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Credit documentaire une flexibilite dans la realisation de votre contrat necessite des mentions particulieres

Crédit documentaire une exibilité dans la réalisation de votre contrat nécessite des mentions particulières Il n ? est pas toujours évident pour un exportateur de livrer son client en une seule fois ex marchandises devant être transportées par plusieurs camions de fournir une quantité précise ex tonnes ou de facturer un montant ?xe Les articles et des RUU répondent à toute cette problématique Qu ? apporte l ? article L ? article permet des tolérances dans le montant du crédit documentaire dans les quantités et les prix unitaires Lorsqu ? une lettre de crédit mentionne les mots about ? ou approximately ? en relation avec les éléments cités plus haut une tolérance de en plus ou en moins des éléments qui sont cités dans le texte de la lettre de crédit est d ? application Si le crédit n ? indique pas about ? ni approximately ? une tolérance de en plus ou en moins est d ? application sur les quantités pour autant que la marchandise soit livrée en vrac quantités exprimées en kg litre m etc mais jamais s ? il s ? agit de nombre de pièces ou d ? un équipement dé ?ni Même si des marchandises ont été livrées en plus la tolérance s ? applique à la quantité mais pas au montant du crédit documentaire si un fournisseur livre kg alors que la L C est ouverte pour kg à EUR kg alors il sera payé EUR Une fourniture avec une tolérance de en moins sera acceptée pour des marchandises en vrac même si la lettre de crédit interdit les embarquements partiels Qu ? apporte l ? article L ? article permet à l ? exportateur de livrer en plusieurs fois en autorisant les tirages ou embarquements partiels dans le texte de la lettre de crédit En pratique le crédit documentaire indiquera Partial shipment allowed ? Les situations suivantes peuvent arriver L ? exportateur présente plusieurs jeux de documents de transport débutant sur le même mode de transport nom de navire p ex pour le même voyage avec possibilité d ? embarquement dans plusieurs ports et la même destination dans ce cas même si la lettre de crédit ne permet pas l ? embarquement partiel les documents seront acceptés par la banque Ex plusieurs pièces d ? une même machine sont embarquées à Anvers Southampton et Valencia selon incoterm CIF port de destination ? sur le même navire et un Bill of Lading est délivré pour chaque pièce L ? exportateur présente plusieurs jeux de documents de transport qui indiquent di ?érents modes de transport plusieurs camions p ex pour le même voyage et la même destination dans ce cas la banque considérera qu ? il y a livraisons partielles Ex plusieurs pièces d ? une même machine sont chargées sur plusieurs camions au départ de l ? usine du fournisseur pour être embarquées sur le même navire selon incoterm CIP usine du client ? et un Combined Bill of Lading est délivré pour