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TITRE I Règles de base de la comptabilité CHAPITRE 1 Structures et problématique comptables SECTION 1 L’ÉVOLUTION DU RÔLE DE LA COMPTABILITÉ 1000 SECTION 2 STRUCTURES COMPTABLES FONDAMENTALES 1120 A. Schémas comptables de base 1120 B. Procédures d’enregistrement 1195 SECTION 3 PROBLÉMATIQUE COMPTABLE 1360 A. En matière d’information 1360 B. Enmatièred’organisation(externalisationdelafonctioncomptable) 1455 CHAPITRE 2 La réglementation comptable SECTION 1 ORIGINES DU DROIT DE LA COMPTABILITÉ 2605 SECTION 2 APPLICATION DES DIFFÉRENTES SOURCESDE RÉGLEMENTATION 2740 I. La hiérarchie des sources 2740 II. Conséquences de la hiérarchiedes sources 2850 SECTION 3 PORTÉE GÉNÉRALE DE CHACUNE DES SOURCESDE DROIT COMPTABLE 2940 I. Les sources comptables législativeset réglementaires françaises 2940 A. Le Code de commerce 2940 B. Les règlements de l’Autorité des normescomptables (ANC) 2990 II. Les sources comptablesjurisprudentielles et doctrinalesfrançaises 3295 A. La jurisprudence 3295 B. La doctrine française 3315 III. Les sources comptableseuropéennes 3405 IV. Les sources comptablesinternationales 3435 SECTION 4 LES PRINCIPES COMPTABLES 3535 CHAPITRE 3 Les obligations générales permanentes SECTION 1 LES CONDITIONS DE FORME : LA TENUEDE LA COMPTABILITÉ 7010 I. Principes généraux 7010 II. Livres obligatoires 7080 A. Contenu des livres obligatoires 7100 B. Forme, authentification et tenuedes livres obligatoires 7155 C. Conservation des livres obligatoires 7225 D. Sanctions et conséquencesd’une tenue irrégulière 7280 III. Organisation de la comptabilité 7385 A. Pièces justificatives de la comptabilité 7435 B. Organisation d’une comptabilitédans un environnement informatique 7520 C. Inventaire 7685 D. Plan de comptes de l’entreprise 7745 E. Document décrivant les procédureset l’organisation comptables 7840 F. Durée des exercices comptableset date de clôture 7940 IV. Obligations comptablesdes petits commerçantssoumis au régime fiscalsimplifié ou au régimedes micro-entreprises 8035 A. Petits commerçants personnes morales 8055 B. Petits commerçants personnesphysiques 8110 V. Autres conditions 8220 A. Commerçants membres d’un centrede gestion agréé 8220 B. Sociétés membres d’un groupeinternational 8240 SECTION 2 LA QUALITÉ DES COMPTES 8245 I. Régularité, sincérité, image fidèle 8245 A. Notions de régularité, de sincéritéet d’image fidèle 8250 B. Choix offerts par les règles,dérogations aux règles 8355 C. Changements comptables 8455 II. Valeur probante de la comptabilitéen matière fiscale 8640 SECTION 3 LE CONTRÔLE INTERNE 8745 I. Définitions et objectifsdu contrôle interne 8765 A. Définitions 8765 B. Objectifs 8770 II. Le contrôle internede l’information comptableet financière 8775 III. L’évaluation du contrôle interne 8940 A. Les organes d’évaluation du contrôlede l’entreprise 8940 ©É d .FrancisLefebvre PLAN GÉNÉRAL B. Conséquences de l’insuffisancedu contrôle interne 8945 SECTION 4 COMPLÉMENTS PRATIQUES 9095 TITRE II L’activité courante de l’entreprise CHAPITRE 4 Les produits et créances d’exploitation SECTION 1 GÉNÉRALITÉS ET DÉFINITIONS 10005 A. Notion d’activité 10005 B. Notion de ventes 10065 C. Notion de produits d’exploitation 10140 D. Notion de chiffre d’affaires 10195 E. Notion de créances d’exploitation 10245 SECTION 2 RÈGLES D’ENREGISTREMENTET D’ÉVALUATION DES CRÉANCESET DES PRODUITS D’EXPLOITATION 10350 I. Règles généralesd’enregistrement 10350 II. Règles d’évaluation des créanceset des produits d’exploitation 10485 III. Cas particuliers et difficultésd’application 10575 A. Prestations de services échelonnéessur plusieurs exercices 10575 B. Ventes à livrer 10695 C. Contrats à long terme 10760 D. Ventes comportant des conditionsparticulières 11020 E. Autres produits d’exploitation 11250 F. Créances d’exploitation 11360 G. Provisions liées aux ventes 11530 SECTION 3 SCHÉMAS USUELS DE COMPTABILISATION 11745 I. Régularisation des créanceset produits en fin d’exercice 11745 II. Produits d’exploitation 11825 A. Ventesetproduitsdesactivitésannexes(compte 70) 11825 B. Productionstockée:variationdel’exercice(compte 71) 11935 C. Production immobilisée (compte 72) 11995 D. Subventions d’exploitation(compte 74) 12045 E. Autres produits de gestion courante(compte 75) 12115 III. Créances d’exploitation 12215 SECTION 4 VALEUR PROBANTE DE LA COMPTABILITÉ 12365 I. Pièces justificatives 12365 A. Établissement des factures 12365 B. Ventes au comptant 12480 II. Obligations de forme 12555 7 III. Tenue des comptes clients 12645 IV. Contrôle externe 12715 SECTION 5 PRÉSENTATION DES COMPTES ANNUELSET AUTRES INFORMATIONS 12825 I. Présentation des comptesannuels 12830 A. Bilan et compte de résultat 12830 B. Annexe (développements particuliers) 12885 II. Autres informations comptableset financières 13010 CHAPITRE 5 Les charges et les dettes d’exploitation SECTION 1 DÉFINITIONS ET ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS 15005 A. Notion de charges d’exploitation 15010 B. Notion de dettes d’exploitation 15070 SECTION 2 RÈGLES D’ENREGISTREMENT ET D’ÉVALUATIONDES CHARGES ET DETTES D’EXPLOITATION 15075 I. Règles d’enregistrement 15075 A. Règles générales 15080 B. Cas particuliers et difficultésd’application 15205 II. Règles d’évaluation 15315 SECTION 3 SCHÉMAS USUELS DE COMPTABILISATION 15430 I. Régularisation des chargeset dettes d’exploitationen fin d’exercice 15430 II. Charges d’exploitation 15545 A. Achats (compte 60) 15545 B. Autres charges externes(compte 61/62) 15660 C. Impôts, taxes et versements assimilés(compte 63) 16225 D. Charges de personnel (compte 64) 16595 E. Autres charges de gestion courante(compte 65) 17275 III. Provisions pour risqueset provisions pour chargesd’exploitation 17385 IV. Dettes d’exploitation 17520 V. Provision et évaluationdes engagements de retraiteet autres avantages postérieursà l’emploi 17590 A. Provision ou évaluationen annexe des engagements(régimes à prestations définies) 17685 B. Informations en annexe(au titre des régimes de retraite) 17965 SECTION 4 VALEUR PROBANTE DE LA COMPTABILITÉ 18085 I. Pièces et documents justificatifs 18085 II. Déclarations faites à partirde la comptabilité et de la paie 18165 PLAN GÉNÉRAL ©É d .FrancisLefebvre 8 SECTION 5 PRÉSENTATION DES COMPTES ANNUELSET AUTRES INFORMATIONS 18295 I. Présentation des comptesannuels 18305 A. Bilan et compte de résultat 18305 B. Annexe (développements particuliers) 18365 II. Autres informations comptableset financières 18535 SECTION 6 COMPLÉMENTS PRATIQUES 18740 CHAPITRE 6 Les stocks et en-cours de production SECTION 1 DÉFINITION ET ÉLÉMENTS CONSTITUTIFSDES STOCKS ET EN-COURS DE PRODUCTION 20105 I. Critères de définitionet de comptabilisation des stockset en-cours de production 20105 II. Éléments constitutifs des stockset en-cours de production 20195 A. Principe général de comptabilisationdes stocks 20195 B. Conséquences pratiquessur la comptabilisation des stocks 20200 III. Classement comptabledes stocks et en-coursde production 20330 IV. Critères de distinctionentre stocks et immobilisations 20400 V. Stocks particuliers 20560 SECTION 2 RÈGLES D’ÉVALUATION DES STOCKSET EN-COURS 20715 I. Coût d’entréedans le patrimoine 20720 A. Règle générale d’évaluationdu coût d’entrée 20720 B. Modalités générales d’évaluationdu coût d’entrée 20780 C. Éléments constitutifs du coûtd’acquisition des stocks(approvisionnements et marchandises) 20900 D. Éléments constitutifs du coûtde production des stocks(produits et en-cours de production) 21055 E. Cas particuliers d’évaluation 21250 II. Valeur d’inventaire 21415 A. Règle générale d’évaluation 21415 B. Modalités d’évaluation 21470 C. Cas particuliers 21615 III. Valeur à l’arrêté des uploads/Finance/ 1 1 .pdf