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11 03 mbe rc Notre expertise à votre écoute ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET EAU POTABLE ?? LOTS BOURG DE SOUMENSAC TERRITOIRE DU NORD DE MARMANDE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC e sto ne èaamenemmoe ecèiP La date l

Notre expertise à votre écoute ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET EAU POTABLE ?? LOTS BOURG DE SOUMENSAC TERRITOIRE DU NORD DE MARMANDE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC e sto ne èaamenemmoe ecèiP La date limite de remise des o ?res est ?xée au janvier à heures Novembre SIEGE SOCIAL E Avenue du Général de Gaulle - BLANQUEFORT ?? - ? - a teyssandier- advice ingenierie orange fr SAS au capital de - RCS Bordeaux B - APE B - N TVA Intracommunautaire FR www advice-ingenierie fr Bureau d ? étude eau et infrastructures CSYNDICAT DEPARTEMENTAL EAU ADVICE INGENIERIE NOVEMBRE SOMMAIRE ARTICLE PREMIER OBJET ET ETENDUE DE LA CONSULTATION - Objet de la consultation - Etendue de la consultation - Décomposition de la consultation - Conditions de participation des concurrents ARTICLE CONDITIONS DE LA CONSULTATION - Variantes - Délai de validité des o ?res - Négociation - Mode de règlement du marché ARTICLE LES INTERVENANTS - Ma? trise d ? ?uvre - Ordonnancement Pilotage et Coordination du chantier - Contrôle technique - Sécurité et Protection de la Santé des travailleurs ARTICLE CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION ?? Mise à disposition des documents de la consultation ARTICLE SELECTION DES CANDIDATS ?? Conditions de participation ?? Présentation des candidatures ?? Documents justi ?catifs et autres moyens de preuve à fournir par le les soumissionnaires au moment de l'attribution du marché ?? Présentation des o ?res ARTICLE CRITERES D'ATTRIBUTION ARTICLE CONDITIONS D ? ENVOI OU DE REMISE DES PLIS ?? Transmission sur support papier ?? Transmission électronique ARTICLE RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES - Demande de renseignements - Documents complémentaires - Visites sur sites et ou consultations sur place - Voies et délais de recours PROGRAMME ?? LOTS et TERRITOIRE DU NORD DE MARMANDE BOURG DE SOU MENSAC DCE RC ?? Ind C PAGE SUR CSYNDICAT DEPARTEMENTAL EAU ADVICE INGENIERIE NOVEMBRE ARTICLE PREMIER OBJET ET ETENDUE DE LA CONSULTATION - OBJET DE LA CONSULTATION Cette opération consiste en la création de l ? assainissement des eaux usées sur la commune de SOUMENSAC ainsi que le renouvellement des canalisations d ? eau potable ?? lots La description des ouvrages et leurs spéci ?cations techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières CCTP - ETENDUE DE LA CONSULTATION La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée passée en application des articles de l ? Ordonnance n - du juillet et et du Décret n - du mars - DECOMPOSITION DE LA CONSULTATION La consultation est décomposée en lots LOT Réseaux d ? assainissement et eau potable o Groupe Réseaux d ? assainissement des eaux usées o Groupe Réseaux d ? eau potable LOT Création de la station de traitement des eaux usées Un marché sera conclu par lot séparé Les candidats peuvent présenter une o ?re pour un seul lot plusieurs lots ou tous les lots - CONDITIONS DE PARTICIPATION DES CONCURRENTS Ce marché pourra être conclu par un groupement d ? opérateurs économiques Il s'agira alors d'un groupement conjoint ou