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Cours isgp impots differes 25 mars

Ministère des Finances Conseil National de la Comptabilité Institut Supérieur de Gestion et de Plani ?cation CNC ISGP Préparation à l ? examen du Diplôme d ? Expert Comptable Comptabilité Approfondie Cours sur l ? impôt sur le résultat selon le référentiel SCF Dé ?nition de l ? impôt sur le résultat la charge ou le produit d'impôt Impôts di ?érés et impositions di ?érées Comptabilisation d ? actifs et de passifs d ? impôts di ?érés Les notions de résultat comptable et de résultat ?scal L ? impôt exigible ou courant Présentation de l ? impôt dans les états ?nanciers compte de résultat et bilan Informations à fournir Etude de cas Session Brahim Tiguemounine Expert Comptable mars CL ? IMPOT SUR LE RESULTAT PLAN DU COURS Introduction - Dé ?nition de l ? impôt sur le résultat la charge ou le produit d'impôt - Impôts di ?érés et impositions di ?érées - Les actifs et les passifs d ? impôts di ?érés - Les actifs d ? impôt di ?érés - Les passifs d ? impôt di ?érés - Le report en avant de pertes ?scales et des crédits d ? impôts non utilisés - La base ?scale et la base comptable d ? un actif ou d ? un passif - Les di ?érences temporelles - Les di ?érences permanentes - Comptabilisation d ? actifs et de passifs d ? impôts di ?érés - Nomenclature des comptes - Comptabilisation des Impôts di ?érés actifs - Comptabilisation des Impôts di ?érés passifs - Cas particuliers - Impôts di ?érés et écart de réévaluation d ? une immobilisation - Comptabilisation des pertes ?scales et des crédits d ? impôts non utilisés - Comptabilisation de charges et produits des exercices antérieurs - Révision des impôts di ?érés à la clôture de l ? exercice et prise en compte des changements du taux d ? imposition variation de l ? IDA IDP - Les notions de résultat comptable et de résultat ?scal - Le résultat comptable - Le résultat ?scal - Les charges non déductibles Impôt sur le résultat Page C - Les produits non taxables - L ? impôt exigible ou courant - Dé ?nition - Comptabilisation des actifs passifs d ? impôts recouvrables exigibles - Présentation de l ? impôt dans les états ?nanciers compte de résultat et bilan - Informations à fournir - Les opérations liées aux activités extraordinaires Etude de cas Impôt sur le résultat Page CIntroduction Le droit comptable et le droit ?scal donnent la même dé ?nition du résultat qui est obtenu par la di ?érence entre la somme des produits et la somme des charges d ? un exercice Concernant les charges et les produits les dé ?nitions données sont divergentes Il existe des charges et produits dé ?nitivement exclus du calcul du résultat ?scal appelés des di ?érences permanentes Ces di ?érences correspondent à des décalages dé ?nitifs entre le traitement comptable d ? une charge ou d ? un produit et son régime