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Cps assain 1 2020 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR REGION BENI MELLAL KHENIFRA PROVINCE DE BENI MELLAL COMMUNE OULED YAICH ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? MARCHE N COY RELATIF A ETUDE TECHNIQUE FRAIS D ? ETUDES RELATIV

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR REGION BENI MELLAL KHENIFRA PROVINCE DE BENI MELLAL COMMUNE OULED YAICH ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? MARCHE N COY RELATIF A ETUDE TECHNIQUE FRAIS D ? ETUDES RELATIVES AUX TRAVAUX D ? ASSAINISSEMENT LIQUIDES DES CENTRES DE OULED YAICH ZOUAIR ET BEZZAZA COMMUNE OULED YAICH PROVINCE DE BENI MELLAL PASSE AVEC ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? CSOMMAIRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE CONSISTANCE DES PRESTATIONS DE SERVICES ARTICLE DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHE ARTICLE VALIDITE ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION DU MARCHE ARTICLE PIECES MISES A LA DISPOSITION DU PRESTATAIRE DE SERVICES ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE DESIGNATION DES INTERVENANTS ARTICLE PERSONNE CHARGEE DU SUIVI DE L'EXECUTION DU MARCHE ARTICLE ELECTION DU DOMICILE DU PRESTATAIRE DE SERVICES ARTICLE SOUS -TRAITANCE ARTICLE DELAI D ? EXECUTION OU DATE D ? ACHEVEMENT ARTICLE NATURE DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF ARTICLE OCTROI D AVANCES ARTICLE PROMOTION DE L ? EMPLOI LOCAL ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE ASSURANCES - RESPONSABILITES ARTICLE ENREGISTREMENT ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE MODALITES DE REGLEMENT CARTICLE PENALITES POUR RETARDARTICLE RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ETRANGERS NON RESIDENTS AU MAROC ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE RESILIATION DU MARCHE ARTICLE LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION ARTICLE PROTECTION DE LA MAIN D ? ?UVRE CONDITIONS DE TRAVAIL IMMIGRATION AU MAROC ARTICLE MESURES DE SECURITE ARTICLE REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES CPréambule du cahier des prescriptions spéciales Marché passé par appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix en application de l ? alinéa ? de l ? article et paragraphe de l ? article et al ? de l ? article du Décret n - - du joumada Ier mars relatif aux marchés publics ENTRE Le président de la commune territoriale ouled yaich représenté par Monsieur CHERKI SATIF Désigné ci-après par le terme ma? tre d ? ouvrage D'UNE PART ET Cas d ? une personne morale La société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? représentée par M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés Au capital social ?