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Histoire du droit et des institutions (cursus classique) Histoire du Droit et d

Histoire du droit et des institutions (cursus classique) Histoire du Droit et des Institutions. Le code civil tire ces sources du droit romain, du droit coutumier, des ordonnances royales... Le code civil actuel a donc des racines très anciennes. L’histoire c’est aussi une autre approche de penser pour nous apprendre le relativisme. La règle de droit ne doit pas être appliqué uniquement dans la mesure où a une force coercitive mais le droit est une nécessitée, il traduit la vie des sociétés. Comment les sociétés de l’antiquité, du au moyen âge et du bah moyen âge on pensé l’organisation et les structures juridictionnelles de cette société. Sans des connaissances historiques on ne peut pas résonner en droit. Il faut donc d’abord savoir de quelle société on parle et connaitre les mécanismes juridiques. L’empire romain cède un certain nombre d’élément de droit publique et d’élément de droit social pour comprendre la situation politique. Nous verrons ensuite les royaumes barbares qui ont pénétré le territoire romain dès le IIIe siècle. Se n’est vraiment qu’à partir du Ve que la pression est t’elle que l’empire romain va tomber. Le haut moyen âge à la fin du Ve marque la fondation du royaume de franc sur le territoire de Gaulle. Au cour du VIIIe une transition se fait au moment d’une nouvelle invasion : les arabes commencent à être présents dans le territoire européen, il seront arrêté à Poitier par Charles Martel. Martel va donc suite à sa victoire va fonder une nouvelle dynastie. Deux nouveaux termes apparaisse : la théocratie et l’Empire. Nous verrons comment l’organisation sociale de la société franque va contribuer à ‘affaiblissement du pouvoir : le pouvoir va éclater. Va émerger une nouvelle dynastie : les capésiens. Puis nous entrons dans l’époque féodale qui est un système social qui répond à des besoins d’une société. Cette féodalité à terme, va reconstruire un pouvoir fort. Nous verrons enfin comment le pouvoir royal ce reconstruit. Et nous verrons comment le pouvoir a put reconstruire l’État. Qu’elles sont les facteurs qui ont été utilisé pour reconstruire l’État ? État qui se continueras dans tout l’ancien régime et qui ne sera pas remis en cause pas la révolution française. Bibliographique, - François Saint Bonnet et Ives Sassie - Casstaldo - Mozel et Timbal - Rigaudiere - Harouel, Barbey et bournazel - Gaspairini et Gogisso Partie Préliminaire : Le lègue juridique de l’antiquité tardive en particulier. Le droit apparait de façon concomitante avec les sociétés, il émanes des sociétés. C’est au proche Orient que l'on trouve les preuves les plus anciennes d’un droit. Le code d’Hammourabie est un document mésopotamien d’environ 1750 avant notre aire, qui est le plus ancien texte de loi connu. C’est un droit cunéiforme (droit qui est écrit à l’aide de coin dans des tablettes d’argiles). Le droit égyptien nous ai un peu connut garce aux temples et aux papyrus. Nous mentionnerons aussi le droit des hébreux qui est un droit fondé et très lie à la religion. La Grèce, berceau de notre civilisation, nous a légué de certains concepts fondamentaux : la civilisation qui est fondé sur une unité culturelle mais pas politique. C’est la Grèce qui a opposer le monde grec au monde barbares : les barbares sont se qui n’appartiennent pas au Monde grec. Ce mot bien qu’emploi de manière péjoratif n’a pas forcément ce coté en réalité (il ne nie pas le sens brillant des perces par exemples). La Grèce arrive entre le VI et V avant notre aire.elle se diffusera dans tout le bassin de la Méditerranée et même au-delà garce à Alexandre le Grand, il a diffusé la culture grec et cette diffusion donnera naissance monde hellénistique dans lequel nous baignons toujours aujourd'hui. Les Grecs nous ont légué une philosophie du droit c'est-à-dire une façon de penser le droit (Platon, Socrate...) les penseurs grecs nous ont légué une réflexion sur les régimes politiques qui est toujours d’actualité : au début il y a des monarchies (un seul), des régimes aristocratiques (dirigé par l’élite) puis il y a la démocratie (le pouvoir à tous). Ils expliques que chaque régime est idéal mais que chaque régime peut se corrompre : la monarchie sera corrompue en tyrannie, les meilleurs renverseront de ce faits le régime et donc il prendront le pouvoir. Mais quand un petit groupe à le pouvoir il a tendance à exercer le pouvoir pour lui-même : il se corrompt en oligarchie. À un moment donné le peuple va se révolter contre ce groupe et donc il établira la démocratie : le pouvoir du peuple. Le peuple fonde des institutions pour pouvoir gouverner le peuple mais le peuple ce corrompt aussi et il se laisse avoir par des démagogue et ce perverti et devient une démagogie. La fin de la démagogie est marquer par le retour d’un philosophe capable de rétabli le droit commun au profit de la citée. Quand on recrée une monarchie on va plus loin. Aristote va donc plus loin, il espère que Philippe de Macédoine vienne conquérir la gerce pour y établir un meilleur système. Aristote apporte aussi l’idée de la constitution mixte : on fait en sorte d’avoir des institutions qui proviennes des trois types de régimes : Il y a un roi qui a un pouvoir (monarchie), une assemblée fondée sur le mérite (aristocratie) et un magistrat qui représente l'intérêt du peuple (démocratie). Le lègue grec est fondamental, on le retrouve au moyen âge, chez les lumières, au moment de la révolution française. Le monde romain est un monde dans lequel la philosophie est moi accès sur des questions juridiques, les roumains sont les concepteurs de l’art du droit c’et à dire d’une organisation juridique du droit qui n’est pas seulement une accumulation de règle, c’est une intelligence du droit où se trouve des grands principes. Le droit romain imprègne notre droit actuel. Rome, est fondée en 751 par Romulus le jumeau de Remus qui sont les descendant d’Enee qui est le fils de Priame, le dernier roi de droit. Si Rome fait remonter ces origines à la Grèce c’est pour dire que Rome n’est pas le monde Barbare. Les deux premiers siècles de Rome sont marqué par la chute du dernier roi de Rome : Tarquin le Superbe, chassé par des patriciens qui fondent par la suite la république (509). La république c’est : la chose publique, c’est ce qui doit être au coeur de la politique. C’est le concept qui est le fondement même de l’État : il n’y a pas d’État sans république. L’organisation politique n’a pour seul objectif le bien commun. Il y a aussi la forme d’organisation du gouvernement. Au XVIe le 1er citoyen est le Roi : c’est une république avec un gouvernement monarchique. À Rome, cette république s’organise autour de familles patriciennes qui tiennes les ressorts de la société. Ces familles organises des institutions à leurs bénéfices. Ces familles vont créer avec le peuple, un combat avec l’aristocratie et le peuple. Le peuple va progressivement obtenir des institutions pour le représenter et défendre ses intérêts. Donc à Rome il y a une constitution mixte. Rome devient grande est cette extension du monde romain va déstabiliser l’ordre pour déboucher sur un dernier siècle de guerre civile : deux partis, le peuple et l’aristocratie. Le peuple va gagner lorsque Jules Césars commet un erreur et donne l’impression de vouloir recréer une monarchie et donc l’élite le fait assassiné. Après une guerre avec les héritiers et l’élite, l'héritier Octave va créer une république restituée qui a à sa tête un prince. Octave devient donc le premier citoyens mais il va doucement s’approprier touts les pouvoirs. Au IIIe les barbares inflige une pression énorme sur le Danube, ils finissent par dévaster les roumains et de ce faits le peuple attend le militaire qui pourra les repousser (les barbares). Au terme de 50 ans de trouble, le principa laisse la place à un domina : c’est lorsque le chef de Rome n’est plus le premier citoyen mais le Maitre de l’Empire. Dans ce cas l’Empereur décide tous tout seul. Ce domina commence par la division en deux de l’Empire : l’Empereur décide de créer un co-empereur à Constantinople donc cette ville devient la deuxième ville l’Empire. Cette organisation de l’empire signifie que l’on a besoin de re concentrer le pouvoir dans les deux parties de l’empire. Section I : le lègue de l’État romain. À la fin du troisième siècle on réorganise l’empire romain en quartes parties, Rome c’est tout le bassin méditerranéen et au-delà. Il y a une absence de guerre dans l’empire romain mais l’empire est toujours en guerre à ces frontières. À partir de 395 l’empire romain des définitivement divisé en deux : un Empereur à Rome et un à Constantinople. L’empire romain à une très grande richesse car il a su reprendre des peuples conquis tout ce qui été susceptible de faire progresser Rome : il a un Panthéon (une série de dieu), il n’hésite pas à intégrer des dieux extérieurs à l’origine (comme uploads/S4/ histoire-du-droit-et-des-institutions-dp.pdf