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Cps cimetriere amougay 2020

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR REGION SOUSS MASSA PREFECTURE D ? INZEGANE AIT MELLOUL COMMUNE DCHEIRA ELJIHADIA DIRECTION DES SERVICES COMMUNAUX DIVISION D ? EQUIPEMENT SERVICE TRAVAUX ET ETUDES APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N Marché N ? ? ? ? ? SEANCE PUBLIQUE OBJET DU MARCHE TRAVAUX D ? AMENAGEMENT DE CIMETIERE AMOGAY ème TRANCHE Commune Dcheira Eljihadia PREFECTURE D ? INZEGANE AIT MELLOUL RESERVE AU PME CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPÉCIALES Marché passé par appel d ? o ?re ouvert sur o ?re de prix en application des prescriptions de l ? alinéa du paragraphe de l ? article et paragraphe de l ? article et l ? alinéa du paragraphe de l ? article - du Décret n - - du Joumada I Mars relatif aux marches publics CSOMMAIRE ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE DÉFINITION ARTICLE PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHE -REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX ARTICLE DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE DOMICILE DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE SOUS - TRAITANCE ET APPORT EN SOCIETE ARTICLE FRAIS D ? ENREGISTREMENT ET DU TIMBRE ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ET CAUTIONNEMENT ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTICLE GARANTIES CONTRACTUELLES ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE PRIX DU MARCHE ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX ARTICLE DIMENSIONS ET DISPOSITIONS DES OUVRAGES ARTICLE ATTACHEMENTS ARTICLE MODALITE DE REGLEMENT ET ACOMPTES SUR TRAVAUX ARTICLE DECOMPTE PROVISOIRE ARTICLE DECOMPTE DEFINITIF ?? DECOMPTES PARTIELS DEFINITIFS ?? DECOMPTES GENERAL DEFINITIF ARTICLE VALIDITE DU MARCHE ARTICLE DELAI D ? EXECUTION ARTICLE PENALITE ET RETENUES POUR RETARD ARTICLE PRESENCE DE L ? ENTREPRENEUR SUR LES LIEUX DES TRAVAUX ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE COMMENCEMENT DE L ? EXECUTION DES TRAVAUX ARTICLE ENLEVEMENT DU MATERIEL ET DES MATERIAUX SANS EMPLOI ARTICLE CAHIER DU CHANTIER ARTICLE MESURES DE SECURITE ET D ? HYGIENE ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE SOINS SECOURS AUX OUVRIERS ET EMPLOYES ARTICLE CONTROLE DU CHANTIER ARTICLE PROTECTION DE L ? ENVIRONNEMENT ARTICLE PIECES A DELIVRER A L ? ENTREPRENEUR ARTICLE ORDRE DE SERVICE ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE DES TRAVAUX ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE DES TRAVAUX ARTICLE RESILIATION ARTICLE CONSEQUENCES DE LA RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES DESCRIPTION DES OUVRAGES CPS travaux d ? aménagement de cimetière AMOGAY ème M ? Commune Dcheira Eljihadia CPREAMBULE DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Marché n ? ? ? ? ? ? Marché passé par appel d ? o ?re ouvert sur o ?re de prix en application des prescriptions de l ? alinéa du paragraphe de l ? article et paragraphe de l ? article et l ? alinéa du paragraphe de l ? article - du Décret n - - du Joumada I Mars relatif aux marches publics ENTRE La Commune DcheiraEljihadia représenté par son Président Désigné ci-après par le terme Ma? tre d ? ouvrage D'UNE PART ET M ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?