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COMPTABILITÉ ANGLO-SAXONNE Ce cours comprend : La série 01 La série 02 INTRODUC

COMPTABILITÉ ANGLO-SAXONNE Ce cours comprend : La série 01 La série 02 INTRODUCTION Le terme « d’anglo-saxon » a son origine dans le nom générique de groupes germaniques, Jutes, Angles, Saxons, originaires, semble-t-il, du Slesvig (aujourd’hui région septentrionale de l’Allemagne, comprise entre Hambourg et le Danemark) et de la côte frisonne (région actuellement partagée entre les Pays-Bas et l’Allemagne) qui envahirent la Grande-Bretagne à partir du cinquième siècle. Aujourd’hui, l’Angleterre est une partie de la Grande-Bretagne (comme l’Écosse et le pays de Galles) alors que la Saxe est le nom d’une région allemande (en fait, il existe la Saxe et la Basse-Saxe). La notion de « comptabilité anglo-saxonne » évoque bien entendu, la comptabilité britannique, mais aussi la comptabilité nord-américaine (US ici), qui certes, au dernier siècle, s’est largement inspirée de la comptabilité britannique pour se construire, mais qui est différente aujourd’hui sur de nombreux points. Ces différences ne doivent cependant pas occulter que les comptabilités britanniques et US comportent (surtout lorsqu’on les compare à la comptabilité française) de nombreux points communs que l’on pourrait synthétiser ainsi : – la comptabilité est envisagée d’abord pour les marchés financiers : on connaît l’importance des places financières comme New York et Londres. Cela implique en particulier, et nous y reviendrons dans la série 01 relative au Cadre conceptuel, que les états financiers doivent délivrer une information financière de qualité propre à pouvoir estimer la situation financière de l’entreprise et sa capacité à générer des flux de liquidités nets (quality earnings) ; – les liens entre fiscalité et comptabilité sont moins forts. En effet, contrairement au cas français, ce ne sont pas des comptabilités d’alignement avec la fiscalité : les règles établies en comptabilité peuvent être parfaitement autonomes de celles de la fiscalité ; – les méthodes d’évaluation sont quasi identiques dans les comptes sociaux et dans les comptes consolidés ; – la comptabilité est considérée comme un tout, comptabilité financière (générale) et comptabilité de gestion (analytique) étant plus intégrées que dans le système français ; – bien qu’entouré de multiples règles, souvent infiniment plus précises et contraignantes surtout aux États-Unis que le lecteur français peut l’imaginer, le système reste très pragmatique et le rôle des professionnels est essentiel ; – il n’existe, dans les pays anglo-saxons, aucun plan comptable émanant d’un organe de normalisation officiel. Cela n’interdit évidemment pas son utilisation, mais le choix d’une structure de plan est renvoyé à l’entreprise ou aux cabinets d’expertise qui conseillent leurs clients ; – un des principes comptables fondamentaux de la comptabilité anglo-saxonne est le principe de la prééminence du fond (économique) sur la forme (juridique) ; – enfin, ces comptabilités ont développé un Cadre conceptuel qui va aider les organes de normalisation à élaborer des normes cohérentes. Ce cours se décompose en quatre séries : – la première série, consacrée à la présentation des systèmes comptables anglo-saxons, exposera les sources des règles comptables en Grande-Bretagne et aux États-Unis. Nous examinerons également les Cadres comptables conceptuels à partir desquels la normalisation comptable se développe ; – la deuxième série sera consacrée à une présentation rapide des principes des comptabilités britannique et américaine permettant la présentation des états financiers d’une entreprise individuelle ; – les troisième et quatrième séries seront l’occasion d’examiner la comptabilité britannique et la comptabilité américaine en nous concentrant sur les sociétés. Vous trouverez en outre trois sujets de devoir accompagnés de leurs solutions pour vous permettre de vous entraîner et de mettre en pratique certains traitements comptables examinés par ailleurs. Une partie du cours reste, bien entendu, rédigée en anglais (qui n’est plus, selon un homme politique que je ne citerai pas, une langue étrangère). Ce sera l’occasion pour le lecteur de perfectionner la connaissance de la langue. Vous pourrez, bien entendu, compléter ce cours par une bibliographie adéquate : il existe des ouvrages en français, mais aussi des ouvrages en langue anglaise. Pour les ouvrages en français, vous pouvez consulter (ces ouvrages font l’objet de mise à jour régulière et donc de nouvelles éditions) : – BERNHEIM Y. : L’essentiel des US GAAP, Mazars, 2000, 235 pages : il s’agit d’un ouvrage présentant le référentiel comptable US et les enjeux de la normalisation internationale. – COLLETTE C. & RICHARD J. : Les systèmes comptables français et anglo-saxons – Normes IFRS ; Dunod, 7e édition, 2005, 656 pages : la première partie consacrée à la « théorie comptable », avec une mise en perspective des différentes règles, mérite une lecture attentive pour les explications éclairantes. – CORMIER D. : Comptabilité anglo-saxonne et internationale, Économica, 2002, 376 pages. – IASB : Normes Comptables Internationales 1999, IASC, Expert-Comptable Média, 1999, 1067 pages : il s’agit d’un ouvrage professionnel fournissant une traduction française du texte intégral des normes de l’IASB. – LANGOT J. : Comptabilité anglo-saxonne – Normes, mécanismes et documents, Économica, 2002, 336 pages : cet ouvrage présente une analyse des normes anglaises et américaines. – LEJONETTE-ROSSON C. & PINTURIER L. : Manuel de comptabilité anglo-saxonne, Litec, 2005, 511 pages : ce livre présente une analyse des normes US. – OBERT R. : Pratique internationale de la comptabilité et de l’audit, Dunod, 1994, 320 pages : cet ouvrage présente de manière synthétique les sources des règles comptables en France et dans 17 pays ainsi que le traitement des principales opérations comptables. – OBERT R. : Pratique des IAS/IFRS, Dunod, 2003, 544 pages : ce livre présente une étude détaillée des normes internationales de l’IASB et les compare aux normes françaises, anglaises et américaines. – WALTON P. : La comptabilité anglo-saxonne, La Découverte, 2001, 124 pages : présentation claire de la comptabilité anglo-saxonne. Pour les ouvrages en langue anglaise, il faut évidemment distinguer les ouvrages de comptabilité britannique des ouvrages de comptabilité américaine. On retrouve cependant, quel que soit le pays, la même structure : – Niveau 1 : Comptabilité financière : « Financial Accounting » ou « Accounting Principles » : il s’agit d’ouvrages d’introduction à la comptabilité financière ; – Niveau 2 : Comptabilité intermédiaire : « Intermediate Accounting » : ces livres donnent une bonne pratique des comptabilités anglo-saxonnes ; – Niveau 3 : Comptabilité avancée : « Advanced Accounting » : ces ouvrages traitent principalement de la consolidation et des aspects internationaux. À titre d’exemple, nous pouvons recommander les ouvrages suivants (ces ouvrages font également l’objet de mises à jour régulières) : – ELLIOTT B. & ELLIOTT J. : Financial Accounting and Reporting, Prentice Hall, Pearson, 8th edition, 2004, 856 pages : il s’agit d’un ouvrage remarquable présentant les normes anglaises. – DELANEY P.R., EPSTEIN B.J., NACH R. & BUDAK S.W. : GAAP 2005 Interpretation and Application of GAAP, Wiley, 2004, 1216 pages : Ouvrage documenté sur les normes américaines. – REVSINE L., COLLINS W.C., JOHNSON W.B. : Financial Reporting & Analysis, Prentice Hall, Pearson, 3rd edition, 2005, 1088 pages : ouvrage remarquable de comptabilité intermédiaire présentant les normes américaines. – WEYGANDT J.J., KIESO D.E., WARFIELD T.D. : Intermediate Accounting, Wiley, 11th edition, 2003, 1392 pages : ouvrage de comptabilité intermédiaire devenu un classique de la comptabilité US. Enfin, nous mentionnons quelques sites Internet où le lecteur pourra trouver des informations utiles : – Exemple de site « Portail de la comptabilité » : http://accounting.rutgers.edu : un exemple de portail de la comptabilité anglo-saxonne. Ce site d’une richesse remarquable permet d’avoir une bonne idée des ressources en comptabilité sur le net ; – Sites des organes de normalisation : http://www.asb.org.uk : le site de l’organe de normalisation britannique ; http://www.fasb.org : le site de l’organe de normalisation US ; – Sites des associations professionnelles : www.aat.co.uk : le site de l’Association des techniciens de la comptabilité ; www.acca.org.uk : le site de l’ACCA : une des principales associations d’experts-comptables britanniques ; www.icaew.co.uk : le site de l’ICAEW : une des principales associations d’experts-comptables britanniques ; http://www.aicpa.org : le site de l’AICPA : l’une des principales associations d’experts- comptables US. SÉRIE 01 PLAN DE LA SÉRIE PRÉSENTATION DES SYSTÈMES COMPTABLES ANGLO-SAXONS ................................9 1re PARTIE : LES SOURCES DES RÈGLES COMPTABLES AU ROYAUME-UNI .............9 I. LE «COMPANIES ACT»............................................................................................................ 9 II. LES NORMES PROFESSIONNELLES.................................................................................. 10 III. LA STRUCTURE OPÉRATIONNELLE DE L’ASB............................................................ 10 2e PARTIE : LES SOURCES DES RÈGLES COMPTABLES AUX ÉTATS-UNIS................13 I. L'AICPA..................................................................................................................................... 13 II. LE SEC..................................................................................................................................... 14 III. LE FASB : LA STRUCTURE OPÉRATIONNELLE............................................................ 14 3e PARTIE : L'IASB (INTERNATIONAL ACCOUNTING STANDARDS BOARD) .............17 I. LES OBJECTIFS DE L'IASB ................................................................................................... 17 II. LA STRUCTURE OPÉRATIONNELLE DE L’IASB..…...................................................... 19 III. LES PROCÉDURES DE L'IASB ........................................................................................... 20 IV. LE CADRE CONCEPTUEL DE L'IASB............................................................................... 20 V. LES NORMES DE L'IASB...................................................................................................... 21 4e PARTIE : L'IFAC (INTERNATIONAL FEDERATION OF ACCOUNTANTS)................22 5e PARTIE : LA PRATIQUE DE L'AUDIT EN GRANDE-BRETAGNE ET AUX Etats- Unis……………………………………………………………………………………………....23 I. LE CONTRÔLE LÉGAL EN GRANDE-BRETAGNE.......................................................... 23 II. LES PERSONNES HABILITÉES EN GRANDE-BRETAGNE ........................................... 23 III. LES MISSIONS DE CONTRÔLEUR LÉGAL EN GRANDE-BRETAGNE....................... 24 IV. LE CONTRÔLE LÉGAL AUX ÉTATS-UNIS ..................................................................... 24 V. LES PERSONNES HABILITÉES AUX ÉTATS-UNIS......................................................... 25 VI. LES MISSIONS DE CONTRÔLEUR LÉGAL AUX ÉTATS-UNIS.................................... 26 6e PARTIE : LE CADRE CONCEPTUEL COMPTABLE........................….............................27 I. LES CARACTÉRISTIQUES D’UN CADRE CONCEPTUEL …........................................... uploads/Finance/ cours-de-cpta-anglo-saxone.pdf