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Comptabilité approfondie MANUEL ET APPLICATIONS Robert OBERT Agrégé des techniq

Comptabilité approfondie MANUEL ET APPLICATIONS Robert OBERT Agrégé des techniques économiques de gestion Docteur en sciences de gestion Diplômé d’expertise comptable Marie-Pierre MAIRESSE Docteur en sciences de gestion Professeur des universités à l’IAE de Valenciennes Diplômée d’expertise comptable 2015/2016 © Dunod, Paris, 2015 5, rue Laromiguière 75005 Paris www.dunod.com ISBN 978-2-10-072452-9 ISSN 1269-8792 Sommaire Sommaire III Avant-propos V Introduction générale 1 CHAPITRE 1 Le cadre conceptuel de la comptabilité 5 Section 1 Conception et rôle du cadre conceptuel 5 Section 2 L’information comptable et financière incombant à l’entreprise 8 Section 3 Les sources du droit comptable 10 Section 4 Les principes comptables fondamentaux 17 Section 5 Les objectifs à atteindre : régularité, sincérité, image fidèle 23 Fiche Synthèse 1 e Applications CHAPITRE 2 Évaluation des actifs et des passifs de l’entité : immobilisations et stocks 35 Section 1 Règles générales d’évaluation des actifs et des passifs 35 Section 2 Évaluation des immobilisations corporelles et incorporelles 42 Section 3 Opérations de location financement 77 Section 4 Opérations de recherche développement 80 Section 5 Logiciels et sites Internet 84 Section 6 Stocks et en cours 87 Section 7 Immobilisations et stocks en monnaies étrangères 100 Annexe Outils mathématiques d’actualisation 102 Fiche Synthèse 2 e Applications CHAPITRE 3 Évaluation des actifs et des passifs de l’entité : titres, créances et dettes 143 Section 1 Titres 144 Section 2 Subventions 152 Section 3 Abandons de créance et remises accordées 157 Section 4 Actifs et passifs financiers en monnaies étrangères 160 Section 5 Créances et dettes indexées 165 Section 6 Prêts et autres créances comportant des conditions particulièrement avantageuses pour l’emprunteur 167 Section 7 Participation et intéressement des salariés 168 Fiche Synthèse 3 e Applications III CHAPITRE 4 Rattachement des charges et produits au résultat de l’exercice 191 Section 1 Provisions 192 Section 2 Engagements financiers et passifs éventuels 199 Section 3 Engagements à long terme envers le personnel 204 Section 4 Contrats à long terme 209 Section 5 Abonnement des charges et produits 214 Section 6 Événements postérieurs à la clôture 216 Section 7 Changements comptables 219 Section 8 Comptabilisation de l’impôt sur les sociétés 227 Fiche Synthèse 4 e Applications CHAPITRE 5 Comptabilisation des capitaux permanents 253 Section 1 Capital et variations 254 Section 2 L’affectation du résultat 270 Section 3 Provisions réglementées 277 Section 4 Dettes financières (emprunts obligataires, autres fonds propres, comptes d’associés) 280 Annexe Outils mathématiques relatifs aux emprunts indivis et obligataires 298 Fiche Synthèse 5 e Applications CHAPITRE 6 Adaptation du cadre comptable à des entités spécifiques 322 Section 1 Comptabilité des sociétés civiles 322 Section 2 Comptabilité des groupements d’intérêt économique 324 Section 3 Comptabilité des collectivités territoriales 327 Section 4 Comptabilité des associations 333 Section 5 Comptabilité des professions libérales 342 Fiche Synthèse 6 e Applications CHAPITRE 7 Introduction à la consolidation 361 Section 1 Bases légales et réglementaires de la consolidation 362 Section 2 Définition du périmètre de consolidation et détermination des méthodes applicables 364 Section 3 L’établissement du bilan consolidé et du compte de résultat consolidé 369 Fiche Synthèse 7 e Applications CHAPITRE 8 Profession comptable et introduction à l’audit légal des comptes 394 Section 1 Les modes d’exercice et l’organisation de la profession comptable 394 Section 2 Éléments d’éthique professionnelle 407 Section 3 Le rôle de la profession comptable dans la normalisation comptable 417 Section 4 Introduction à l’audit légal des comptes 421 Fiche Synthèse 8 e Applications ANNEXES Lexique 453 Index 461 Table des matières 465 Sommaire IV Avant-propos Cet ouvrage s’adresse tout particulièrement aux candidats de l’épreuve 10 du Diplôme de comptabilité et gestion (DCG) : Comptabilité approfondie. Il est conforme au programme des arrêtés du 8 mars 2010 et du 28 mars 2014. Il prend en compte les dernières révisions du Plan comptable général applicables et notamment celles introduites par le règlement 2014-03 de l’Autorité des normes comptables (dit « PCG 2014 »). Les candidats à cette épreuve doivent montrer leur connaissance approfondie des principes et techniques comptables dans les principaux événements affectant la vie de l’entreprise. Ils doivent en outre connaître les particularités comptables de certaines entités spécifiques, les principes de la consolidation, l’organisation et les règles d’éthique des professions comptables, les bases de l’audit légal des comptes. Ce manuel analyse d’abord le cadre de la comptabilité : la notion de cadre conceptuel, les sources des règles comptables, les principes comptables fondamentaux. Sont ensuite étudiées les règles comptables approfondies appliquées aux différentes opérations juri- diques et économiques de l’entreprise : règles d’évaluation des actifs et passifs de l’entité (immobilisations, stocks, titres, créances et dettes), règles de rattachement des charges et produits au résultat de l’exercice, règles de comptabilisation des capitaux permanents. Le caractère contingent du cadre conceptuel est ensuite analysé au travers des particularités comptables d’entités spécifiques (sociétés civiles, collectivités territoriales, associations, professions libérales, etc.). Est ensuite présentée une initiation à la consolidation permettant de poser le problème du périmètre des comptes de groupe et de présenter les méthodes applicables. Enfin, le dernier chapitre de cet ouvrage est centré sur la connaissance de la profes- sion comptable et de son éthique et est complété par une introduction à l’audit légal des comptes. Chaque chapitre est par ailleurs enrichi par une synthèse et par l’énoncé d’un certain nombre d’applications dont le lecteur pourra trouver les corrigés dans un ouvrage annexe(1). Il pourra aussi trouver un ensemble de 120 tests de connaissances et de 80 exercices d’application avec corrigés développés dans un ouvrage complémentaire(2). Un lexique de termes techniques utilisés est présenté en fin d’ouvrage. Ce manuel pourra être également utilisé avec profit par les étudiants préparant une licence de gestion, une licence professionnelle de comptabilité, un Master en comptabilité, contrôle, audit, finances, fiscalité ou en management, par les élèves des Écoles supérieures de commerce et de gestion et par les cycles de formation continue. (1) R. Obert, M.-P. Mairesse, Comptabilité approfondie DCG 10, Corrigés du manuel, Dunod, 2014. (2) R. Obert, M.-P. Mairesse, Comptabilité approfondie DCG 10, Tout l’entraînement, Dunod, 2013. V Introduction générale « La comptabilité, algèbre du droit et méthode d’observation des sciences économiques. » Pierre Garnier, Dunod, 1947. Définie par le Plan comptable général (art. 121-1) comme « un système d’organisation de l’information financière permettant : – de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées, – de présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture », la comptabilité est une technique qui remonte à la plus haute Antiquité, qui s’est développée au moment de la Renaissance (un des premiers ouvrages de comptabilité est celui de Luca Pacioli : Summa de Arithmetica, Geometrica, Proportioni et Proportionalita, 1494), et qui est devenue majeure après la Seconde Guerre mondiale, avec en France, l’approbation du Plan comptable général de 1947 et l’organisation de la profession d’expert-comptable. Les sources du droit comptable, peu importantes pendant une longue période (quelques articles du Code de commerce sur le plan législatif) se sont multipliées depuis une trentaine d’années, constituant la base conceptuelle de la comptabilité. À côté d’une normalisation nationale s’est bâtie une normalisation internationale, reposant sur un cadre appelé « cadre conceptuel ». Le droit et la normalisation comptables sont devenus en France les bases de la comptabilité financière(1) : ils ont permis la formalisation d’un certain nombre de principes fondamentaux, formant ainsi un véritable cadre de concepts. La connaissance de ce cadre est essentielle, car elle permet de justifier les choix pris dans la pratique. L’article L. 123-14 du Code de commerce stipule que « les comptes annuels doivent être réguliers et sincères et donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise ». C’est donc à partir du droit et de la normalisation comptable que doivent être analysées les opérations juridiques et économiques conduisant à l’image fidèle, qu’il s’agisse des règles d’évaluation du patrimoine et de la situation financière ou des opérations conduisant à la détermination du résultat. « Les comptes annuels doivent donner une image fidèle du patrimoine et de la situation financière. » Le droit et la normalisation comptables ont stipulé des règles strictes d’évaluation des actifs et des passifs, règles générales et règles spécifiques s’appliquant aux (1) Financial accounting, chez les Anglo-Saxons, par opposition au management accounting : comptabilité de gestion. © Dunod - Toute reproduction non autorisée est un délit. 1 différents éléments : immobilisations corporelles, incorporelles, stocks et en cours, titres, créances et dettes. « Les comptes annuels doivent donner une image fidèle du résultat. » Le droit et la normalisation comptables ont exposé des règles relatives à la détermination du résultat et des composantes de ce résultat. Ces règles concernent tout particulièrement la détermination des provisions, les charges liées au personnel, les contrats de longue durée, les événements postérieurs à la clôture de l’exercice, les changements de méthodes comptables, etc. Le résultat de l’entreprise est l’un des moyens de financement de son activité. Mais l’autofinancement est parfois insuffisant pour réaliser les objectifs. Il faut faire appel à d’autres capitaux permanents (capitaux propres ou étrangers). Le uploads/Finance/ comptabilite-approfondie 1 .pdf