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Cours de comptabilité des stés d’assurance CHAPITRE I : Généralités sur la Géné

Cours de comptabilité des stés d’assurance CHAPITRE I : Généralités sur la Générale des Assurances I.1- Définition d'une compagnie d'assurances Le concept d'une compagnie d'assurances trouve sa réalité dans son historique et la notion qu'elle renferme. Il serait alors plus intéressant d'évoquer rapidement cet historique pour mieux cerner son contour. I.1.1- Historique L'origine du contrat d'assurances remonte aux temps anciens probablement avant même l'avènement de Jésus-Christ. D'origine romaine, le premier type de contrat connu était une assurance au dernier survivant. De façon plus explicite, il s'agissait d'un contrat moral permettant d'aider financièrement la dernière personne survivante d'un groupe. Ainsi, un groupe de personnes se connaissant mettaient de côté à des dates convenues une valeur. La dernière personne survivante du groupe bénéficiait de l'ensemble de ces valeurs mises de coté. Ce genre de contrat subsiste de nos jours mais sous une autre forme et porte le nom de Tontine. Ensuite survint l'époque où les financiers garantissaient les marchandises transportées d'un port à l'autre. Quant à la première compagnie d'assurance décès (ou vie), elle semble italienne et date des années 1500. L'assurance incendie intervint plus tard. Elle remonte à l'incendie de Londres en 1666 où plus de treize mille (13000) bâtiments sont détruits. L'année suivante naquit la première compagnie d'assurance sur l'incendie. Cependant, il faut attendre le 19e siècle pour assister à l'éclosion réelle des compagnies d'assurances. Dans ce registre et sous l'impulsion des nouvelles technologies, on cite au 20e siècle les contrats d'assurances automobiles, avion et de protection sociale. I.1.2- DESCRIPTION DES DIFFERENTES COMPOSANTES Abordant la notion de la compagnie d'assurance, on définit en premier lieu l'assurance comme l'activité qui consiste, en échange de la perception d'une cotisation ou prime, à fournir une prestation prédéfinie, généralement financière, à un individu, une association ou une entreprise lors de la survenance d'un risque. Cette couverture du risque est souscrite auprès d'une société qui peut en faire son activité exclusive ou une activité complémentaire. Dans cette dernière option on parle de banque et la première alternative est désignée sous le vocable de compagnies d'assurances. Diverses professions propres sont liées à cette activité. Ce sont : > L'Agent Général d'Assurances Il est le représentant ou mandataire d'une compagnie d'assurance qui place ses contrats auprès de la clientèle. À ce titre il engage la responsabilité de la compagnie au regard des articles 1382 à 1384 du Code civil (droit commun de la responsabilité). Il exerce une profession libérale. En amont de l'assurance, ils analysent les risques de leurs clients, puis les conseillent sur les opportunités d'assurance, placent les risques auprès de leurs compagnies d'assurance, suivent quotidiennement la gestion des contrats et assistent leurs clients, de l'ouverture jusqu'à l'indemnisation en cas de sinistre. Ils sont aussi appelés « Assureurs conseils », mandatés par leurs clients pour les représenter face aux compagnies. C'est pourquoi ils sont responsables de leurs résultats auprès de leurs clients. Les Agents Généraux d'assurance jouissent d'un statut particulier d'intermédiaire auprès de leur compagnie mandante. Ils sont libéraux et chefs d'entreprises. Ce statut régit leurs relations avec les sociétés d'assurance. Il faut noter que la plupart du temps un Agent Général d'Assurance pratique aussi le courtage auprès d'autres compagnies et selon un pourcentage déterminé ; > Le courtier en assurances Il possède le statut de commerçant et représente le client vis-à-vis des compagnies avec lesquelles il travaille. Il est chargé par les assurés de leur trouver les contrats les mieux adaptés et/ou au meilleur coût auprès des compagnies d'assurances. Un assuré a donc le choix de passer directement par un agent ou indirectement par le biais d'un courtier. Ce sont des commerçants inscrits au registre du commerce. La réglementation les oblige à souscrire une garantie financière pour couvrir les fonds qui leur sont confiés. Ils doivent aussi être obligatoirement assurés en responsabilité civile professionnelle. > L'expert en sinistres Il établit la réalité des dommages et les responsabilités, chiffre leur valeur et détermine les montants d'indemnisation à verser. Certaines compagnies disposent de leurs propres experts. > Les juristes Ils ont en charge le suivi des contentieux et la veille juridique (évolution de la réglementation, jurisprudence). Ils actualisent aussi les documents contractuels (conditions générales, conditions particulières) ; > L'employé d'assurance Il assure le contact de la clientèle et les opérations commerciales (front office). Il occupe alors le poste de conseiller clientèle. Si l'employé d'assurance est en charge uniquement du traitement administratif (back office), il occupe un poste de gestionnaire rédacteur. L'employé d'assurance est souvent polyvalent et réalise différents types d'opérations à savoir : rédacteurs de contrats et rédacteurs sinistres. Tout cet arsenal humain et d'autres personnalités conjuguent les efforts pour assurer la bonne marche d'une compagnie d'assurance dans des structures organisées ou organes de décision qu'il convient maintenant de décrire. DEUXIEME PARTIE : ORGANISATION COMPTABLE DES ASSURANCES. L'exercice de la fonction comptable a toujours passionné les êtres humains car elle offre l'opportunité de manipuler les écritures et l'argent. Mais au contact des réalités et des responsabilités qu'elle implique très peu de personnes s'aventurent sur cette voie. De ce fait, la fonction comptable est restée "un sanctuaire d'ORO1", inaccessible aux non-initiés. Elle devient complexe avec le service de l'assurance où il est question de réduire l'incertitude. . C'est pourquoi nous parlerons de la comptabilité d’assurance notamment les principes généraux et spécifiques ce qui nous permettra d'examiner dans le second chapitre la comptabilisation des opérations avec quelques problèmes et solutions d'approche. CHAPITRE III : Approche des notions comptables en assurance > Quelle compréhension fait-on de la notion comptable en matière d'assurances ? > Comment sont organisées les opérations comptables dans une compagnie d'assurances ? III.1- Essai de définitions : principes généraux et Spécificités Notre approche de définition se rapproche davantage de la pratique comptable en entreprise. Une définition académique risque de cerner des aspects théoriques et parcellaires. C'est pourquoi nous envisageons le concept dans ses principes généraux et ses particularités. III.11- Définitions et principes généraux de la comptabilité générale Il est généralement admis que la comptabilité se définit comme le recensement et la mesure économique de l'activité et du patrimoine d'une entité économique. Celle-ci peut se rapporter à une entreprise, une collectivité, une association, l'Etat ou l'administration publique. Ledit recensement est fait chronologiquement par inscription dans des documents dits «comptables ». La tenue d'une comptabilité résulte le plus souvent d'obligations juridiques, sociales ou fiscales. En somme, l'opération comptable constitue un outil d'informations financières aussi bien pour l'entité considérée que pour les besoins de l'extérieur. S'agissant des Assurances, le traitement des pièces comptables s'opère par périodes : > Quotidiennement : l'enregistrement des opérations que réalise l'entreprise se fait dans des comptes dont le support est un document appelé « Journal » ; > Mensuellement : les différents enregistrements faits dans le journal sont récapitulés dans deux documents : « le grand livre et la balance » ; > Annuellement : la situation financière de l'entreprise doit être résumée dans les documents de synthèse : le bilan, le compte de résultat, le Compte d'Exploitation Général, le Compte Général des Pertes et Profits et l'état annexé. Notons que le TAFIRE n'intervient pas dans les entreprises d'assurances, mais seulement dans les entreprises commerciales. Quant à l'élaboration de la comptabilité, elle couvre une période de douze (12) mois. Cette périodicité est appelée « exercice comptable ». La comptabilité se définit également comme « une technique quantitative de collecte, de traitement et d'interprétation de l'information appliquée aux faits matériels, juridiques et économiques ». En définitive, elle doit être sincère et fiable à travers la tenue des comptes réguliers. Elle doit être aussi la source d'informations véritables à destination des tiers. Plus simplement on peut dire que la comptabilité apparaît comme un instrument tenu de bonne foi respectant les lois et règlements en vigueur. Elaborer la comptabilité d'une entreprise, c'est alors réaliser cet outil précieux qui présente des éléments et des traits caractéristiques bien définis. Ces éléments sont les principes comptables édictés par le plan comptable « SYSCOA ». Ils sont au nombre de huit (08), tous mentionnés dans le règlement. Ils répondent aussi aux normes internationalement reconnues. Quant au neuvième principe, dit de la prééminence de la réalité sur l'apparence, d'essence anglo-saxonne, il ne se situe pas dans cette catégorie. Ses principales applications ont été cependant retenues sous une forme plus simplifiée. En effet, l'application intégrale de ce principe est délicate et peut être source de distorsions d'une entreprise à l'autre. > Le principe de prudence : La prudence s'illustre plus facilement qu'elle ne se définit. Elle a pour but d'éviter de transférer sur des exercices ultérieurs des risques nés dans l'exercice et susceptibles de provoquer des pertes futures. La règle de prudence est destinée à protéger les utilisateurs externes des états financiers et les dirigeants contre les illusions qui pourraient résulter d'une image non prudente ou trop flatteuse de l'entreprise. La règle de prudence crée une dissymétrie entre les probabilités de pertes et celles des gains, car elle conduit à enregistrer systématiquement les premières et à omettre tout aussi systématiquement les secondes : toute perte probable doit entrer dans les charges de l'exercice, alors uploads/Finance/ cours-de-comptabilite-des-stes-d.pdf