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Decla sur l x27 hon dern version

DECLARATION SUR L ? HONNEUR Mode de passation Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res de prix n du septembre à dix heures Objet du marché Travaux d ? alimentation en eau potable d ? un groupe de logement par branchement individuel sis au douar DCHIER et d ? un groupe de logement CHAREF par borne fontaine sis au douar LAAZIB relevant de la Commune de Ghiata Al Gharbia ?? Province de Taza ?? Pour les personnes physiques Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? nom prénom et qualité Numéro de téléphone ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? numéro de fax ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse électronique ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte Adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre du commerce ou registre national des auto entrepreneur sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N de patente ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N du compte courant postal-bancaire ou à la TGR ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?