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Cours exercices Exemple Lycée Mohamed V-Essaouira Enseignant R GUILMI Matière Droit Classe ème BAC ?? ECO Mlle FATIHI employé dans une entreprise au Maroc marié et père de enfants de moins de ans Au titre du mois de septembre son salaire est composé des é

Exemple Lycée Mohamed V-Essaouira Enseignant R GUILMI Matière Droit Classe ème BAC ?? ECO Mlle FATIHI employé dans une entreprise au Maroc marié et père de enfants de moins de ans Au titre du mois de septembre son salaire est composé des éléments suivants Heures normales heures à DH l ? heure Heures supplémentaires heures pendant le jour d ? un jour férié Prime d ? ancienneté ans d ? ancienneté Prime de risque DH Prime de responsabilité DH Indemnité de déplacement justi ?ée DH Avantages DH Pendant ce mois il a engagé les charges suivantes Il règle une mensualité de DH dont DH d ? intérêts à la banque au titre d ? un emprunt contracté pour l ? acquisition d ? un logement acquis pour DH Il cotise à une assurance retraite pour les DH trimestriellement TRAVAIL A FAIRE Déterminer le salaire brut global SBG de Mlle FATIHI Déterminer le salaire brut imposable SBI de Mlle FATIHI Déterminer le salaire net imposable SNI de Mlle FATIHI Calculer l ? impôt sur le revenu brut IR brut de Mlle FATIHI Calculer l ? impôt sur le revenu net IR net de Mlle FATIHI Exercice d ? application M HAITAM employé dans une entreprise au Maroc marié et père de enfants de moins de ans Au titre du mois de septembre son salaire est composé des éléments suivants Heures normales h à DH h Prime de risque DH Heures supplémentaires heures pendant le jour d ? un jour ouvrable Prime d ? ancienneté ans d ? ancienneté Pendant ce mois il a engagé les charges suivantes Prime de responsabilité DH Indemnité de déplacement justi ?é DH Avantages DH Il règle une mensualité de DH dont DH d ? intérêts à la banque au titre d ? un emprunt contracté pour l ? acquisition d ? un logement acquis pour DH Il cotise à une assurance retraite pour les DH trimestriellement TRAVAIL A FAIRE Déterminer le salaire brut global SBG de M HAITAM Déterminer le salaire brut imposable SBI de M HAITAM Déterminer le salaire net imposable SNI de M HAITAM Calculer l ? impôt sur le revenu brut IR brut de M HAITAM Calculer l ? impôt sur le revenu net IR net de M HAITAM CSOLUTION Lycée Mohamed V-Essaouira Enseignant R GUILMI Matière Droit Classe ème BAC ?? ECO SBG Salaire de Base Heures Supplémentaire Primes Indemnité Avantages Eléments Salaire de base Calcul Montant Heures supplémentaires Prime d ? ancienneté Prime de risque - Prime de responsabilité - Indemnité de déplacement justi ?ée - SBG - ? ? ? ? ? SBI SBG ?? éléments exonérés généralement Indemnité de déplacement justi ?ée SBI ?? DH SNI SBI- déductions sur salaire Eléments SBI - frais professionnel -CNSS -AMO -CIMR -emprunt -intérêts d ? emprunt SNI Calcul - - - Montant Logement non économique Plafond - SBI SBI - IR brut SNI taux ?? Somme à déduire IR brut - DH Barème mensuel de l ? IR selon la loi de