase information du tribunal de commerce Schéma récapitulatif de la procédure d ? alerte Les incidences de l ? alerte sur la mission les obligations et la responsabilité du commissaire aux comptes L ? alerte et le renforcement de la permanence de la mission du commissaire aux comptes L ? alerte et l ? indépendance du commissaire aux comptes L ? alerte et le secret professionnel du commissaire aux comptes L ? alerte et le principe de non immixtion du commissaire aux comptes dans la gestion L ? alerte et la responsabilité du commissaire aux comptes L ? alerte et la révélation des faits délictueux par le commissaire aux comptes Conclusion CIntroduction La crise économique actuelle donne toute son importance à l ? un des principes fondamentaux de la comptabilité l ? hypothèse de continuité de l ? exploitation going concern En e ?et de plus en plus d ? entreprises du fait de la gravité de cette crise et de la rapidité de son évolution sont confrontées à des di ?cultés de prévision et ne peuvent plus a ?rmer avec un niveau de risque raisonnable que les conditions d ? une poursuite de leur activité sont normalement réunies Or l ? impact potentiel sur le résultat et sur la valeur du patrimoine est considérable la valeur liquidative étant évidemment très inférieure à la valeur normale d ? usage d ? un actif Les conséquences sur les diligences et la responsabilité des auditeurs sont également lourdes tant et si bien que l ? International Auditing and Assurance Standards Board IAASB l ? un des comités permanents de l ? International Federation of Accountants IFAC a déjà publié deux messages d ? alerte Sta ? Audit Practice Alert - octobre Challenges in Auditing Fair Value Accounting Estimates in the Current Market -