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US GAAP I - DIVERGENCES NOTABLES  Communication du Rt par Action (earning per

US GAAP I - DIVERGENCES NOTABLES  Communication du Rt par Action (earning per share)  Crédit bail (capital lease) A activer dans les comptes individuels. Rt exceptionnel Au US on classe dans ce poste uniquement ce qui est extraordinaire cad non récurrent et pas prévisible (expropriation). Financial statements - Balance sheet (bilan) - Profit and loss account (compte de Rt), Income statment - Notes to the account (annexes) - Cash flow statement (tableau de flux) - Per share holder equity statment (tableau de varaiation des KP) Gestion des stocks (inventory) Pas de méthode imposée. Il faut choisir la méthode qui fournit la meilleur information. On inscrit dans les stocks toutes les charges qui s’y rapportent dont les coûts de manutention, les salaires des manutentionnaires de l’entrepôt, le loyer de l’entrepôt. Titres On peut réévaluer les titres en US GAAP dans les comptes individuels.  Provision pour cptes clients (Allowance for bad debits) En France : provision calculée pour chaque client en fonction de la probabilité de recouvrement. Le fisc commence à admettre une évaluation statistique des provisions. US : provisions globales statistiques possibles si constantes et justifiées (créances à + de 3 mois tant de %, créances à + de 6 mois tant de %). Actifs incorporels (Intengibles assets) Sont inscrits en charges car très difficile à constituer pour une entreprise individuelle. Actualisation des intérêts (capitalized interests) Capitalisation des intérêts sur actifs et passifs. II – PRINCIPES D’Etablissement Des comptes US GAAP :  Les critères Régularité : Tous les comptes doivent respecter les US GAAP en vigueur. Sincérité : Tous les comptes doivent être publiés avec bonne foi et sans idée de fraude. Fidélité (true and fair view) Les comptes doivent donner une image fidèle de la réalité économique. La législation est constituée d’un empilement de textes. Il faut donner l’information la plus importante.  Principes comptables : Business entily principle : Séparation du patrimoine Objectivity principles : Les actionnaires doivent avoir connaissance de tous les faits significatifs survenus dans l’exercice. Les concepteurs des états financiers doivent s’en assurer. Cost principle : Les états financiers sont présentés en coût réel ou coût actuel e doivent se rapprocher le plus possible de la réalité. Going concern principle : Continuité d’exploitation. Monetary unit principle : L’entreprise doit utiliser une monnaie stable pour assurer une comparaison des états financiers dans le temps. Revenue recognition principle : Le revenu est reconnu quand il est très stable (règle très stricte). Time périod principle : Les états financiers sont établis sur un cycle complet d’exploitation (souvent 52 semaines). Matching principle: Rattachement à l’exercice des produits et des charges. Materiality principle : L’entreprise peut ne pas comptabiliser des événements non significatifs. Full disclosure (révélation) principle : Il faut fournir une information totale et parfaite qui permet aux actionnaires de comprendre ce qui s’est passé dans l’entreprise. Consistency principle : Principe de permanence des méthodes. Consevation principle : Prudence version US. Substance La réalité économique d’un fait est supérieur à la réalité juridique. III – LE CADRE CONCEPTUEL SEC : Security and exchange commission Ressemble à l’AMF. FASB : Financial Accounting Standards Board GIASB : Gouvernment Accounting Standards Board AICPA : American Institute of Certified Public Accountant (ordre des experts comptables). Liberté totale quant au plan comptable et à la présentation des états financiers. Imposition des sociétés par impôt fédéral (état + municipalité). Le fisc US se nomme IRS (Internal Reserve Service) et n’a que peut d’influence sur les règles comptables.  SEC Créé en 1934, la SEC est dotée d’un pouvoir de sanction et délivre aux sociétés les autorisations pour rentrer sur les marchés de capitaux. Elle a pouvoir de répression et impose aux sociétés un certain nombre d’obligations :  toutes les sociétés doivent soumettre leurs comptes (annuels et intermédiaires) à un expert comptable indépendant (CPA).  établissement de documents de synthèses annuels sous une forme bien déterminée (FORM 10K)  les entreprises doivent fournir sur un état complémentaire : ▪ la rémunération des administrateurs et des dirigeants ▪ le nombre des actions qu’ils possèdent ▪ éventuellement leur patrimoine  informations exceptionnelles (FORM 8-K) Les sociétés non cotées ne sont soumises à aucun contrôle. Par contre les sociétés cotées sont contrôlées très sévèrement.  AICPA (Ordre des EC) Créé en 1932. Emet des normes comptables et des normes de révision.  FASB Organisme central de normalisation :  émet toutes les règles en matière de droit comptable et de control des comptes  les normes émises sont des FAS ou des SFAS (Statment of Financial and Accounting Standard)  émet des interprétations comptables et des bulletins techniques  traduit l’empilement des textes.  GASB Ensemble de règles et recommandations émises par les administrations locales. IV HIERARCHIE DES TEXES US GAAP : 1er niveau : FAS & SFAS AICPA APB AICPA ARB 2ème niveau : Technical bulletins du FASB Guides comptables et d’audit de l’AICPA Positions normatives de l’ AICPA 3ème niveau : Règle de l’EITF (Energing Issus Task Force) 4ème niveau : Interprétations comptables de l’AICPA et du FASB Proposition de plan comptable : Classe 1 : Assets tous les actifs 2 : Liabilities passif +/- dettes hors KP 3 : Shareholder’s equity KP 4 : Revenues Tous les produits 5 : Costs of sales 6 : Expenses Toutes les autres charges 7 : Gains or losses Cession actifs ou activités – chgmt méthode cptable – tout ce qui n’est pas lié à l’activité Aux US il n’existe que 3 classes (contre 5 en France). V STRUCTURE DES ETATS FINANCIERS US GAAP Le bilan Aucune obligation concernant la présentation mais des règles à respecter :  Tableau avec actif et passif  Bilan présenté après répartition du Rt  Bilan présenté du plus liquide au moins liquide  Mise en évidence de l’exigibilité de chaque poste + ou – d’1 an (LT et current)  Les postes d’actif sont présentés en net. Les provisions peuvent éventuellement être fournies entre parenthèses.  Nombre limité de postes pour permettre une bonne lisibilité  Présentation de plusieurs années ASSETS LIABILITIES Current assets X Current liabilities X LT assets X LT liabilities X ▪ Fixed assets ▪ Intengible assets Stockholders equity (fds prop) X ▪ LT investments ▪ Capital ▪ Retenaid earnings (réseves + KP) Balance sheet - CHESS 31/12/2000 ASSETS LIABILITIES Current assets 216 Current liabilities 184 Cash and cash equivalents 14 Notes payables 41 ▪ Cash in hand 2 ▪ Cash at bank 2 Accounts payables 35 ▪ Cash 10 Other current liabilities 68 Short term investments 44 ▪ Salaries payables 56 ▪ Marketable securities 23 ▪ Dividends payables 12 ▪ Held to maturity 21 Bonds payable 15 Short terms receivable 100 ▪ Interest receivable 9 Deffered tax 25 ▪ Notes receivable 15 ▪ Intallment notes 45 ▪ Account receivable 34 ▪ Allowance for bad debit -3 Inventories 55 ▪ Merchandise 25 ▪ Finished goods 30 Charges paid in advance 3 ▪ Prepaid rent 3 LT ASSETS 377 LT LIABILITIES 197 LT investments 71 Bonds payable 121 ▪ Held to maturity 35 ▪ Sinking fund of bond 36 Other LT debit 76 ▪ Notes payables 15 Fixed assets 199 ▪ Obligations under capital leases 15 ▪ Buildings 135 ▪ Other borrowings 46 ▪ Machinery and equipment 132 ▪ (accumulated depreciation) -68 STOCKHOLDER'S EQUITY 212 Other 54 Common stock 103 ▪ Furniture and fixtures 54 Treasury stock -10 APIC common stock 86 Intangible assets 7 ▪ Organization costs 23 Retained earnings 33 ▪ (accumulated depreciation) -16 Patents 15 Other assets 31 ▪ Installment notes 17 ▪ Leased assets 26 ▪ (accumulated depreciation) -12 TOTAL ASSETS 593 TOTAL LIABILITIES 593 BALANCE SHEET - MARIE ASSETS LIABILITIES Current assets 817 090 Current liabilities 484 640 Cash and cash equivalents 65 250 Trades payables account 303 640 ▪ Cash in hand ▪ Cash at bank 65 250 Dividends payables 25 000 ▪ Cash Other current liabilities 106 000 Short term investments 7 240 ▪ Fiscal and social debt 83 000 ▪ Other debt 15 000 Short terms receivable 536 000 ▪ Income relating to future periods 8 000 ▪ Account receivable 536 000 Inventories 203 600 Current properties of LT debit 50 000 ▪ M/ses 80 500 ▪ Finished goods 123 100 Charges paid in advance 5 000 ▪ Prepaid rent 5 000 LT ASSETS 1155000 LT LIABILITIES 597 450 LT investments 40 000 Bonds payable E.O 380 000 ▪ Investments 30 000 ▪ Other 10 000 Contingence lost provision 30 000 Fixed assets 880 000 ▪ Property Buildings 219 000 Short term to be refinanced 95 000 ▪ Equipment 661 000 Other borrowings 92 450 Intangible assets 170 000 ▪ Goodwil 130 000 STOCKHOLDER'S EQUITY 890 000 ▪ Other 40 000 Other Common stock 300 000 ▪ Furniture and fixture Other assets 65 000 ▪ Receivable 65 000 Retained earnings 590 000 TOTAL ASSETS 1 972 090 TOTAL LIABILITIES 1 972 090 Compte de résultat - Income statment Le chiffre d’affaire représente les ventes moins les frais liés aux ventes (frais de transaction, commissions, intérêts…) Détermination du Rt par uploads/Finance/ cours-us-gaap.pdf