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Cps travaux sidi kaouki ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION PROVINCIALE DE L'EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU D ? ESSAOUIRA Marché n EXERCICE CHAPITRE ARTICLE PARAGRAP

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION PROVINCIALE DE L'EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU D ? ESSAOUIRA Marché n EXERCICE CHAPITRE ARTICLE PARAGRAPHE LIGNE Programme de Mise à Niveau des Infrastructures Routières de la Banlieue Sud de la Ville d ? Essaouira Objet Travaux d ? élargissement et de renforcement de la RP du PK au PK et de la RP du PK au PK reliant SIDI KAOUKI à la RN - Province d ? Essaouira Cahier des Prescriptions Spéciales Le présent marché est passé par appel d'o ?res ouvert sur o ?re de prix en vertu des dispositions de l ? alinéa ? de l ? article et alinéa ? de l ? article du Décret n - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics Entre Le Ministère de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? eau représenté par le Directeur Provincial de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? eau d ? Essaouira Sous Ordonnateur agissant au Nom et pour le compte de l'Administration Et Monsieur Khalid SERGHAT Agissant au nom et pour le compte de STEP SARLAU Inscrit au Registre de Commerce à Casablanca Sous N A ?lié à la C N S S sous le N Patente N Titulaire du compte bancaire N Nom de la banque BMCE Bank Faisant élection de domicile à Bd Abdelmoumen N Casablanca Désigné ci-après par L ? Entrepreneur Il a été décidé et D ? une part D ? autre part convenu ce qui suit CCHAPITRE I INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTIONS DES OUVRAGES Article I- - OBJET DU MARCHE Le présent marché a pour objet Travaux d ? élargissement et de renforcement de la RP du PK au PK et de la RP du PK au PK RELIANT SIDI KAOUKI à la RN -Province d ? Essaouira - Article I- - PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE Marché passé après appel d ? o ?re ouvert sur o ?res de prix séance publique conformément aux dispositions de l ? alinéa ? de l ? article et l ? alinéa ? de l ? article décret n - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics Article I- ?? DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE Les documents constitutifs du marché sont ceux énumérés ci-après dans l ? ordre de priorité indiqué au cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés des travaux exécutés pour le compte de l ? Etat C C A G-T l ? acte d ? engagement le présent cahier des prescriptions spéciales CPS Le bordereau des prix - détail estimatif Le sous ?? détail des prix le cahier des prescriptions communes CPC applicable aux travaux routiers courants du Ministère de l'Equipement Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés des travaux exécutés pour le compte de l ? Etat CCAG-T Par le fait même de la signature