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Comptabilité bancaire. 1 La comptabilité bancaire Comptabilité bancaire. 2 Edit

Comptabilité bancaire. 1 La comptabilité bancaire Comptabilité bancaire. 2 Editions CIFPB 1ère édition 2021 ©Tous droits réservés Dépôt Légal n° 2021MO2782 ISBN 978-9920-33-857-8 Toute reproduction ou copie non autorisée par l’auteur est passible des sanctions prévues par la loi n°2-00 relative aux droits d’auteur Comptabilité bancaire. 3 Sommaire. Introduction. Page 9 1. Présentation de la comptabilité bancaire. Page 11 1.1 Principes comptables fondamentaux. Page 11 1.2 Organisation du système comptable. Page 12 1.3 Méthodes générales d’évaluation Page 19 2. Etats de synthèse. Page 21 2.1 Introduction Page 21 2.2 Bilan. Page 22 2.3 Compte de produits et charges. Page 31 2.4 Etat des soldes de gestion (ESG). Page 36 2.5 Tableau des flux de trésorerie. Page 39 2.6 Etat des informations complémentaires (ETIC). Page 40 3. Etats financiers consolidés. Page 42 3.1 Principes généraux de consolidation des comptes. Page 42 3.2 Règles d’établissement des états financiers consolidés. Page 43 Résumé. Page 49 Auto-évaluation. Page 51 Correction de l’auto-évaluation. Page 61 Bibliographie. Page 65 Annexes. Page 67 Comptabilité bancaire. 4 Comptabilité bancaire. 5 La comptabilité bancaire. Objectifs. • Percevoir que l’ensemble des opérations de la banque au quotidien se traduisent par des écritures comptables, • Comprendre l’influence sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’établissement de crédit de ses différentes activités et opérations, • Acquérir et développer au quotidien une vision globale des opérations de son établissement par la lecture des états de synthèse de l’établissement de crédit, • Mesurer l’impact de ses attributions professionnelles et ses actions quotidiennes sur le patrimoine et la performance de la banque reflétés par les informations comptables. Axes d’apprentissage. • Introduction à la comptabilité bancaire, • Etats de synthèse, • Etats financiers consolidés. Comptabilité bancaire. 6 Comptabilité bancaire. 7 Introduction. La comptabilité bancaire est conçue comme un système d’information s’adressant à divers destinataires : o Bank al-Maghrib qui est un utilisateur permanent de l’information comptable, puisque le contrôle qu’elle exerce sur le système bancaire s’effectue principalement sur pièces dont la plupart sont présentées selon la méthode comptable, o Les marchés financiers sont également des utilisateurs habituels de l’information comptable pour les diagnostics financiers, recommandations, etc. o L’établissement de crédit lui-même ne peut se passer de comptabilité, source d’informations indispensables à la gestion de sa performance, de son patrimoine et de ses risques. Ainsi, la comptabilité brute ou retraitée représente pour le contrôle et l’audit interne la principale source d’information. Elle fournit également à la gouvernance des indications permettant de mettre en œuvre le pilotage stratégique de l’établissement de crédit. La comptabilité des établissements de crédit fait l’objet d’une réglementation spécifique qui présente des particularités par rapport à la comptabilité des entreprises : le plan comptable des établissements de crédit (PCEC) qui traite de l’ensemble des opérations autorisées susceptibles d’être pratiquées. La fonction comptable est animée au sein de la direction financière de l’établissement de crédit. La plupart des opérations de l’établissement de crédit engendrent des flux financiers qui doivent être rigoureusement comptabilisés. L’initiation des écritures comptables se fait sur le lieu de traitement des opérations. Des interfaces utilisateurs conviviaux des systèmes d’information permettent à des opérateurs n’ayant pas de prérequis comptables de comptabiliser les opérations. Afin de gérer la masse importante, les traitements sont informatisés et centralisés au sein du système informatique. Aux diverses opérations de la banque correspondent des schémas comptables préétablis faisant partie intégrante de la chaîne de traitement des opérations et déterminant les comptes qui seront mouvementés ainsi que le moment et la manière dont ils le seront. Comptabilité bancaire. 8 Comptabilité bancaire. 9 1. Présentation de la comptabilité bancaire. 1.1 Principes comptables fondamentaux. Les établissements de crédit établissent à la fin de chaque exercice comptable les états de synthèse aptes à donner une image fidèle de leur patrimoine, de leur situation financière, des risques assumés et de leurs résultats. Cette image fidèle repose sur des conventions de base appelées principes comptables fondamentaux et sur le respect des prescriptions du PCEC. Pour compléter cette image fidèle, l’établissement de crédit fournit dans l’état des informations complémentaires (ETIC) toutes indications permettant d’atteindre l’objectif de l’image fidèle. Les principes comptables fondamentaux retenus sont au nombre de sept. o Principe de continuité d’exploitation, o Principe de permanence des méthodes, o Principe du coût historique, o Principe de spécialisation des exercices, o Principe de prudence, o Principe de clarté, o Principe d'importance significative. a. Principe de continuité d’exploitation. Les états de synthèse doivent être établis dans la perspective d'une poursuite normale des activités, sans l'intention ni l'obligation de se mettre en liquidation ni de réduire l’étendue des activités. Ce principe conditionne l’application des autres principes et méthodes comptables. b. Principe de permanence des méthodes. Les états de synthèse sont établis en appliquant les mêmes règles d'évaluation et de présentation d’un exercice à l'autre. En cas de changement exceptionnel dans les méthodes et règles d’évaluation et de présentation, la modification intervenue est précisée et justifiée dans l’ETIC, en indiquant son influence sur le patrimoine, la situation financière, les risques assumés et les résultats. c. Principe du coût historique. La valeur d'entrée d'un élément inscrit en comptabilité pour son montant exprimé en dirhams à la date d'entrée reste intangible quelle que soit l'évolution ultérieure du pouvoir d'achat de la monnaie ou de la valeur actuelle de l'élément, sous réserve de l'application du principe de prudence, sauf pour l’évaluation des éléments libellés en devises, des titres de transaction et des produits dérivés. L’établissement de crédit peut cependant procéder à la réévaluation de l'ensemble de ses immobilisations corporelles et financières. Comptabilité bancaire. 10 d. Principe de spécialisation des exercices. Les charges et les produits doivent être rattachés à l'exercice qui les concerne. Les produits sont comptabilisés au fur et à mesure qu'ils sont acquis et les charges au fur et à mesure qu'elles sont engagées, sans tenir compte des dates de leur encaissement ou de leur paiement. o Une charge ou un produit connu postérieurement à la date de clôture et avant celle d’établissement des états de synthèse doit être comptabilisé parmi les charges ou les produits de l'exercice considéré, o Une charge ou un produit connu au cours d'un exercice mais se rattachant à un exercice passé doit être inscrit parmi les charges ou les produits de l'exercice en cours, o Une charge ou un produit comptabilisé au cours de l'exercice et se rattachant aux exercices ultérieurs doit être soustrait des éléments constitutifs du résultat de l'exercice en cours et inscrit dans un compte de régularisation. e. Principe de prudence. Les incertitudes présentes susceptibles d’entraîner un accroissement des charges ou une diminution des produits de l'exercice doivent être prises en considération dans le calcul du résultat. Ce principe évite de transférer sur des exercices futurs ces charges ou ces minorations de produits. Elles doivent impacter le résultat de l'exercice en cours. Les produits ne sont donc pris en compte que s'ils sont certains et définitivement acquis à l’établissement de crédit. Par contre, les charges sont prises en compte dès qu'elles sont probables. f. Principe de clarté. Les opérations et informations doivent être inscrites dans les comptes sous la rubrique adéquate, avec la bonne dénomination et sans compensation entre elles, Les éléments d'actif, de passif et de hors bilan doivent être évalués séparément, Les éléments des états de synthèse doivent être inscrits dans les postes adéquats sans aucune compensation entre ces postes. g. Principe d’importance significative. Les états de synthèse doivent révéler tous les éléments dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions, c’est-à-dire toute information susceptible d'influencer l'opinion que les lecteurs des états de synthèse peuvent avoir sur le patrimoine, la situation financière, les risques assumés et les résultats. 1.2 Organisation du système comptable. a. Objectifs de l’organisation du système comptable. L'objectif de l’organisation de la comptabilité normalisée est de garantir la fiabilité des informations fournies et leur disponibilité en temps opportun. La comptabilité, système d'information de l’établissement de crédit, est organisée de telle sorte qu'elle permette de : • Saisir, classer et enregistrer les données de base chiffrées, • Etablir en temps opportun les états prévus ou requis, Comptabilité bancaire. 11 • Fournir périodiquement, après traitement, les états de synthèse, • Contrôler l'exactitude des données et des procédures de traitement. L'organisation du système comptable suppose l’adoption d’un plan de comptes et d’un plan d’attributs, le choix de supports et la définition de procédures de traitement. b. Structures fondamentales de la comptabilité. La tenue de comptabilité des établissements de crédit repose sur des conditions fondamentales : • - Tenir la comptabilité en dirhams. Les éléments libellés en monnaies étrangères sont inscrits dans des comptes tenus dans ces monnaies. L'inventaire annuel et les états de synthèse sont établis en dirhams sur la base du cours de change au jour de l’inventaire, • - Employer la technique de la partie double garantissant l'égalité arithmétique des mouvements débit et des mouvements crédit des comptes et des équilibres qui en découlent, • - S'appuyer sur des pièces justificatives datées, conservées, classées dans un ordre défini, susceptibles de servir comme moyen de preuve et portant les références de leur enregistrement en uploads/Finance/ cifpb-dmb-2019-2021-tronc-commun-manuel-comptabilite-bancaire.pdf