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Université Cadi Ayyad Ecole Supérieure de Technologie de Safi Département : Tec

Université Cadi Ayyad Ecole Supérieure de Technologie de Safi Département : Techniques de Management Filière : LP Gestion Comptable et Financière Rapport de stage de fin d’études Sous thème : La Tenue de la Comptabilité du Trésor Public Stage effectué au sein de : La Trésorerie Provinciale de Chichoaua Du 01 Avril 2019 au 24 Mai 2019 Année universitaire : 2018/2019 Réalisé par l’étudiant : • Hamza ELKHIRFI Encadré par : • Mr. Akram BEROUD DEDICAS e dédie ce travail à ma famille qui ne cesse pas de m’encourager et me donner le soutien moral et matériel, à mes professeurs qui sont une vraie source de savoir et qui grâce à eux j'ai pu établir ce modeste travail, à mes amis et à tous ceux qui ont croisé mon chemin et laisser des belles traces sur ma vie. J REMERCIEMEMENTS Tout travail, aussi parfait soit-il, a besoin d’un bon nombre de personnes attentives et attentionnées qui mettront tout leur savoir et savoir-faire à la disposition de ce travail. Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique d’EST Safi et les intervenants professionnels responsables de la formation, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci. Je tiens aussi à exprimer toute ma gratitude et à témoigner toute ma reconnaissance aux personnes suivantes, pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’elles m’ont fait vivre durant ces 8 semaines au sein de la trésorerie provinciale de Chichaoua. Le Trésorier Provincial Monsieur Ahmed ENNKHAILI pour m’avoir permis de passer mon stage dans cet établissement et dans d’excellentes conditions. Le Personnel de service de comptabilité et activité bancaire, Monsieur AKRAM BEROUD et Monsieur Hicham AKKAZAR pour ses orientations, ses conseils, et ses remarques, pour sa disponibilité malgré ses multiples occupations. Enfin, je tiens à remercier tous ceux qui ont contribués à l'élaboration du présent rapport. Figure 1: l’organnigrame de la TPC .............................................................................................. 7 Figure 2 : Structure des comptes de la TPC ............................................................................... 21 Figure 3 : le Bilan .......................................................................................................................... 25 Figure 4 : le compte de résultat ..................................................................................................... 26 Figure 5 : Le tableau des flux de trésorerie ................................................................................ 27 Liste des figures LISTE DES ABREVIATIONS TGR : Trésorerie Général du Royaume TPC : Trésorerie Provinciale de Chichaoua CED : Contrôle des Engagements et des Dépenses CMD : Contrôle modulé de la Dépense CNT : Centre National de Traitement PPR : Paierie Principale des Rémunérations LOF : Lois de Finance BAM : Bank Al Maghrib GIR : Gestion Intégré des Recettes CT : Collectivités territoriales Sommaire DEDICAS REMERCIEMENTS LISTE DES FIGURES LISTE DES ABREVIATIONS SOMMAIRE INTRODUCTION ................................................................................................................. 1 ChapitreI. Présentation de la Trésorerie Générale du Royaume et la Trésorerie Provinciale Chichaoua ............................................................................................................................... 2 Section I.Présentation de la Trésorerie Générale du Royaume : .............................................. 2 Section II.La Trésorerie Provinciale Chichaoua : .................................................................... 5 Section III.Les taches effectuées : ............................................................................................ 9 ChapitreII.Généralités sur la comptabilité publique, le budget de l’Etat et l’exécution des opérations du Trésor ............................................................................................................ 12 Section I. Concepts de la comptabilité publique ................................................................................ 12 Section II.Le budget de l’Etat et des collectivités territoriales ............................................................ 14 Section III.L’exécution des opérations du trésor .............................................................................. 16 ChapitreIII.la tenue de comptabilité de la Trésorerie Provinciale Chichaoua : ............. 20 Section I.Etude des comptes de la TPC et la passation des écritures comptables : ............................. 20 Section II.Les documents comptables : ................................................................................................ 23 Section III.Les nouveaux états financiers de l’Etat : ............................................................................ 24 CONCLUSION GENERALE : ............................................................................................. 29 BIBLIOGRAPHIE : .............................................................................................................. 30 WEBOGRAPHIE : ................................................................................................................. 31 TABLES DES MATIERES : ................................................................................................ 32 1 Introduction La comptabilité de L’Etat souffrait auparavant d’un ensemble d’insuffisances qui ne donnait pas une image fidèle de la gestion du patrimoine de l’Etat, c’était essentiellement une comptabilité de caisse, qui ne prenait en compte que les recettes et dépenses, ou plus précisément les entrées et sorties de liquidités, il ne traitait pas la comptabilité d’engagement et ne permettait pas de suivre l’évolution de la valeur patrimoniale. Dans le but d’améliorer la qualité de l’information financière et les mécanismes nécessaires à une bonne gouvernance, le Maroc a démarré depuis peu une réforme du secteur publique en accélérant la mise en place de la comptabilité générale pour garder une traçabilité et une continuité dans l’enregistrement des opérations financières effectuées par les établissements publics. Ainsi, l’avènement de la constitution du 1er juillet 2011 et le programme gouvernemental actuel ont donné une nouvelle impulsion et un appui politique fort à la réforme de la comptabilité de l’Etat, comme levier fondamental de modernisation. Le présent rapport rend compte de huit semaines de stage effectué au sein la Trésorerie Provinciale de Chichaoua, Il a pour vocation d’étudier un thème professionnel intitulé la tenue de la comptabilité du trésor public, L’objectif de notre Stage est d’apporter des éléments de réponses à la question principale suivante : Comment le trésor public tient-il sa comptabilité ? Pour donner une vision claire de l’expérience que nous avons acquis pendant notre stage, nous avons choisi d’établir un plan pour mieux ordonner les idées et faciliter la compréhension de ce travail. Pour cela, nous avons réparti notre travail de la façon suivante, dans le premier chapitre, une présentation générale de la Trésorerie Général du Royaume, la Trésorerie Provinciale de Chichaoua et les taches effectuées. Dans le deuxième chapitre nous mettrons en évidence l’aspect théorique de la comptabilité publique, du budget de l’Etat, et l’exécution des opérations du trésor. Le dernier chapitre est réservé à la pratique de la comptabilité du trésor en usant de ses documents comptables et des écritures journalières. 2 ChapitreI. Présentation de la Trésorerie Générale du Royaume et la Trésorerie Provinciale Chichaoua Introduction du premier chapitre : La Trésorerie Générale du Royaume constitue l’une des administrations les plus importantes du Ministère de l'Economie et des Finances et à travers laquelle transite l’ensemble des flux financiers et comptables de l’Etat et des collectivités locales. Elle est également au centre d’un maillage institutionnel constitué d’administrations publiques, d’établissements publics, de collectivités locales et d’autres grandes institutions financières tous concernés par la gestion des deniers publics. La TGR a initié, depuis 3 ans, un grand projet de modernisation dont la vision stratégique est sous-tendue par deux objectifs fondamentaux à savoir : La contribution à l’amélioration substantielle de la gestion des finances publiques. Et L’amélioration du service rendu aux clients et partenaires. Dans ce chapitre, nous allons montrer un aperçu historique de La Trésorerie Générale du Royaume et leurs missions, et par la suite une présentation de la trésorerie provinciale de Chichaoua. et enfin les taches effectuées que nous effectuons au sein de la TPC. Section I. Présentation de la Trésorerie Générale du Royaume : I. Historique1 : 1792-1822 : Organisation financière confiée des " Oumana " sous le règne du Sultan Moulay Slimane. 1860 : Généralisation de la fonction de oumana el mostafad en qualité de percepteurs des contributions indirectes dans toutes les villes et des oumana el khers (oumana el kabaîl) dans les zones rurales sous le règne du sultan Moulay El Hassan 1865 : Instauration des trésoriers payeurs généraux 1906 : Création d'une banque d'Etat 1907 -1916 : Fonction de Trésorier Général de l'Empire confiée à la Banque du Maroc 27 Juin 1916 : Création de la fonction de Trésorier Général (avec la nomination du premier trésorier Général du Protectorat du Maroc) 1917 : Dahir du 9 juin 1917 : Règlement général de la comptabilité publique 1950 : mise en place des premiers jalons de l'activité bancaire de la Trésorerie Générale 1er octobre 1961 : Nomination du premier Trésorier de nationalité marocaine : Feu Mohamed Bernoussi 21 Avril 1967 : Décret Royal portant règlement général de la Comptabilité Publique 1 Source : portail général de la TGR, www.tgr.gov.ma 3 1970 : Nomination de Mr Yahia Ben Toumert à la tête de la TGR 1973 : Nomination de Mr Ahmed Ben Salem à la tête de la TGR 22 Novembre 1978 : Décret relatif aux attributions et à l'organisation du Ministère des Finances et de la privatisation 1986 : Nomination de Mr Salah Hamzaoui à la tête de la TGR 1998 : Nomination du feu Mr Abdelfattah Ben Mansour à la tête de la TGR Mai 2002 : Restructuration de l'administration centrale avec création de services déconcentrés opérationnels à compétence nationale : Trésorerie Principale, la Paierie Principale des Rémunérations et de la Trésorerie des Chancelleries Diplomatiques et Consulaires. Septembre 2003 : Nomination de Mr Saïd IBRAHIMI, Trésorier Général du Royaume du Maroc 2004 : Mise en place d'une nouvelle organisation et lancement du projet de modernisation de la TGR Janvier 2006 : Rapprochement stratégique entre la TGR et le CED 2006 : Réforme organisationnelle de la TGR suite à l'intégration du CED 2007 : Création des Trésoreries Ministérielles (en Février), des Directions Régionales (en Juillet) et lancement de la mise en place du Contrôle modulé de la Dépense (CMD) 2008 : Création du Centre National de Traitement (CNT). Avril 2010 : Nomination de M. Noureddine BENSOUDA, Trésorier Général du Royaume du Maroc II. Les missions de la Trésorerie Générale du Royaume 2: 1) Le recouvrement des créances publiques La TGR assure, par le biais uploads/Finance/ rapport-de-stage-lp-gcf.pdf