Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Ao 06 2018 ao en deux etape pdf

REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES Boulevard Bab Bnet Tunis Tel Fax APPEL D ? OFFRES INTERNATIONAL N CAHIER DES CHARGES ACQUISITION DE SERVICES D ? ASSISTANCE TECHNIQUE ET FORMATION POUR L ? APPUI A LA MISE EN ?UVRE DE LA CONVENTION INTERNATIONALE RELATIVE AUX DROITS DES PERSONNES HANDICAPEES APPUI A LA MISE EN ?UVRE DE LA CONVENTION INTERNATIONALE RELATIVE AUX DROITS DES PERSONNES HANDICAPEES ? Protocole d ? Accord entre les Gouvernements de la République Italienne et de la République Tunisienne du Février CDEFINITIONS ET INTERPRETATIONS Acheteur le Ministère des A ?aires Sociales - AICS Agence Italienne pour la Coopération au Développement - CAO Conditions d ? Appels d ? O ?res - CC Comité de Coordination - CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales pour les marchés publics d ? études - CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières - DGPS Direction Générale de la Promotion Sociale - Fournisseur ou bien Titulaire du marché la Partenaire italien sel ou en groupement adjudicateur du marché - Gouvernement italien représenté par le Ministère des A ?aires Étrangères et de la Coopération Internationale - Direction Générale de la Coopération au Développement MAECI DGCS et par l ? AICS - Gouvernement tunisien représenté par le Ministère des A ?aires ÉtrangèresDirection Générale des Relations Politiques Economiques et de la Coopération avec l ? Europe et l ? Union Européenne MAE DGE - MAS Ministère A ?aires Sociales Agence d ? exécution - Protocol d ? Accord il s ? agit du Protocol d ? Accord signé le Février entre les Gouvernements de la République italienne et de la République tunisienne régissant le Projet Appui à la mise en ?uvre de la Convention Internationale relative aux Droits des Personnes Handicapées ? - SGP Structure de gestion du Projet - Soumissionnaire Organisation italienne seule ou associée en groupement CTABLE DE MATIERES Pièce A e B SOUMISSION DECLARATION D ? ENGAGEMENT A CONSTITUER UN GROUPEMENT Pièce CONDITIONS D ? APPEL D ? OFFRES A CONDITIONS GENERALES Article Objet de l ? Appel d ? O ?res ? Article Conditions de participation Article Condition d ? exclusion Article Forme de participation B DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Article Pièces constitutives du dossier d ? Appel d ? O ?res Article Eclaircissements apportés au dossier d ? Appel d ? O ?res Article Modi ?cation au Dossier d ? Appel d ? O ?res C PREPARATION DES OFFRES Article Langue de l ? O ?re Article Forme et signature de l ? O ?re Article Documents constitutifs de l ? O ?re Article Délai de validité des O ?res D PREPARATION ENVOI ET RECEPTION DES OFFRES Article Préparation des O ?res Article Envoi et réception des O ?res E OUVERTURE DES PLIS Article Procédure d ? ouverture des plis F EVALUATION COMPARAISON DES OFFRES ATTRIBUTION DU MARCHE Article Evaluation et comparaison des o ?res Article Attribution du marché Pièce CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Article Objet du marché Article Législation et réglementations régissant le marché Article Pièces constitutives