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TSFC Comptabilité approfondie et Révision des Comptes 1 OFPPT DRIF CDC TERTIAIR

TSFC Comptabilité approfondie et Révision des Comptes 1 OFPPT DRIF CDC TERTIAIRE 2018 La voie de l’avenir Royaume du Maroc Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail Direction de la Recherche et de l’Ingénierie de Formation Technicien Spécialisé en Finance et Comptabilité Module : Comptabilité Approfondie et Révision des Comptes TSFC Comptabilité approfondie et Révision des Comptes 2 Remerciements Le CDC Tertiaire remercie toute personne qui a participé à la production de ce module et invite les utilisateurs de ce dernier à lui communiquer leurs remarques et suggestions afin de les prendre en considération pour l’enrichissement et l’amélioration de ce manuel de formation. TSFC Comptabilité approfondie et Révision des Comptes 3 Sommaire Chapitre 1 : LE CADRE DE LA COMPTABILITE....................................................................................................................4 CHAPITRE 2 : EVALUATION ET COMPTABILISATION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES...............28 CHAPITRE 3 : EVALUATION ET COMPTABILISATION DES STOCKS.........................................................................................40 CHAPITRE 4 : LES ELEMENTS DE DETERMINATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE..................................................................46 CHAPITRE 5- LA COMPTABILISATION DES OPERATIONS DE VARIATION DES CAPITAUX PERMANENTS DES ENTREPRISES..67 CHAPITRE 6 - LES BASES DE LA COMPTABILITE DES ASSOCIATIONS..................................................................................136 CHAPITRE 7 - LES TECHNIQUES DE REVISION DES COMPTES.............................................................................................146 Liste des références bibliographiques ..................................................................................................................................152 TSFC Comptabilité approfondie et Révision des Comptes 4 Chapitre 1 : LE CADRE DE LA COMPTABILITE I- Champ d’application de la norme générale comptable Le champ d’application de la présente norme est général. Il est précisé par les textes législatifs et réglementaires. La comptabilité telle qu'elle résulte des dispositions de la norme porte le nom de « Comptabilité normalisée ». Par facilité d'expression, les entités économiques soumises à la Norme sont désignées par le texte par le terme générique « Entreprise » II- Caractères fondamentaux de la norme La Norme générale comptable est conçue de façon à satisfaire les deux objectifs primordiaux de la normalisation comptable qui sont : • de servir de base à l’information et la gestion de l’entreprise ; • de fournir une image aussi fidèle que possible de ce que représente l’entreprise à tous les utilisateurs des comptes, privés ou publics. Cette fonction d'information interne et d'information externe vise évidemment une grande diversité de destinataires : l’entreprise elle-même, ses partenaires directs, tels les fournisseurs, clients, salariés, banquiers et prêteurs, associés et actionnaires, et les Pouvoirs Publics tant au niveau fiscal qu'au niveau économique (comptabilité nationale) et financier (contrôle du crédit). Le champ d'application de la Norme Générale Comptable est très vaste puisqu'il concerne a priori la majorité des agents économiques quelle que soit leur taille (des petites et moyennes aux plus grandes entreprises, leur secteur (public ou privé), leur objet (agricole, industriel, commercial ...) et leur forme juridique (Etat, établissement public, entreprise individuelle, société, association ...). Cette très grande diversité d'utilisateurs et d'assujettis implique la définition d'un modèle d'analyse et d'un langage communs à tous et qui doivent constituer, s'ils sont pertinents et fiables, l’outil privilégié du dialogue économique et social. Il va de soi qu'un objectif et un champ aussi larges ne peuvent être pleinement couverts, quelle que soit la qualité de l’outil, qu'au prix de quelques dérogations destinées à répondre à des situations particulières qui ne s'intègrent pas parfaitement dans le cadre général ; mais ces dérogations restent l’exception, et la Norme se caractérise par son aspect extrêmement général et polyvalent. Cette Norme, qui vise à l’exhaustivité, ne prétend pas, sur le plan international, à l’originalité absolue ; bien au contraire sa conception se raccorde et doit s'intégrer à celle des principales normes internationales, permettant aux entreprises et aux professionnels de participer au dialogue méthodologique et à l’échange d'informations économiques et financières qui caractérisent le monde moderne. Mais la Norme présente cependant des aspects originaux qui tiennent à la fois à une nécessaire adaptation aux particularités nationales et aussi aux progrès méthodologiques rendus possibles par la prise en considération d'expériences étrangères récentes. Cette conception de la Norme Générale Comptable peut être caractérisée par : TSFC Comptabilité approfondie et Révision des Comptes 5 • son objectif d'information : il s'agit de fournir à l’entreprise elle-même comme à tous les utilisateurs une information économique et financière pertinente et fiable ; • le moyen qu'elle emploie : présenter un dispositif légal cohérent quant au fond et quant à la forme de la comptabilité normalisée. Les idées directrices présentées ci-après concernent plus particulièrement le modèle dit " Normal " ; elles doivent être modulées dans le sens d'un assouplissement et d'un allégement pour le modèle dit " Simplifié " destiné aux petites entreprises. II – 1- l’objectif d'information : Une analyse économique et financière pertinente et fiable La Norme doit présenter un ensemble d'informations pertinentes et fiables et qui traduisent de façon fidèle la vie économique et financière de l’entreprise. A - Pertinence et fiabilité La comptabilité pourrait être une forme banale de l’illusion ou du mensonge si les informations qu'elle présente n'étaient ni pertinentes, ni fiables. a - La pertinence des informations tient à l’adéquation existant entre leur contenu et leur objet : une information pertinente doit représenter convenablement, fidèlement, les faits ou les concepts qu'elle énonce ; elle est donc signifiante ce qui suppose que toutes les précautions ont été prises pour en définir clairement et sans ambiguïté le contenu, le contour, les limites. La Norme Générale s'est attachée à dégager de telles informations, qui puissent convenir à l’ensemble des utilisateurs. Un exemple peut être fourni par le " chiffre d'affaires ", dont les éléments doivent être parfaitement définis si l’on veut que son montant présente de l’intérêt pour les comparaisons dans le temps comme dans l’espace. D'autres exemples, plus significatifs, parce que recouvrant des réalités plus complexes, peuvent être fournis par les principaux soldes caractéristiques de gestion, tel le " résultat courant ". L’objectif étant : • de ne pas se tromper ; • de ne pas tromper les tiers. La norme Générale s'est donc attachée à dégager des informations pertinentes, présentant une signification précise pour tous les utilisateurs, donc constituant des outils d'analyse sérieux et efficaces. b - La fiabilité des informations tient, elle, davantage à leur caractère quantitatif ; les montants qui apparaissent dans les comptes ou dans les états de synthèse doivent être sûrs, ce qui implique tant une très bonne définition des méthodes d'évaluation qu'une parfaite maîtrise des faits comptables et de la chaîne des traitements qui aboutissent aux comptes et aux états de synthèse. Ainsi, ce sont des règles de fond et des règles de forme de la Norme Générale qui garantissent à la comptabilité normalisée la pertinence et la fiabilité de son apport informationnel. Il va de soi que cette garantie ne pourra être pleinement obtenue que par l’intervention constante de professionnels comptables qualifiés tant en amont des états de synthèse (conception du système comptable) qu'en aval (contrôle). B - Qualité de l’analyse économique La norme propose un modèle général d'analyse de la vie économique de l’entreprise valable pour tous les assujettis, sous réserve d'adaptations relativement limitées pour quelques uns tels l’état ou les collectivités publiques par exemple. TSFC Comptabilité approfondie et Révision des Comptes 6 Ce modèle puise ses éléments de base dans une comptabilité de flux, qui identifie et conserve distinctement tous les mouvements de valeur (ou flux) dans des comptes ou éléments de comptes distincts. Il propose notamment : deux états de synthèse classiques dans leur nature (bilan ; compte de produits et charges) mais novateurs dans leur contenu en raison de leur grande cohérence et de leur signification économique, de leur " pertinence " ; un troisième état de synthèse tout à fait nouveau (Etat des soldes de gestion) qui fait apparaître un ensemble d'indicateurs de gestion utiles tant pour l’entreprise elle-même que pour les utilisateurs externes. 1 - Analyse de la situation : le bilan (BL) La Norme Générale Comptable ne saurait évidement en ce domaine, apporter de bouleversements à une conception et une présentation qui sont assez homogènes au plan international. Pour des raisons de tradition juridique et de textes, la Norme reste fidèle au " périmètre patrimonial " du bilan, à peu d'exceptions près : les biens inscrits à l’actif sont limités à ceux qui sont la propriété de l’entreprise, à l’exclusion de biens en location ou en crédit-bail. En revanche des novations marquantes ont été introduites dans la structure de bilan, dans les " emplois " de l’actif comme dans les " ressources " (ou origines) du passif, afin de donner une plus grande homogénéité et une meilleure signification économique à chaque rubrique. C'est ainsi que les " non-valeurs " ont été isolées dans une rubrique placée en tête de l’actif, que les " capitaux propres "incluent le résultat net de l’exercice, et que la trésorerie positive et négative a été mise en évidence. En outre, et conformément à la logique de l’analyse financière, le classement des créances et des dettes a été fait selon leur fonction économique et financière et non selon leur échéance (indiquée par ailleurs). C'est dans l’état des informations complémentaires (ETIC), document joint de façon indissociable au bilan et aux autres états, que l’on trouve le tableau de ces échéances, comme nombre d'autres informations indispensables à uploads/Finance/ cae.pdf