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1 Comptabilité Spécifique Exposé sous le thème: « Comptabilité bancaire » Réali

1 Comptabilité Spécifique Exposé sous le thème: « Comptabilité bancaire » Réalisé par: Encadré par: Imane BENMHALLA M. NASSIMI Soumaya MERYANI --Enseignant chercheur-- 2 Introduction Partie I- Le cadre comptable bancaire I. La réforme comptable bancaire 1. Le contenu de la réforme 2. Les principaux changements II. Les dispositions comptables bancaires 1. Les dispositions générales 2. Les dispositions particulières III. La présentation du PCEC 1. Les états de synthèse bancaires 2. La liste des comptes du PCEC 3. Le plan des attributs IV. Le reporting réglementaire 1. Les états de synthèse 3 Partie II- Les états de synthèse I. Le bilan bancaire 1. La présentation du bilan 2. Les grandes masses du bilan et hors bilan 3. Présentation générale de l’actif du bilan 4. Présentation générale du passif du bilan II. L’hors bilan 1. Présentation générale du hors bilan 2. Le Compte de produits et charges bancaire A.Les charges 1. Les charges bancaires 2. Les charges ordinaires 3. Les charges non courantes 4. L’impôt sur le résultat 4 B. Les produits 1. Classe 1 2. Classe 2 3. Classe3 4. Classe 4 5. Classe 5 6. Autres produits Conclusion 5 Les banques jouent un rôle de plus en plus décisif dans la création de la valeur des nations, notamment la création monétaire. Le bilan et le CPC constituent la source d’information incontournable, pour les entreprises industrielles et commerciales, c’est pour cela qu’on leurs attribuent une réglementation comptable poussée. Ceci est de même pour les opérations de banque. Il faut souligner l’importance de la réglementation comptable chez les banques, elle se justifie pour plusieurs motifs fondamentaux : La responsabilité des banques du fait des fonds déposés par les clients. 6 • La participation à la création monétaire en raison des concours à l’économie accordés. • L’influence sur la balance nationale des paiements avec les opérations en devises, les opérations avec les non-résidents. • En l’absence des précisions au niveau du plan comptable bancaire (P.C.B), les banques sont soumises aux multiples dispositions découlant de la législation commerciale et fiscale et des décisions des autorités comptables nationales. 7 Partie I- Le cadre comptable bancaire I.La réforme comptable bancaire La réforme Comptable La réforme du système de collecte d’information comptable 8 1. La réforme Comptable La réforme comptable découle de la loi n° 9/88 relative aux obligations comptables des commerçants dont le champ d'application s'étend à l'ensemble des sociétés commerciales quelle que soit la nature de leur activité. et de la "loi bancaire" du 6 juillet 1993 9 Il s’agit de : - le cadre comptable et le modèle des états de synthèse qui comprennent le bilan, le compte des résultats, l'état des soldes de gestion, le tableau de financement et l'état des informations complémentaires - la liste et les modalités de fonctionnement des comptes permettant l'établissement des états de synthèse susvisés sont déterminées par Bank Al- Maghrib. 10 Le PCEC sera ainsi constitué de : - les dispositions générales à caractère légal et réglementaire relatives aux normes comptables et d’évaluation ; - les dispositions fixant les règles comptables et d’évaluation spécifiques aux établissements de crédit ; - le cadre comptable ; - la liste et les modalités de fonctionnement des comptes permettant l’établissement des états de synthèse ; - les dispositions relatives aux états de synthèse individuels ; - les dispositions relatives aux états de synthèse consolidés ; - les dispositions relatives aux attributs d’identification des opérations des établissements de crédit ; - des schémas comptables afférents à ces opérations 11 2. La réforme du système de collecte des information La réforme du système de collecte des informations concerne trois volets : • - la nature des informations demandées aux établissements de crédit, • - les établissements assujettis • - les règles de remise de ces informations 12 Les principaux changements Les principaux changements qui ont marqué le PCEC sont La nouvelle classification des crédits selon leur objet économique ainsi l’on distingue : les crédits de trésorerie, les crédits à l’équipement, les crédits à la consommation, les crédits immobiliers et les créances acquises pare affacturage ; L’introduction de nouvelles règles et méthodes d’évaluation ; La classification des titres selon l’intention et non plus selon la nature ainsi l’on distingue les titres de transaction, les titres de placement, les titres d’investissement et les titres de participation et emplois assimilés ; 13 •Le passage d’un système d’information « tout comptable » rigide et limité à un système basé sur la combinaison « comptabilité + attributs » souple et potentiellement d’une richesse illimitée ; Un plan comptable plus simple, plus précis et complété par des attribut ; •L’obligation d’avoir une piste d’audit comptable et informatique ; Des états de synthèse conformes au CGNC et considérablement enrichis par l’ETIC ; •L’obligation de produire et de publier des comptes consolidés. 14 II. Les dispositions comptables bancaires Il s’agit d’abord d’un ensemble de concepts auxquels sont soumis les établissements de crédit, à l’instar de l’ensemble des entreprises, qui servent de base pour déterminer les méthodes d’évaluation et de comptabilisation et dont le respect est un élément essentiel de la sincérité des comptes. 15 Les dispositions générales les principes comptables Organisation du système comptable 16 1. les principes comptables les états de synthèse aptes à donner une image fidèle de leur patrimoine •la continuité d'exploitation , la permanence des méthodes , le coût historique , la spécialisation des exercices , la prudence , la clarté et l'importance significative 17 2. Organisation du système comptable Le PCEC Précise : 1 - STRUCTURES FONDAMENTALES DE LA COMPTABILITE 2 - PLAN DE COMPTES 3 – ATTRIBUTS 4 - COMPTABILITE MATIERE 5 - LIVRES ET AUTRES SUPPORTS COMPTABLES 6 - PROCEDURES D’ENREGISTREMENT 7 - PREPARATION DES ETATS DE SYNTHESE 8 - PROCEDURES DE TRAITEMENT 9 - ORGANISATION DU SYSTEME DE CONTROLE INTERNE 18 3. Méthodes Générales d’évaluation L'évaluation des éléments de l'actif du passif et de l'hors bilan se fait : • Sur la base de dispositions spécifiques aux établissements de crédit pour les opérations en devises, les titres de transaction et d'investissement et les produits dérivés, • Sur la base des principes généraux en ce qui concerne les autres éléments, 19 III. La présentation du PCEC Chapitre I : les règles de l'organisation de la comptabilité et les méthodes générales d'évaluation ; Chapitre II : les règles comptables et d'évaluation applicables aux opérations ; Chapitre III : les états de synthèse bancaires ; Chapitre IV : les règles d'établissement et de présentation des états de synthèse consolidés ; Chapitre V : la liste des comptes et les modalités de fonctionnement de ces comptes ; Chapitre VI : le plan des attributs. 20 • Les états de synthèse bancaires le bilan le compte de produits et charges (CPC) le tableau de financement et l'état des informations complémentaires (ETIC). 21 1. La liste des comptes du PCEC Le plan de comptes a été simplifié par l'utilisation des attributs et la limitation de la codification des comptes à 4 chiffres à l'instar du CGNC au lieu de 5 retenu par l'actuel Plan Comptable Bancaire, L'ensemble des opérations traitées sont réparties, par catégories homogènes, en 8 classes : 22 la classe 1 : traite des opérations de trésorerie et des opérations, les sociétés de financement et les établissements de crédit assimilés, la classe 2 : couvre les opérations effectuées, sous forme de dépôts ou de crédits, avec les agents économiques autres que les établissements de crédit et assimilés y compris les opérations de pension, la classe 3 : regroupe les opérations sur titres effectuées avec l'ensemble des agents économiques ainsi que les opérations diverses ( débiteurs et créditeurs divers, comptes de régularisation etc...), la classe 4 : comprend les immobilisations financières et les immobilisations incorporelles et corporelles, y compris celles destinées à l'activité de crédit-bail et de location, la classe 5 : enregistre les provisions pour risques et charges et les capitaux propres et assimilés, les classes 6 et 7 : traitent respectivement des charges et des produits la classe 8 : couvre les engagements par signature donnés et reçus ainsi que les opérations suivies en comptabilité matière. 23 2. Le plan des attributs Un attribut est un critère d’information rattaché à une opération ou à un ensemble d’opérations, ou encore à un tiers, qui permet soit de ventiler le solde d’une rubrique comptable, soit de compléter cette rubrique d’une caractéristique supplémentaire (nombre, volume, ...). Principe et Objectif Le principe est de croiser des comptes avec divers critères ou attributs, permet de fournir les informations exigées notamment au niveau des états périodiques destinés à Bank Al-Maghrib ou à des fins d'analyses micro ou macro économiques. 24 L’attribut permet ainsi : • D’une part, d’analyser chaque type d’opération en fonction de ses caractéristiques (durée initiale, durée résiduelle, monnaie, éligibilité d’une créance au refinancement ...) et des caractéristiques de la contrepartie (statut de résidence, statut économique de l’agent, liens avec le groupe ...), • D’autres part, d’obtenir un nombre important de solutions combinatoires « comptes/attributs » sans alourdir le plan de comptes. 25 3. Le reporting réglementaire Il est uploads/Finance/ conptabilite-bancaire-1.pdf