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Raison sociale _________________________ N° SIRET _

Raison sociale _______________________________________ N° SIRET _____________________________________________ N° TVA intracommunautaire ___________________________ Adresse ______________________________________________ ______________________________________________________ Code postal __________ Ville ___________________________ Pays _________________________________________________ FINANCEMENT Montant CPF _______________________________€ TTC Montant Pôle Emploi ____________________________€ TTC Autre (spécifier) : ____________________________€ TTC RESPONSABLE DE L’INSCRIPTION Mme M. Nom _________________________________________________ Prénom ______________________________________________ Fonction _____________________________________________ Mail __________________________________________________ Téléphone ____________________________________________ Mobile ________________________________________________ Mme M. Nom _________________________________________________ Nom de jeune fille ______________________________ Prénom ______________________________________________ Adresse _____________________________________________ ______________________________________________________ Code postal __________ Ville ___________________________ Pays _________________________________________________ FINANCEMENT Financement personnel __________________________€ TTC Date de naissance ____________________________________ Lieu de naissance ____________________________________ Nationalité ___________________________________________ Mail __________________________________________________ Téléphone ____________________________________________ Mobile _______________________________________________ ÉTUDIER EN SITUATION DE HANDICAP Nos services vous accompagnent (Voir au verso) Travailleur handicapé reconnu par la CDAPH : Oui Non COORDONNÉES DE VOTRE ENTREPRISE CERTIFICAT ONLINE N° CERTIFICAT ____________________________________________________________________________________________________ INTITULÉ _________________________________________________________________________________________________________ DATE DE DÉMARRAGE ________________________________ Prix TTC ___________________________________________ € DONNÉES PERSONNELLES* Màj : 17/02/2021 - * Conformément aux dispositions de la loi ‘‘Informatique et Libertés’’ (CNIL - 06 janvier 1978), le candidat dispose d’un droit d’accès, de modification et de rectification des données à caractère personnel le concernant. CERTIFICAT ONLINE BULLETIN D’INSCRIPTION SEULS LES BULLETINS D’INSCRIPTION COMPLETS SERONT RECEVABLES VOTRE FONCTION ACTUELLE Intitulé de votre poste ____________________________________________________________________________________________ Depuis le _____________________________________________ Nombre de personne(s) sous votre responsabilité ______ Décrivez en quelques lignes vos missions actuelles : Niveau de rémunération : IFG Executive Education SAS au capital de 2 450 000 € - Immatriculée en tant qu’organisme de formation sous le N° de déclaration d’activité 11753396275 SIRET 43 219 776 200 185 - RCS Paris 432 197 762 - Code APE 8532Z - TVA intracommunautaire FR21 432 197 762 Adresse : 43 Quai de Grenelle 75015 PARIS - T. : +33(0)9 70 155 700 - @ : diplomants@groupe-ifg.fr - www.ifgexecutive.com < 40K 40 à 60K 60 à 70K 70 à 80K 80 à 90K > 90K Le présent BI devra être accompagné de la fiche produit ainsi que du calendrier commercial communiqué au candidat sous peine de non présentation au jury d’admission au parcours. CONDITIONS DE RÈGLEMENT 100 % à la date de démarrage de la formation 50% à la date de démarrage de la formation, 50% 30 jours après (Pour tous les prix stipulés hors taxes, il convient d’ajouter la TVA au taux en vigueur à la date d’émission de la facture) CPF / Pôle Emploi / Autre Financeur (spécifier) Virement (HSBC FR Paris St Lambert - Code banque : 30056 - Code guichet : 00713 - N° de compte : 07133403238 - Clé RIB : 86) Chèque bancaire (À l’ordre de l’IFG Executive Education) MODALITÉS DE PAIEMENT Titre _________________________________________________ Type de contrat ______________________________________ Niveau de rémunération brute annuelle _______________ Raison sociale _______________________________________ Ville ______________________ Pays ______________________ Secteur d’activité _____________________________________ VOTRE FONCTION PRÉCÉDENTE* * Ces informations nous sont capitales pour le renouvellement de nos titres RNCP . Merci de bien vouloir les renseigner. ** La signature de ce bulletin d’inscription vaut acceptation sans réserve des conditions générales de vente figurant ci-après. Fait à ________________________________________________ Le ___________________________________________________ Cachet et signature** J’atteste sur l’honneur l’exactitude des informations fournies dans ce bulletin d’inscription. MERCI DE RETOURNER VOTRE BULLETIN D’INSCRIPTION COMPLET ACCOMPAGNE D'UNE COPIE DE VOTRE PIECE D'IDENTITE PAR MAIL À DIPLOMANTS@GROUPE-IFG.FR ÉTUDIER EN SITUATION DE HANDICAP : Afin d‘organiser votre venue dans les meilleures conditions et de nous assurer que les moyens de la prestation de formation peuvent être adaptés à vos besoins spécifiques, vous pouvez nous contacter : • Pour les formations en FRANCE : T. : +33 (0)1 40 59 30 39 ou via @ : abienaime@groupe-ifg.fr • Pour les formations en AFRIQUE : T. : +225 49 49 49 39 ou via @ : ifgee.afrique@groupe- ifg.com EN SAVOIR + : www.rse-groupeinseec.com/handicap/ Pour des questions sécuritaires et pédagogiques, merci de bien vouloir nous communiquer, ci-après, toute information complémentaire que vous jugeriez nécessaire : La signature du présent document vaut pour acceptation des Conditions Générales de Vente en annexe CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CERTIFICATS 100% Online Présentation IFG est un organisme de formation professionnelle dont le siège social est établi au 37 quai de Grenelle, 75738 Paris Cedex 15. IFG développe, propose et dispense des formations en présentiel inter et intra entreprise, des formations ouvertes et à distance en mode e-learning ainsi que des formations hybrides (blended) associant à la fois le présentiel et le e-learning. IFG peut être amené également à réaliser des études et des missions de conseil opérationnel aux entreprises. Objet Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tous les programmes diplômants. Toute commande ou inscription passée à IFG implique l’acception, sans réserve, par l’entreprise cliente des présentes conditions générales de vente. L’entreprise cliente se porte fort du respect des présentes conditions générales de vente par l’ensemble de ses salariés, préposés et agents. Le fait pour IFG de ne pas se prévaloir à un moment donné d’une quelconque des clauses des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement. Inscription Pour l’inscription à un programme diplômant, un dossier de candidature est à retourner, complété, à IFG. Un accusé de réception de validation de l’inscription est adressé, par retour de courrier ou de mail, au signataire de la demande d’inscription. Cette validation est transmise, à l’issue de la procédure de sélection propre à chaque programme. Dans les trois semaines qui précédent le début de la formation, le signataire de la demande d’inscription ou le participant reçoivent la convocation, ainsi que le plan d’accès au lieu de formation. Conventions de formation IFG fait parvenir au client, en double exemplaire, une convention de formation professionnelle continue, telle que prévue par la loi. Le client s’engage à retourner, dans les plus brefs délais, à IFG un exemplaire signé et portant son cachet commercial. Tarifs Tous nos prix sont stipulés hors taxes. Ils figurent dans le catalogue ou sur le site internet de l’année en cours. Il convient d’ajouter la TVA au taux en vigueur à la date d’émission de la facture. Ils couvrent les frais pédagogiques et la documentation remise. Les prix ne comprennent pas, sauf dispositions particulières figurant sur e-catalogue ou sur le site internet, les frais de transport, d’hébergement et de repas. Ils sont révisables, sauf exception, le 1er janvier de chaque année. Ils peuvent subir en cours d’année des modifications uniquement pour tenir compte de l’évolution des taxes et notamment de la TVA. Facturation – Règlement La facturation d’un programme diplômant est comme suit et au choix : • 100% à la date de démarrage de la formation • 50%, à la date de démarrage de la formation, 50% 30 jours après Au cas où le premier module de formation est un module e-learning, ceux-ci sont considérés avoir débuté dès lors qu’IFG transmet aux participants utilisateurs l’identifiant et le mot de passe leur permettant d’avoir accès à la plateforme LMS d’IFG et au(x) module(s) e-learning intégrés aux programmes. Le cas échéant, la facturation directement adressée aux OPérateurs de COmpétences (OPCO) et aux organismes du Transition Pro est conforme à leurs exigences particulières. Conditions de règlement Les factures doivent être réglées à l’échéance fixée : • par prélèvement ; • par virement au compte bancaire : HSBC FR Paris St lambert - Code banque : 30056 - Code guichet : 00713 - N° de compte : 07133403238 - Clé RIB : 86 • par chèque bancaire à l’ordre d’IFG et adressé à IFG Service Comptabilité - 43 quai de Grenelle 75738 PARIS CEDEX 15 Tout paiement non intervenu à l’échéance fixée donnera lieu, sans mise en demeure préalable, à l’application de pénalités de retard calculées à 3 fois le taux d’intérêt légal en vigueur (Code de Commerce article l441-6) ainsi que, pour les entreprises, une indemnité forfaitaire de 40 € par facture pour les frais de recouvrement (Art. L441-5 et 441-6 du code du Commerce). IFG se réserve la faculté de suspendre ou interrompre la participation d’une personne à une formation, en cas de non-paiement d’une facture à son échéance et ce, 15 jours après l’envoi d’un courrier de relance en recommandé avec accusé de réception, resté infructueux. Règlement par un OPCO Si l’entreprise cliente souhaite que le règlement soit effectué par un organisme gérant les fonds de formation (OPCO) dont elle dépend, il lui appartient : • de faire une demande de prise en charge avant le début de la formation et de s’assurer de la bonne fin de cette demande • de l’indiquer explicitement dans le dossier de candidature du participant, • de s’assurer de la bonne fin du paiement par l’organisme qu’elle aura désigné. Si l’OPCO ne prend en charge que partiellement le coût de l’opération, le reliquat sera facturé à l’entreprise cliente. Si IFG n’a pas reçu la prise en charge de l’OPCO au premier jour de la formation, l’entreprise cliente pourra être facturée de l’intégralité du prix de la formation. En cas de non-paiement par l’OPCO pour quel que motif que ce soit, l’entreprise cliente sera redevable de l’intégralité du coût de la formation et sera facturée du montant correspondant. Lorsque le paiement de la formation est effectué en totalité ou en partie uploads/Finance/ 2021-certificat-dossier-de-candidature-certificat.pdf