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EXERCICE 1 : (KHALOUKI) L’entreprise « ABC » S.A au capital social de 400 000 t

EXERCICE 1 : (KHALOUKI) L’entreprise « ABC » S.A au capital social de 400 000 totalement libéré , spécialisée en matériel informatique , elle écoule sa production sur le marché locale uniquement depuis sa création en 1995. Au titre de 2020 elle affiché un Résultat comptable bénéficiaire de 545 300 DH Dans les produits on note (en HT) : - chiffre d’affaire : 6 450 780 - Produits et accessoires : redevance sur brevet : 320 000 et Location nue : 75 000 - Dividendes : 30 000 - Produit de cession d’immobilisations : 340 000 Parmi les charges : - salaire du dirigeant qui détient 25% du capital 150 000 dont 25% des charges sociales. - Frais du mission alloués au directeur commercial : 14 000 TTC - jetons de présence : 24 000 - Tantièmes ordinaires : 17 200 - Tantièmes spéciaux : 9500 - acompte prévisionnel : 40 000 - intérêts du compte courant du dirigeant créditeur de 220 000 rémunère au taux de 6% ( taux autorisé est de 4% ) - taxe d’habitation de la villa du dirigeant : 5600 - Pénalité pour déclaration tardive de la TVA de mois d’octobre de 650 dh - Amortissement d’un véhicule de tourisme acquis le 1 AVRIL pour 280 000 HT , le comptable a passe la dotation suivante 280 000 x 20% =56 000 - Provision pour risque d’incendie - Provision sur client douteux HASSAN KHALOUKI : 19 000 - Règlement d’une facture en espèces : 14 200 - DONS de 20 000 au club sportif des œuvres sociales de la société (par chèque) TAF : Calculer le montant de l’impôt dû ? et procéder la liquidation Exercice 2 : (KHALOUKI ) L’analyse des comptes d’une S.A créée en 2000 au capital social de 200 000 totalement libérée au titre de l’ exercice 2020 a permis de relever un résultat comptable bénéficiaire de 544 000 dh ainsi que les éléments suivants : Dans les Produits : - Chiffre d’affaires taxables 543 000 HT - Chiffre d’affaire EADD : 345 000 TTC - Chiffre d’affaire hors champs d’application 457 000 - Subvention d’exploitation reçue : 27 000 -produits accessoires : 70 000 HT - produits de participations : 35 000 - Les intérêts bruts d’un compte bloqué 21 000 Parmi les charges : - salaire de dirigeant non associe 320 000 dont 2% de jetons et 5% de tantièmes ordinaires . - achat de matières premiers 230 000 TTC - 345 cadeaux publicitaires avec marque ,le budget total 45 000. - achat en mars d’une voiture 260 000 HT et d’un matériel industriel 8600 HT . - intérêts du compte courant de 450 000 rémunère au taux de 9% ,le taux autorisé est de 6.75% - Taxe de services communaux 28 000 - Règlement de redevance leasing pour un montant de 24 000 semestriellement . – les acomptes de 2020 s’élèvent à 75 000 TAF : Calculer le montant de l’impôt dû ? et procéder la liquidation Exercice 3 : L’entreprise « ATLAS » SARL au capital social de 500 000 totalement libéré , spécialisée dans la fabrication du matériel et fournitures d’imprimerie , elle écoule sa production sur le marché locale uniquement depuis sa création. Au titre de 2020 elle affiché un Résultat comptable bénéficiaire de 750 000 Dh , après avoir été déficitaire de deux exercice 290 000 en 2019 et 160 000 en 2018. Dans les produits : - Chiffre d’affaire taxable 20 %: 540 000 TTC - Chiffre d’affaire EADD taxable a 14% : 450 000 TTC - Chiffre d’affaire hors champs d’ application : 250 000 -Revenu de location meublé : 45 000 HT - Dividendes : 40 000 - intérêts nets d’un compte bloqué 50 000 Parmi les charges : - Achat de marchandises 150 000 HT dont 10% en espèces - règlement de redevance leasing : 5 000 - Amortissement d’un véhicule de tourisme acquis le 1 MARS pour 260 000 HT , le comptable a passé la dotation suivante 260 000 x 20% =52 000 - prime d’assurance vie au profit du société : 30 000 - 600 cadeaux publicitaire avec sigle au prix de 130 dh a chacun - Don octroyé a un club des œuvres sociales de 50 000 - achat d’un ordinateur 60 000 TTC , 10% en espèces - intérêts d’un compte courant associé créditeurs de 400 000 rémunère au taux de 8% ,Le taux autorisé 4% - tantièmes spéciaux : 25 000 - tantièmes ordinaires : 60 000 - acompte sur IS : 30 000 - provision pour incendie : 50 000 TAF : Calculer le montant de l’impôt dû ? et procéder la liquidation Exercice 4 : RJ est une société marocaine spécialisée à la commercialisation des produits agro-alimentaires fondée en 2017 au capital de 1000.000 totalement libéré, elle a réalisé au titre de l’exercice 2020, un résultat comptable bénéficiaire de 500 000 DH. L’analyse de son compte de produits et charges fait apparaître les résultats suivants : parmi les produits :, - CA taxable au taux normal 600 000 TTC - CA exonéré avec droit à déduction 267 500 TTC taux super réduit, - Revenue de location meublée 60 000 DH TTC dont 20% en AVRIL, -Transport forfaitaire 1000 DH HT en avril , - dividendes 24 000, - intérêts nets d’un compte bloqué 35 000. parmi les charges: - Achat de marchandises 200.000 DH ( HT) dont 15% en espèce,- - Don octroyé à un club des œuvres sociales de 45000 réglé en espèce, - intérêts sur CCA créditeurs de 1400.000 DH rémunéré au taux de 7% taux autorisé 4%, - Tantièmes ordinaires 45000, - Tantièmes spéciaux 25000 - Achat d’un ordinateur de 5000 DH en espèce en avril, - Redevance crédit-bail sur matériel de bureau 20.000 trimestriellement, contrat de 4 ans, le comptable a passé une dotation d’amortissement de 15000 DH sur ce matériel de bureau, - Prime d’assurance vie du dirigeant au profit du dirigeant 25000 DH, - Distribution de 500 cadeaux publicitaires avec sigle d’une valeur globale de 60000 DH. TAF Calculer le montant de l’impôt dû ? et procéder la liquidation Exercice 5 : KPMG est une SA au capital de 1 000 000 DH totalement libéré, installé au Maroc spécialisée à la commercialisation des produits cosmétiques sur le marché local, elle a réalisé un résultat comptable déficitaire de 50000. L’analyse de son compte de résultat fait apparaître les éléments suivants, Parmi les produis en HT: ventes taxables au taux normal 2 000 000 DH, ventes exonérées sans droit à déduction 400.000 DH, Revenue de location à l’état nu 60.000 DH, produits bruts de placement monétaire 15000, Revenu de participation 35000 DH, parmi les charges : - Achats de matières premières 240.000 DH TTC dont 20% en espèce, - Dons octroyés à la fondation cheikh zayd 50.000 DH, - Primes d’assurance vie sur la tête du dirigeant au profit de la société 35.000 DH, - Acompte provisionnel 30.000 DH, intérêts sur CCA créditeur de 250.000 rémunéré au taux de 6% ( taux autorisé 8%), - Taxe des services communaux 45000, - Taxe d’habitation de la villa du dirigeant principal 64000 DH, - salaire du dirigeant principal 100.000 DH dont 40% de charges sociales, - 350 cadeaux publicitaires sans sigle d’une valeur unitaire de 90 DH TTC. TAF Calculer le montant de l’impôt dû ? et procéder la liquidation Exercice 1 : (corrigé) Elément Réintégrations déductions 1 – RESULTAT COMPTABLE : PROFIT 545 300 2 – les produits : - CA : imposable - Produits et accessoires : imposable - Dividendes (abattement de 100%) - PC IMMO : imposable -30 000 3 – les charges : - salaire du dirigeant : déductibles - frais de mission : déductibles en TTC - jetons de présences : déductibles - tantièmes ordinaires ; assimiles aux dividendes donc non déductibles ( a réintégrer ) -tantièmes spéciaux : déductibles - Intérêts du CCA ; 220 000 x (6%-4%) = 4400 - Taxe d’habitation : à réintégrer - Acomptes sur IS : à réintégrer - pénalité a réintégrer - Amortissement pour voiture de tourisme il est plafonné à 300 000 TTC la différence a réintégrer 56 000 – (300 000 x20% / 12 x 9 ) = 11 000 - provision pour risque d’incendie - provision pour créances douteuses client HASSAN KHALOUKI : déductible - Règlement en espèces de 14 200 , le montant est dépasse le plafond 5000 dh (le montant total à réintégrer ) - Dons plafonnes à 0.2% Du CA TTC 0.2% x (6 450 780 x 1.2) = 15 482 20 000 – 15 482 = 4518 + 17 200 + 4400 + 5600 +40 000 + 650 +11 000 + 8300 + 14 200 + 4518 4- le résultat fiscal : RF = RC + R - D 621 168 L’is a payer par l’entreprise est de : 621 168 x 20% - 30 000 = 94233.6 Calcule de la cotisation minimale : CM = ( 6 450 780 + uploads/Finance/ des-exercices-avec-corrige-is-khalid.pdf