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TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES SOMMAIRE TITRE I- EVALUATON DU PATRIMOINE DE

TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES SOMMAIRE TITRE I- EVALUATON DU PATRIMOINE DE L’ENTREPRISE CHAPITRE I- Les immobilisations CHAPITRE II- Les opérations de portefeuille CHAPITRE III- Les stocks et encours CHAPITRE IV- Les créances et les dettes TITRE II- RATTACHEMENT DES CHARGES ET DES PRODUITS CHAPITRE I- Les opérations à long terme CHAPITRE II- Les opérations faites pour le compte d’un tiers CHAPITRE III- Les sociétés en participation TITRE III- LES CAPITAUX PERMANENTS CHAPITRE I- Le capital CHAPITRE II- Le résultat CHAPITRE III- Les provisions réglementées CHAPITRE IV- Les emprunts TITRE IV – LES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION CHAPITRE I- L’évaluation des sociétés CHAPITRE II- Fusion- Scission- Apport partiel d’actif SUP’ELITE (Institut Supérieur de Formation de Cadres en Gestion) 70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 – Tel : 22 – 44 – 22 - 99 1 TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES RAPPEL I- LES PRINCIPES COMPTABLES 1- Prudence : Appréciation de raisonnable des faits pour ne pas transférer aux exercices futurs des risques actuels. - Comptabilisation des pertes latentes sous forme de provision - Non-comptabilisation des produits ou gains latents - Comptabilisation des amortissements - Comptabilisation du bénéfice partiel - Compensation entre gains et pertes de change des opération en devise 2- Permanence des méthodes : Méthode d’évaluation, méthode de comptabilisation, méthode de présentation des états financiers, doivent être identique d’un exercice à un autre. Ceci est fait pour permettre la comparabilité des états par exercices Exception:- Erreurs fondamentales - Changement dans la réglementation comptable ( exemple: PCI au SYSCOA ) 3- Spécialisation ou indépendance des exercices : Il est rattaché à un exercice les charges et les produits qui le concernent et rien que ceux –là. Les régularisations ( Les comptes de régularisation appartiennent à une subdivision du compte principal ). 4- Intangibilité : SUP’ELITE (Institut Supérieur de Formation de Cadres en Gestion) 70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 – Tel : 22 – 44 – 22 - 99 2 TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES Le Bilan N-1= bilan ouverture N Exception : identique à la permanence de méthode. 5- Transparence: Les informations comptables et financières doivent satisfaire les règles de : Clarté, Loyauté, Non-compensation. 6- Coût historique : Les biens rentrent à leur coût d’acquisition et restent ainsi jusqu’à leur sortie éventuelle. Exception : la réévaluation des immobilisations. 7- Continuité d’exploitation : Les états financiers de l’entreprise sont censés la représenter en continuer d’ exploitation et non dans le cadre d’une prochaine cessation. Evaluation du patrimoine : - En cas de continuité  évaluation à la valeur actuelle - En cas de cessation  évaluation à la valeur liquidative 8- Importance significative : Cet principe fait obligation d’indiquer toute information susceptible d’influencer le jugement que pourrait porter un lecteur des états financiers sur leur tenu. - Importance significative : Modification des états financiers - Pas très significative : Modification dans l’état annexé 9- Prééminence de la réalité économique sur l’apparence juridique: Juridique Propriété Economique Utilisation - Biens pris en crédit bail - Achat avec clause de réserve de propriété - personnel extérieur à l’entreprise - Effets escomptés non échus. SUP’ELITE (Institut Supérieur de Formation de Cadres en Gestion) 70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 – Tel : 22 – 44 – 22 - 99 3 TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES ( Les effets sont gardés dans les comptes de l’entreprise jusqu’à ce que le banquier soit réglé ; après cela nous pouvons solder le compte ) . II- L’ORGANISATION COMPTABLE Bilan d’ouverture Enregistrement au journal Rapport au Grand livre Balance avant inventaire Travaux d’inventaire Balance après inventaire BILAN COMPTE DE RESULTAT TAFIRE III- LES GRANDES MASSES 1- Du BILAN ACTIF PASSIF 1- Actif immobilisé 2- Actif d’exploitation attaché des A.O 3- Actif H.A.O 4- Trésorerie- actif 1- Capitaux propres 2- Dettes financières 3- Passif circulant d’exploitation ( A.O ) 4- Passif H.A.O 5- Trésorerie- passif SUP’ELITE (Institut Supérieur de Formation de Cadres en Gestion) 70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 – Tel : 22 – 44 – 22 - 99 4 TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES 2- Du Compte de résultat CHARGES PRODUITS 1- Charges d’exploitation ( A.O ) 2- Charges financières 3- Charges hors exploitation ( H.A.O ) 1- Produits d’exploitation ( A.O ) 2- Produits financiers 3- Produits hors exploitation ( H.A.O ) SUP’ELITE (Institut Supérieur de Formation de Cadres en Gestion) 70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 – Tel : 22 – 44 – 22 - 99 5 TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES TITRE I: EVALUATION DU PATRIMOINE DE L’ENTREPRISE SUP’ELITE (Institut Supérieur de Formation de Cadres en Gestion) 70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 – Tel : 22 – 44 – 22 - 99 6 TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES CHAPITRE I : REGLES D’EVALUATION DES IMMOBILISATIONS I- RÈGLES D’ÉVALUATION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES A- Valeur à l’entrée ( V E ) 1- Acquisition à titre onéreux Valeur d’entrée = coût d’acquisition = prix d’achat + frais accessoires. Les Frais accessoires comprennent : - les droits de douanes - les taxes non récupérables - les frais de transport, de commissions, d’assurance - les frais de montage, d’installation et de mise en état d’utilisation. Les Frais à exclure du coût d’acquisition sont : - les droits de mutation - les honoraires - les frais d’actes Possibilité de les immobiliser en charges immobilisées. Amortissement direct sur 5ans maximums. Tant que l’amortissement des charges immobilisées n’est terminé, les bénéfices ne seront pas distribués. Ecriture D : 2.. C : 481 2- Immobilisations produites : valeur d’entrée = coût de production = coût d’acquisition des matières + charges directes et indirectes de productions raisonnablement rattachées à la production. Frais à exclure : SUP’ELITE (Institut Supérieur de Formation de Cadres en Gestion) 70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 – Tel : 22 – 44 – 22 - 99 7 TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES - frais de recherche et de développement - frais d’administration générale. - les coûts de la sous-activité. Ecriture Bien non achevé à la clôture : D :24 9 immobilisations en cours C : 72 production immobilisée A la fin de la production : D : 2.. Immobilisation. D : 4451 TVA /immobilisation C : 249 immobilisations en cours C : 72 production immobilisée C : 4431 TVA facturée Cas des frais financiers : Lors d’un emprunt les frais financiers peuvent être incorporer au coût de production s’ils concernent la période de production 3- Quelques Cas particuliers de Valeur d’entrée L’apport en nature ( Création d’entreprise ou augmentation de capital ) Valeur d’entrée = valeur d’apport, stipulée dans le contrat (valeur dans le traité d’apport ou à dire d’expert / commissaires aux apports) Acquisition par voie d’échange Valeur d’entrée = valeur du bien dont l’estimation est la plus sûre. Si les deux valeurs sont connues : EN CAS DE VENTE : D : 28. D : 521 D : 81. C : 2. ancien C : 82 EN CAS D’ACHAT : D : 2. nouveau C : 521 Pour passer cela en une seule écriture : SUP’ELITE (Institut Supérieur de Formation de Cadres en Gestion) 70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 – Tel : 22 – 44 – 22 - 99 8 TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES D : 28 amortissement D : 81 VNCEAC C : ancien D : 2. nouveau C : 82 ancien C : 521 (en cas de soulte)  Acquisition à titre gratuit Valeur d’entrée = valeur actuelle : valeur d’estimation du coût qui s’apprécie en fonction du marché et de l’utilité du bien pour l’entreprise D : 2.. C : 84 Immobilisation acquise avec clause de réserve de propriété VE= coût d’acquisition Cas d’application du principe de la réalité sur l’apparence juridique. Enoncé de la clause de réserve de propriété : « Suspend de transfert de propriété jusqu’au paiement complet du prix du bien ». APPLICATIONS CAS 1 : Acquisition d’un matériel au 1er-10-N. Prix d’achat = 540 000, droits de douane = 20 000, frais de transport TTC = 3 000, frais d’installation TTC = 6 000, charges financières sur achat = 5 500 TAF. : Calculez le coût d’acquisition de ce matériel. TVA 20% CAS 2 : Production d’une machine. Matières consommées = 350 000, Charges directes de production = 470 000, Charges indirectes = 50 000 SUP’ELITE (Institut Supérieur de Formation de Cadres en Gestion) 70, bis avenue Jean Mermoz 17 BP 695 Abidjan 17 – Tel : 22 – 44 – 22 - 99 9 TECHNIQUES COMPTABLES APPROFONDIES Pour financer la production, emprunt de 500 000 au taux de 14% l’an. La fabrication dure 3 mois TVA 20%. TAF. : calculez le coût de production. SOLUTION CAS 1 : Si l’entreprise n’est pas assujettie à la TVA Prix d’achat 540 000 + Droits de douane 20 000 + Frais de transport TTC 3 000 + Frais d’installation TTC 6 000 + Charges financières 5 500 Coût d’acquisition = 574 500 D : 24 : 5747 500 C : 481 : 574 500 Si uploads/Finance/ cours-tca.pdf