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tracabilite agroalimentaire

La traçabilité en agroalimentaire Matinée d ? information au CRTA Le C R T A CC R T A Déroulement de l ? intervention Dé ?nition de la traçabilité Point sur la réglementation Méthodologie pour la mise en place de la traçabilité Exemples à partir d ? un cas concret Conclusion enjeux de la traçabilité Échanges CC R T A Dé ?nition de la traçabilité C ? est la capacité de retracer à travers toutes les étapes de production de la ctrhaenmsifrtAnoermmeanttionduneet de la denrée distribution le alimentaire d ? un alimenit pour animaux d ? un animal producteur de decnrées alimentaires ou de substance destinlée à être incorporée dans une denrée alimenetaire ou un aliment pour animaux ? Article du règlement CC R T A Dé ?nition de la traçabilité DE LA FOURCHE A LA FOURCHETTE OU DE L ? ETABLE A LA TABLE CC R T A Point sur la réglementation Évolution de celle-ci Textes Réglementaires Nationaux Obligation de moyens Obligation de résultats Textes Réglementaires Européens Obligation de moyens Obligation de résultats Des autocontrôles Règlements Européens Obligation de moyens Obligation De résultats Analyse des dangers et ma? trise des points critiques HACCP CC R T A Point sur la réglementation Années de mutations et Évolution d ? un cadre national Décrets arrêtés Règlements européens CC R T A Point sur la réglementation ? Le PAQUET HYGIENE dispositif réglementaire applicable dès le er janvier Objectif Une politique harmonisée pour assurer la sécurité alimentaire de l ? alimentation humaine et animale Simpli ?cation règlements au lieu de directives CC R T A Point sur la réglementation ? Le PAQUET HYGIENE permet ? D ? assurer un niveau élevé de protection de la santé du consommateur ? De garantir la sécurité sanitaire du produit ? La libre circulation des produits CC R T A Réglementation Le Paquet Hygiène Professionnels Services de contrôles Règlement Règlement Règlement Règlement Hygiène des denrées alimentaires Règles spéci ?ques aux denrées animales Règles spéci ?ques d ? organisation des contrôles o ?ciels Règlement contrôles o ?ciels ? Règlement Food Law ? Principes généraux de la législation alimentaire Règlement relatif aux aliments pour animaux Directive ?xant les règles de police sanitaire MOINS DE REGLEMENTATION SANITAIRE PLUS DE REGLEMENTATION DE CONTRÔLE OFFICIEL CC R T A Réglementation Rapport inspecteurs inspectés Doit rendre compte à l ? autorité européenne DROIT Est responsable des produits fabriqués sains et sûrs INSPECTEUR Doit respecter Une programmation Des méthodes La rédaction d ? un rapport La con ?dentialité DEVOIR INSPECTÉ Doit présenter Locaux matériel Personnel Denrées Documents autocontrôles Procédures CC R T A Réglementation Règlement Food Law ? socle fondateur du droit européen Il établit les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire ? et ?xe les procédures relatives à la sécurité sanitaire des denrées alimentaires CC R T A Règlement Exigences portant sur la traçabilité Article Les exploitants du secteur alimentaire doivent être en mesure d'identi ?er toute personne leur ayant fourni une denrée alimentaire ou toute substance destinée à