2001 2023 20dossier 20essentiel 20s c3 bbret c3 a9 20portuaire 20version 2001 pdf

Dossier L ? essentiel en sûreté portuaire version du janvier DGITM DST DSûT - - CDossier L ? essentiel en sûreté portuaire version du janvier Historique des versions du document Version Date Commentaires janvier version initiale A ?aire suivie par Bruno COULHON responsable audit et formation DGITM DST DSûT Tél Fax Courriel bruno coulhon developpementdurable gouv fr Rédacteurs Xavier BAUDE auditeur national ?? DGITM DST DSûT Bruno COULHON responsable audit et formation DGITM DST DSûT Erwan DELAN auditeur national ?? DGITM DST DSûT Romain GERMAIN auditeur national DGITM DST DSûT Patrick LOSSEC auditeur national DGITM DST DSûT Patrice PERRAULT auditeur national DGITM DST DSûT Hervé SARAZIN auditeur national DGITM DST DSûT Relecteurs JeanMichel ABIVEN DGITM DST DSûT Yves ROUGIER DGITM DST DSûT Référence s intranet http Le présent document destiné à apporter une compréhension globale et simpli ?ée des questions liées à la sûreté portuaire ne se substitue pas aux textes légaux et réglementaires dont la liste est rappelée en annexe DGITM DST DSûT - - CDossier L ? essentiel en sûreté portuaire version du janvier Sommaire I Le Groupe Interministériel de Sûreté du Transport Maritime et des Opérations Portuaires I a A quoi sertil I b Qui sont ses membres I c Quels sont ses pouvoirs II Le Ministère de l ? Ecologie du Développement Durable des Transports et du Logement II a Le Service de Défense de Sécurité et d ? Intelligence Economique II b La Direction Générale des Infrastructures des Transports et de la Mer II c La Direction des A ?aires Maritimes II d La Direction des Services de Transport III Les Organismes de Sûreté Habilités OSH III a Qu'estce qu'un OSH III b Qui peut être OSH III c Quelle est la procédure III d Comment les OSH interviennentils dans la sûreté maritime et portuaire III e Quelles sont leurs obligations IV Désignation des ports concernés par la réglementation européenne IV a Quels sont les ports concernés de manière obligatoire IV b Qui désigne les ports IV c Quelle procédure est appliquée pour la désignation des ports IV d Quels autres ports peuvent être concernés IV e Qui le décide IV f Quelles sont les bonnes questions à se poser avant de demander à entrer dans ce formalisme V Les actions découlant de la désignation d'un port V a Nomination d'un agent de sûreté portuaire ASP V b Création d'un comité local de sûreté portuaire CLSP V c Dé ?nition de la zone portuaire de sûreté ZPS V d Dé ?nition des installations portuaires IP VI Les actions découlant de la désignation d'une installation portuaire VI a Nomination d'un agent de sûreté de l ? installation portuaire ASIP VII Les évaluations de sûreté portuaire et les évaluations de sûreté des installations portuaires VII a Quel est l'objet d'une évaluation de sûreté VII b Qui réalise ou fait réaliser les évaluations VII c Quel est le processus de validation VII d ESP et ESIP comment sontelles liées entreelles VII e Comment est pris en compte l'environnement

Documents similaires
Extrait 42594210 ÉNERGIES Ti - Ressources énergétiques et stockage Énergies renouvelables Réf Internet nde édition Actualisation permanente sur www techniques-ingenieur fr C CTechniques de l ? Ingénieur La plus importante ressource documentaire scienti ?q 0 0
P^RrYV 6QCTJP , PRRLYM lbactEMruM OEsIOTI YOUR PROJECfS. ÆHINE YOUR ÁMSIIIONS S 0 0
Info Les encadreurs REPUBLIQUE DU MALI EXAMEN DE SEMAINE DES GRANDS DEVOIRS BATISSEURS Nom et Prénom ----------------------------------------------------------------Numéro de place occupée par le candidat -------- Salle N ------ DUREE MIN EVALUATION D ? I 0 0
uploads/s1/ curriculo-04.pdf 0 0
Synthese mpeg 7 1 Alexis Parin Francis Boulet Isabelle Dubois LP RDBD IUT Michel de Montaigne Le MPEG- Un standard de description de contenu audiovisuel CQu ? est ce que le Mpeg- Le Mpeg- est une interface de description de contenu multimédia ou Multimédi 0 0
Chapitre 14 droit Chapitre le contrôle URSSAF Le système déclaratif des cotisations Les cotisations de SS destinées à ?nancer les prestations sociales en cas de maladie ou de perte d ? emploi allocations familiales indemnités d ? accidents du travail retr 0 0
629 fra mu pcd3m9 pdf Saia-Burgess Controls AG Bahnhofstrasse I Murten I Suisse T I F info saia-pcd com www saia-pcd com support saia-pcd com www sbc-support com Manuel d ? exploitation PCD M Documentation matériel OEM Controller Saia-Burgess Controls AG 0 0
Lette offre de service 3bsecurite 0 0
Collection grand palais LES DOSSIERS PÉDAGOGIQUES DU GRAND PALAIS N ? LE GRAND PALAIS DANS SON QUARTIER ? Rmn GP - LES DOSSIERS PÉDAGOGIQUES DU GRAND PALAIS N ? LE GRAND PALAIS DANS SON QUARTIER AVANT-PROPOS Ce dossier pédagogique est le premier d'une sér 0 0
République du 5énégol Ministère de I'Enseignemenl Supérieur, de lq Recherche er 0 0
  • 31
  • 0
  • 0
Afficher les détails des licences
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise
Partager
  • Détails
  • Publié le Dec 25, 2022
  • Catégorie Administration
  • Langue French
  • Taille du fichier 175.1kB