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Le contrôle des comptes M. Mohamed Abou El Jaouad PES Université Hassan II- Cas

Le contrôle des comptes M. Mohamed Abou El Jaouad PES Université Hassan II- Casablanca Docteur d’Etat en Gestion Expert-consultant d’Entreprise Formateur en Intra et Inter-Entreprises Conseil en Gestion, Finance et Fiscalité Auteur de nombreux ouvrages en comptabilité, gestion et fiscalité Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales. Université Hassan II Casablanca Le contrôle des comptes L’auditeur s’assure: - Que les opérations comptables ont été correctement évaluées et imputées dans les bons comptes. - Que les règles et les principes comptables ont été respectés. Contrôle des comptes Respect des règles: Evaluation correcte des opérations. Imputation correcte des écritures. Exemple: Matériel acquis à 134 000 dh, charges engagées pour le faire venir à l’entreprise et l’installer: 34 600 dh. Le Matériel doit figurer en actif à : 134 000 + 34 600 = 168 600 dh. (VO) à amortir. Respect des principes comptables: 1/ Séparation des exercices 2/ Principes de prudence 3/ Principe du coût historique 4/ Principe de clarté et de non compensation. 5/ Principe d’importance significative 6/ Principe de continuité d’exploitation 7/ Principe de permanence de méthodes Les vérifications comptables L’auditeur procède à des vérifications comptables en contrôlant les règles d’évaluation prévues par les normes comptables et fiscale, en effectuant des rapprochement entre divers comptes liés entre eux et en effectuant des contrôles par estimation et vraisemblance. L’auditeur doit s’assurer du respect des principes comptables. - Contrôle des règles d’évaluation. - Contrôle du respect des règles fiscales. - Vérification du respect des principes comptables. - Respect des règles de présentation des états financiers et des informations complémentaires. I / Contrôle du respect des règles d’évaluation et d’imputation et de sincérité L’auditeur procède toujours à des vérifications des soldes des comptes, en récoltant des données auprès de l’entreprise. Vérification de certaines écritures comptables: - Bon usage des comptes qu’il faut utiliser : Respect du principe de clarté. - Correspondance des soldes des postes et du cumul des comptes faisant partie du poste. Vérification du coût d’acquisition et des amortissements d’une immobilisation. L’auditeur doit reconstituer le dossier d’acquisition d’une immobilisation en vue de recalculer son coût et ses amortissements et de comparer les résultats obtenus aux montants comptabilisés Vérification des dépenses de l’entreprise Toutes les dépenses de l’entreprise doivent être réelles autorisées et engagées dans l’intérêt de l’entreprise. L’auditeur doit veiller à ce que les administrateurs n’abuse pas des biens sociaux. Le commissaire aux comptes doit s’assurer que le patrimoine de la société est protégé Exemple: - Compte: Clients en solde créditeur. - Cumul du poste: Charges de personnel du total des comptes faisant partie de ce poste. Exemple: - Calcul du coût d’acquisition d’un matériel (Coût = Prix d’acquisition + Frais accessoires d’acquisition) - Calcul du cumul des amortissements en reprenant les données comptabilisées Exemple: Une dépense peut être prise en charge par l’entreprise. La facture reçue est libellée au nom de l’entreprise mais la charge est privée ou personnelle. Voyage à l’étranger d’un membre de famille d’un administrateur non salarié. 1/ Contrôle des règles d’imputation comptable Le plan comptable prévoit des comptes à utiliser pour traduire en écritures comptables chaque opération de l’entreprise. Le principe de clarté rappelle cette rigueur comptable. La technique de lettrage des comptes peut être utilisée. Respect des règles d’imputation comptable Utilisation du bon compte Une opération doit être comptabilisée en utilisant les bons comptes prévus par la norme comptable. Exemples: 1/ Charges dépensées lors d’une augmentation du capital : A débiter dans le comptes: 2113 : Frais d’augmentation du capital et non des comptes de charges (Classe 6) Erreur qui aura une incidence sur le résultat de l’exercice. 2/ Rémunération d’un salarié intérimaire doit être imputée dans le compte: 61353 (Charge externe) et non dans le compte: 6171 Rémunérations du personnel. Cette erreur n’a pas d’incidence sur le résultat mais impacte l’image financière du CPC. Les soldes intermédiaires de gestion seront erronés. Non compensation entre les comptes Le principe de clarté rappelle que la compensation entre les comptes est interdite. Exemple: 1/ Une acquisition d’un matériel par reprise par le fournisseur d’un ancien, doit constater le matériel acquis par sa valeur globale d’entrée, et constater le prix de reprise comme un prix de cession du matériel sorti. 2/ Une opération d’achat/vente entre une entreprise et son fournisseur doit se traduire par la comptabilisation de l’achat en entier et de la vente pour le montant global facturé au client. Lors d’une mission d’audit, vous avez repéré les observations suivantes: 1/ Le compte 6167 Impôts, taxes et droits assimilés débité de 45 860,00 dh, votre contrôle relève qu’il s’agit des droits d’enregistrement payés pour l’acquisition d’un ensemble immobilier. 2/ Le compte 2332 Matériel et outillage a été débité de 667 720,00 dh l’enquête menée vous a permis de relever que ce montant représente la différence entre le prix (HT) du matériel acquis : 902 880,00 dh (Dont TVA de 20%) et le prix de reprise de l’ancien matériel accepté par le fournisseur à : 84 680,00 dh. VO du matériel cédé : 432 800,00 date d’acquisition : 07/04/N-6, Date d’échange : 02/10/N, Taux d’amortissement linéaire: 10% Corrigés Exemple 1: Les droits d’enregistrement payés à l’acquisition de l’ensemble immobilier doivent être comptabilisés au débit du compte 2321 : Frais d’acquisition d’immobilisation et non au débit du compte : 6167 Impôts, taxes et droits assimilés. (Rectification par virement ou par contrepassation des écritures. Les frais immobilisés doivent être amortis. Impact sur le résultat: - Le compte de charges (6167 a été crédité), le Résultat de l’exercice va augmenter de : (+) 45 860,00 - Le compte de charges (6191a été débité), le Résultat va diminuer de : (-) 9 172,00 ----------------------- Impact global (+) 36 688,00 dh NB: Certaines erreurs d’imputation (Confusion entre une charge et une immobilisation) entraîne un impact sur le résultat de l’exercice. 2321 6167 Frais d’acquisition des immobilisations Impôts, taxes et droits assimilés 45 860,00 45 860,00 61291 28321 Dotations d’exploitation aux amortissements des immobilisations en non valeur Amortissements des frais d’acquisition des immobilisations 45 860,00 x 20% = 9 172,00 9 172,00 9 172,00 Exemple 2: Compensation entre les comptes Usage d’un compte de charge inapproprié à la place d’un autre compte de charge qu’il fallait utiliser, ne modifie pas le résultat de l’exercice, mais impacte l’image fidèle des comptes, ou utilisation d’un compte de produit au lieu d’un autre compte de produit. Les soldes intermédiaires de gestion ne seront pas correctes. Il en ai de même, en cas d’utilisation d’un compte de passif au lieu d’un autre compte de passif (Fournisseurs au lieu du compte de: Dettes sur acquisition des immobilisations, ou un compte d’actif au lieu d’un autre compte d’actif (Clients au lieu du compte : Débiteurs divers). Il suffit de constater une écriture de virement en débitant le bon compte et en créditant le mauvais compte utilisé par le comptable. Dans notre exemple, il y a une compensation entre une acquisition et une cession d’immobilisation, l’opération va se traduire par un impact sur le résultat de l’exercice et la transparence des comptes. Correction de l’application: Il faut ramener la valeur du matériel acquis à son coût global : Il faut donc imputer le compte : 2332 Matériel et outillage du Prix de cession qui n’a pas été constaté. Puis constater les amortissements et faire sortir le Matériel cédé au fournisseur. 2332 7513 Matériel et outillage Produits de cession des immobilisations corporelles 84 680,00 84 680,00 6193 28332 Dotations d’exploitation aux Amortissements des immobilisations corporelles Amortissements du Matériel et outillage Rectification de l’Amortissement du nouveau matériel acquis: 84 680,00 x 10% x 3/12 = 6 351,00 2 117,00 2 117,00 28332 6193 Amortissements du Matériel et outillage Dotations d’exploitation aux amortissements des immobilisations corporelles Correction de l’amortissement cédé qui a été amorti par erreur pour une année: Amortissement annuel comptabilisé = (432 800 x 10%) (-) (432 800,00 x 10% x 9/12) = 10 820,00 10 820,00 10 820,00 28332 6513 2332 Amortissements du Matériel et outillage (432 800,00 x 10% x 78/12) = 281 320,00 Valeur nette d’amortissements des immobilisations corporelles : 432 800 (-) 281 320,00 = Matériel et outillage Constatation de la sortie du Matériel repris par le fournisseur 281 320,00 151 480,00 432 800,00 L’auditeur financier rapproche les comptes de l’entreprise pour examiner leur concordance. Ce premier examen lui permet d’évaluer l’évolution normale ou non des soldes des comptes audités. Ce premier travail a pour objectif de détecter les anomalies apparentes afin de mieux orienter les contrôles à effectuer. La technique des contrôles de corrélation entre les comptes peut être utilisée à plusieurs niveaux et pour plusieurs comptes de bilan entre eux ou entre les comptes du bilan et les comptes de gestion: - Le compte Clients et le compte Etat TVA Facturée ( En régime des encaissements, le solde du compte 4455 doit correspondre exactement au montant de la TVA déterminée en partant des créances non encore encaissées). - Les comptes des Fournisseurs peuvent être contrôlés en partant des comptes des achats. - La valeur du Stock final peut être estimée en partant du Stock initial des uploads/Finance/ chapitre-controle-des-comptes.pdf