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INTITULE DU MODULE COMPTABILITE GENERALE Responsable du module: Chargés du cour

INTITULE DU MODULE COMPTABILITE GENERALE Responsable du module: Chargés du cours: DR. NADIA CHEIKH ROUHOU Dr. FATMA BEN SLAMA Dr. ANIS BEN HADDEDA SECTION 1: LA PROCEDURE COMPTABLE SECTION 2: LES OPERATIONS COMMERCIALES CHAPITRE III :COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 2 SECTION 1: LA PROCEDURE COMPTABLE La comptabilité est présentée comme la méthode d’enregistrement des flux qui naissent notamment à la suite des rapports entre l’entreprise et les autres agents économiques. Devant la multiplicité et la diversité de ces flux, il est nécessaire de les organiser et les analyser avant de les enregistrer. 3 CHAPITRE III:COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS Journal Faits économiques (Achat, vente, encaissement, décaissement, etc…) Grand livre Balance Etats financiers (Bilan-Etat de résultat-Etat des flux de trésorerie- Notes aux états financiers) Schéma du chemin comptable Pièces justificatives (Facture, etc…) Enregistrement chronologique (quotidien) Enregistrement chronologique (quotidien) Elaboration (périodique) Elaboration (périodique) 4 I- LA PIÈCE COMPTABLE: D’une manière générale, toute information qui circule dans l’entreprise est contenue dans un document. 5 CHAPITRE III :COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS SECTION 1: LA PROCEDURE COMPTABLE I- LA PIÈCE COMPTABLE: 1- Les factures et leurs principaux éléments: La facture constitue la pièce comptable de base qui permet l’enregistrement des achats et des ventes établie. Elle est remise par le vendeur à l’acheteur. CHAPITRE III:COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 6 SECTION 1: LA PROCEDURE COMPTABLE I- LA PIÈCE COMPTABLE: 1- Les factures et leurs principaux éléments: La facture doit indiquer: - Le nom et l’adresse des deux parties (acheteur et vendeur) ainsi que leur matricule fiscal. - La date de livraison - Le détail des articles livrés (désignation- quantité). - Les prix unitaires hors taxes CHAPITRE III:COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 7 SECTION 1: LA PROCEDURE COMPTABLE 1- Les factures et leurs principaux éléments: - Les réductions accordées - Les taxes éventuelles (TVA et Timbre). - Le montant net à payer - Le mode de règlement (espèce-chèque..) CHAPITRE III:COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 8 II- LE JOURNAL: Le journal est un livre comptable dont la forme et les règles de tenue sont fixées par la loi en vertu de laquelle chaque transaction ou événement qui entraîne un changement dans les actifs, les passifs ou les capitaux propres est pris en compte dans un ordre chronologique.  Le journal est un livre coté et paraphé par une autorité administrative avant qu’aucune écriture n’y soit portée. Le journal doit être tenu avec beaucoup de soin sans blanc ni altération d’aucune sorte. NB: Lorsque l’entreprise utilise l’informatique, seuls les totaux mensuels du journal édité par l’ordinateur sont reportés sur le journal tenu à la main 9 CHAPITRE III :COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 1- Présentation du journal  Son tracé usuel s’établit comme suit: Zone de mention des numéros de comptes Zone de mention des montants crédités Zone de mention des montants débités Zone de passation d’une première écriture comptable Zone de passation d’une deuxième écriture comptable date date 10 CHAPITRE III :COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS II- LE JOURNAL: 1- Présentation du journal  Chaque opération est comptabilisée par une écriture et chaque écriture est séparée par deux traits. Chaque écriture comprend: - une date, - un ou plusieurs comptes débités et leurs montants respectifs; - un ou plusieurs comptes crédités et leurs montants respectifs; - un libellé explicatif de l’écriture portée dans le journal. NB: Les montants débités et ceux crédités doivent être strictement égaux 11 III- LE GRAND LIVRE: Le grand livre comprend tous les comptes de l’entreprise. Chaque compte fait apparaître le solde au début de l’exercice, le cumul des mouvements « débit » et « crédit » au cours de l’exercice. Les écritures enregistrées au journal sont portées sur le grand livre.  L’utilité du grand livre réside dans la possibilité d’obtenir directement le solde d’un compte à une date donnée sans rechercher dans le journal le détail des opérations 12 CHAPITRE III :COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS IV- LA BALANCE: C’est un tableau de synthèse qui récapitule à une date donnée, généralement la date d’inventaire, la liste de tous les comptes utilisés par l’entreprise lors de l’exercice avec pour chacun d’eux le montant total des soldes d’ouverture, les mouvements de la période et les soldes de fin de période. 13 CHAPITRE III:COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 14 N° Compte Intitulé des comptes Soldes de début d’exercice Mouvements de l’exercice Soldes de fin d’exercice D C D C D C 101 16 223 224 251 31 37 401 409 411 501 532 54 601 607 701 707 Capital social Emprunt Matériel industriel Matériel de transport Titre de participation Stock de matière prem Stock de marchandise Frs d’exploitation Frs avance et acompte Client Emprunt à – 1an courant Banque Caisse Achat matière première Achat de marchandise Vente de prod. finis Vente de marchandise Totaux Balance au 31/12/N SECTION 2: LES OPERATIONS COMMERCIALES 1- Les règles de comptabilisation des factures: a- Comptabilisation des achats: Les achats (matières premières, fournitures, marchandises…)sont enregistrés en hors TVA au journal au débit des comptes correspondants: 601 « Achats stockés matières premières et fournitures »; 602 « Achats stockés-autres approvisionnement » 604 « Achat d’étude et de prestation de service » 606 « Achat non stockés de matières et fournitures » 607 « Achat de marchandises » Les comptes à créditer selon le mode de paiement: 54 « caisse », 532 « banque », 401 « fournisseur d’exploitation » ou 403 « Frs d’exploitation effet à payer » CHAPITRE III:COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 15 SECTION 2: LES OPERATIONS COMMERCIALES 1- Les règles de comptabilisation des factures: b- Comptabilisation des ventes:  Les ventes sont inscrites aussi en hors TVA au crédit des comptes suivants selon leurs natures: - 701 « vente de produits finis » ou - 707 « vente de marchandises »  Les comptes à débiter varient selon le mode de paiement effectué par le client: espèce: 54 « caisse »; par chèque 532 « banque » ou par des traites « client- effet à recevoir ». CHAPITRE III:COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 16 1- Les règles de comptabilisation des factures: Exemple: Le fournisseur x vend à crédit au client Y des marchandises pour 600 D. Chez le fournisseur CHAPITRE III :COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 17 411 707 600 600 Client Vente de marchandises 1- Les règles de comptabilisation des factures: Chez le client CHAPITRE III :COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 18 607 401 600 600 Achat de marchandises Fournisseur d’exploitation 1- Les règles de comptabilisation des factures: c- Les réductions commerciales :  Elles sont accordées au client pour des raisons directement liées à la vente. Elles sont de 3 types: 1- Rabais: est une réduction pratiquée sur le prix de vente pour tenir compte d’un défaut. 2- Remise: est une réduction accordée au client pour prendre en considération l’importance de la vente ou la fidélité du client. 3- Ristourne: c’est une réduction calculée hors facture sur l’ensemble des opérations faites avec un même client au cours d’une période déterminée. CHAPITRE III :COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 19 1- Les règles de comptabilisation des factures: d- Les réductions financières :  Elles sont accordées au client pour des raisons liées au paiement de la facture. Elles sont de 2 types: 1- L’escompte classique est accordé en cas de paiement immédiat ou anticipé 2- L’escompte conditionnel est une réduction liée à un certain délai de paiement. CHAPITRE III :COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 20 1- Les règles de comptabilisation des factures: e- Enregistrement des achats et des ventes comportant des réductions:  Lorsqu’il y a plusieurs réductions sur une même facture, celles-ci se calculent en cascade.  Les réductions commerciales (RRR) se calculent toujours avant les réductions financières (escompte). Les réductions commerciales sur une facture d’achat ou de vente ne sont jamais comptabilisées. On enregistre le dernier net commercial. Les escomptes qu’ils soient portés sur une facture d’achat/vente ou sur une facture d’avoir sont toujours comptabilisés au débit du compte 654 « escompte accordé » chez le vendeur et 755 « escompte obtenu » chez l’acheteur. CHAPITRE III:COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 21 e- Enregistrement des factures d’achat et de vente comportant des réductions: Exemple: L’entreprise Kamel achète au comptant par chèque bancaire auprès du fournisseur Sami des marchandises pour 10 000 D. La facture comporte : remise 10%, rabais 5%, escompte 2%; 1- Etablir la facture adressée par le vendeur. 2- Enregistrer cette facture chez le client et chez le vendeur. CHAPITRE III:COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 22 1- Etablir la facture adressée par le vendeur. Montant brut 10 000 Remise 10% 1 000 Net commercial 1 9 000 Rabais 5% 450 Net commercial 2 8 550 Escompte 2% 171 Net financier 8 379 . CHAPITRE III :COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 23 Chez le Vendeur CHAPITRE III:COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 24 532 707 8379 8550 Banque Vente de marchandises 654 Escompte accordé 171 Chez l’acheteur CHAPITRE III:COMPTABILISATION DES PRINCIPALES OPERATIONS 25 607 532 8379 8550 Achat de marchandise Banque 755 Escompte Obtenu 171 2- Le Traitement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA):  La TVA est un impôt indirect institué par la loi n°88-61 du 02/06/88 portant promulgation du uploads/Finance/ chapitre-trois-comptabilisation-des-principales-operations-10.pdf