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Cours de fiscalite avec exercices corriges 1

www tifawt com Semestre Module Sciences Juridiques Enseignent Mr LAKHMIRI Eléments du cours ? Introduction ? Chapitre I Champs d ? application de l ? IS ? Chapitre II L ? assiette de l ? IS ? Section Analyse ?scale des charges ? Section Analyse ?scale des produits ? Section La cotisation minimale ? Section Paiement de l ? IS Pour plus de cours visitez www tifawt com www tifawt com Cwww tifawt com Introduction Importance La ?scalité revêt une importance particulière dans un pays tel que le Maroc qui ne dispose pas de ressources naturelles et o? les charges de l ? Etat sont ?nancées quasi exclusivement par l ? Impôt La pression ?scale est mesurée par le rapport suivant Impôt cotisations obligatoires assurance maladie ? PIB Impôts et Taxes ?scalité Cotisations obligatoires para ?scalité - I Base x Taux IS Base x La ?scalité a double rôle - Permettre à l ? Etat de se procurer des ressources ?nancières - Elle constitue un instrument privilégié de politique économique qui permet d ? orienter l ? activité économique selon les objectifs du pouvoir public - Exonération en jusqu ? à des revenus agricoles - Création au nord du Maroc des zones franches Dé ?nition L ? impôt est dé ?ni comme un prélèvement pécuniaire obligatoire e ?ectué par voie d ? autorité à titre dé ?nitif sans contrepartie déterminée en vue de ?nancer les charges de l ? Etat des établissements publics et des collectivités locales Prélèvement pécuniaire l ? impôt s ? exprime en DH payé par la monnaie Obligatoire par l ? e ?et de la loi - E ?ectué par voie d ? autorité forcer les gens à payer - A titre dé ?nitif perdu pour toujours à la di ?érence de l ? empreint Classi ?cations des impôts On peut procéder aux diverses classi ?cations suivantes des impôts a Classi ?cation traditionnelle ??Impôts directs il s ? agit d ? impôt qui touche et qui concerne directement des éléments constants ou répétitifs Revenu sur le plan psychologique l ? idée des impôts directs www tifawt com Cwww tifawt com sont vivement ressenties par les contribuables qui ont l ? impression d ? être spolies IGR patente ? ??Impôts indirects ils touchent des éléments intermittents T V A ces impôts sont supportés par les consommateurs mais ils sont versés à l ? Etat par les vendeurs sur le plan psychologique il n ? y a pas de réticence de contribuables on parle du phénomène anesthésie ?scale c ? est pour cette raison on recourt massivement aux impôts indirects TVA droit de douane enregistrement taux spéciaux ? b Classi ?cation moderne ??Impôts sur Revenus et Impôts sur dépenses Revenus ?? Personnes physiques individus IRPP IGR ?? Personnes morales sociétés IGR et IS sont des impôts de synthèse qui touchent la somme des revenus IS impôt direct de synthèse qui touche la somme des revenus Dépense ? ? ? ? ?? I général dépenses TVA ?? Taxes spéciales