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DSF SYSCOHADA REVISE ( SYSTEME NORMAL) SOMMAIRE INTITULES PAGE SOMMAIRE I. INFO

DSF SYSCOHADA REVISE ( SYSTEME NORMAL) SOMMAIRE INTITULES PAGE SOMMAIRE I. INFORMATIONS GENERALES 1 - 3 II. NOTES STATISTIQUES ET DE SYNTHESES 4 - 49 III. NOTE STATISTIQUES A CARACTERE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 50 - 57 IV. NOTES STATISTIQUES A CARACTERE COMMERCIAL 58 - 59 VI. AUTRES ANNEXES DE TRAITEMENT FISCAUX 60 - 66 PAGE DE GARDE REPUBLIQUE DU CAMEROUN MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES IMPÖTS CIME YAOUNDE EST ………………………………………………………. EXERCICE CLOS LE: 12/31/2020 DESIGNATION DE L'ENTITE SONEPAL SARL (ou nom et prénoms de l'exploitant) _______________________________________________________________________________________________ SONEPAL SARL YAOUNDE M 089400000772Q SYSTÈME NORMAL documents déposés Réservé à la Direction Générale des Impôts Date de dépôt Signature de l'agent et cachet du service 76 ETATS FINANCIERS NORMALISES SYSTÈME COMPTABLE SYSCOHADA Fiche d'identification et renseignement divers Bilan Compte de résultat Tableau des flux trésorerie Notes annexes Nom de l'agent de la DGI ayant réceptioné le dépôt I. INFORMATIONS GENERALES 1 FICHE R1 Descriptiuon sociale de l'entreprise : Siège social : N° d'identification fiscal : Exercice clos le : Durée en mois : ZA EXERCICE COMPTABLE : DU : ______________________ AU : __________________________ ZB DATE D'ARRETE EFFECTIF DES COMPTES : 12/31/2020 ZC EXERCICE PRECEDANT CLOS LE : 12/31/2019 DUREE EXERCICE PRECEDENT EN MOIS 12 ZD Greffe N° Registre du commerce N° Répertoire des entités ZE 010-7504601-Y N° de caisse sociale N° Code Importateur Code activité principale ZF SONEPAL SARL ZG 22 20 16 67 info.prestige@yahoo.fr YDE N° de éléphone Email Code BP Ville ZH CARREFOUR ETOUDI Adresse géographique complète (Immeuble, Rue, Quartier, Ville,Pays) ZI ALIMENTATION ET BOULANGERIE Désignation précise de l'activité principale exercée par l'entreprise MIAFO ISAAC Nom, adresse et qualité de la personne à contacter en cas de demande d'informations complémentaires Non Non Oui Domiciliation bancaire: Banque Numéro de compte AFRILAND FIRST BANK BICEC SCB CAMEROUN Date de signature Signature Nom du professionnel salarié de l'entreprise ou nom, adresse téléphone du cabinet comptable ou du professionnel INSCRIT A L'ORDRE NATIONAL DES EXPERTS ET DES COMPTABLES AGREES ayant établi les états financiers Etats financiers approuvée par l'Assemblée Générale (cocher la case) Nom du signataire des états financiers Qualité du signataire des états financiers 2 FICHE R2 FICHE D'IDENTIFICATION ET DE RENSEIGNEMENT DIVERS 2 Contrôle de l'entité (cocher la case) ZK Forme juridique (1): 0 2 ZQ Entreprise sous contrôle public ZL Régistre fiscal (1): 0 1 ZR Entreprise sous contrôle privé national ZM Pays du siège social (1): 0 9 ZS Entreprise sous contrôle privé étranger ZN Nombre d'établissement dans le pays: 1 ZO 0 ZP Première année d'exercice dans le pays: 2 0 1 6 ACTIVITE DE L'ENTREPRISE Code nomenclature d'activité (¹) Désignation de l'activité (²) ALIMENTATION ET BOULANGERIE 6.3E+07 1 0 Divers TOTAL 6.3E+07 (¹) Note 34 (²) lister de manière précise les entités dans l'ordre décroissant du CA HT, ou de la valeur ajoutée (VA) (³) Rayer la mention nulle (utiliser le préfixe VA), Désignation entité : ………………………………. Exercice clos le 31-12- …………………….. Numéro d’identification : ……………………….. Durée (en mois) : ………………………….. Nombre d'établissement dans le pays hors du pays pour lesquels une comptabilité distincte est tenue Chiffre d'Affaire HT (CA HT) ou valeur ajoutée (VA) (³) % activité dans le CA HT ou la VA 3 FICHE R3 Nom Prénoms Qualité Adresse (BP, ville, pays) KAMSU ALBERT GERANT YDE CAMEROUN (1) Dirigeant= Président Directeur Général, Directeur Général, Administrateur Général, Gérant, Autres MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Nom Prénoms Qualité Adresse (BP, ville, Pays) Désignation entité : ………………………………. Exercice clos le 31-12- …………………….. Numéro d’identification : ……………………….. Durée (en mois) : ………………………….. FICHE D'IDENTIFICATION ET DE RENSEIGNEMENT DIVERS 3 DIRIGEANTS (¹) N° d'identification fiscale II. NOTES STATISTIQUES ET DE SYNTHESES 4 GRILLE D'ANALYSE DES NOTES INTITULE STATISTIQUES DSF Eco Soc Fisc Cial NOTE 1 DETTES GARANTIES PAR DES SURETES REELLES NOTE 2 INFORMATIONS OBLIGATOIRES NOTE 3 A IMMOBILISATIONS BRUTES NOTE 3 B BIENS PRIS EN LOCATIONN ACQUISITION NOTE 3 C IMMOBILISATIONS: AMORTISSEMENTS C1/NOTE 3C TABLEAU DE SUIVI DES AMORTISSEMENTS DEDUCTIBLES REPUTES DIFFERES EN PERIODE DEFICITAIRE NOTE 3 D IMMOBILISATIONS: PLUS ET MOINS VALUE DE CESSION NOTE 3 E INFORMATIONS SUR LES REEVALUATIONS EFFECTUEES PAR L'ENTITE NOTE 3F TABLEAU D'ETALEMENT DES CHARGES IMMOBILISEES NOTE 4 IMMOBILISATIONS FINANCIERES NOTE 5 ACTIF CIRCULANT HAO NOTE 6 STOCKS ET ENCOURS NOTE 7 CLIENTS NOTE 8 AUTRES CREANCES NOTE 9 TITRES DE PLACEMENT NOTE 10 VALEURS A ENCAISSER NOTE 11 DISPONIBILITES NOTE 12 ECARTS DE CONVERSION NOTE 13 VALEUR NOMINALE DES ACTIONS OU PARTS NOTE 14 PRIMES ET RESERVES NOTE 15 A SUBVENTIONS ET PROVISIONS REGLEMENTEES NOTE 15 B AUTRES FONDS PROPRES NOTE 16 A DETTES FINANCIERES ET RESSOURCES ASSIMILEES NOTE 16 B ENGAGEMENTS DE RETRAITE ET AVANTAGES ASSIMILES :(METHODE ACTUARIELLE) NOTE 16 B bis ENGAGEMENTS DE RETRAITE ET AVANTAGES ASSIMILES NOTE 16 C ACTIFS ET PASSIFS EVENTUELS NOTE 17 FOURNISSEURS D'EXPLOITATION C1/NOTE 17 EXTRAIT DE LA BALANCE GENERALE FOURNISSEURS NOTE 18 DETTES FISCALES ET SOCIALES NOTE 19 AUTRES DETTES ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME NOTE 20 BANQUES, CREDIT D'ESCOMPTE ET DE TRESORERIE NOTE 21 CHIFFRE D'AFFAIRES ET AUTRES PRODUITS NOTE 22 ACHATS NOTE 23 TRANSPORTS NOTE 24 SERVICES EXTERIEURS NOTE 25 IMPOTS ET TAXES C1/NOTE 25 SYNTHESE DES IMPOTS ET TAXES VERSES C2/NOTE 25 NOTE 26 AUTRES CHARGES NOTE 27A CHARGES DE PERSONNEL C1/NOTE 27A TABLEAU DE REGULARISATION ANNUELLE DES IMPOTS ET TAXES SUR SALAIRES NOTE 27 B EFFECTIFS, MASSE SALARIALE ET PERSONNEL EXTERIEUR NOTE 28 PROVISIONS ET DEPRECIATIONS INSCRITES AU BILAN C1/NOTE 28 TABLEAU RECAPITULATIF DU TRAITEMENT FISCAL DES PROVISIONS DE L'EXERCICE : LES REPRISES C2/NOTE 28 TABLEAU RECAPITULATIF DU TRAITEMENT FISCAL DES PROVISIONS DE L'EXERCICE: LES DOTATIONS NOTE 29 CHARGES ET REVENUS FINANCIERS NOTE 30 AUTRES CHARGES ET PRODUITS HAO NOTE 31 REPARTITION DU RESULTAT ET AUTRES ELEMENTS CARACTERISTIQUES DES CINQ DENIERS EXERCICES NOTE 32 PRODUCTION DE L'EXERCICE NOTE 33 ACHATS DESTINES A LA PRODUCTION NOTE 34 FICHE DE SYNTHESE DES PRINCIPAUX INDICATEURS FINANCIERS NOTE 35 LISTE DES INFORMATIONS SOCIALES, ENVIRONNEMENTALES ET SOCIETALES A FOURNIR CF1 TABLEAU DE PASSAGE DU RESULTAT COMPTABLE AVANT IMPOT AU RESULAT FISCAL CF1 BIS TABLEAU DE DETERMINATION DE L’IMPOT SUR LE RESULTAT : IMPOT SUR LE BENEFICE FISCAL CF1 TER TABLEAU DE DETERMINATION DE L'IMPOT SUR LE RESULTAT: MINIMUM DE PERCEPTION CF1 QUATER CF2 TABLEAU DE CALCUL DE REGULARISATION ANNUELLE DE LA TVA: CALCUL DE LA TVA BRUTE ET DE LA TVA DEDUITE CF2 BIS TABLEAU DE REGULATION ANNUELLE DE LA TVA : RECAPITULATIF DES VERSEMENTS EFFECTUES ET RETENUS SUBIES CF2 TER SITUATION NETTE DE TVA Légende: Désignation entité : ………………………………. Exercice clos le 31-12- …………………….. Numéro d’identification : ……………………….. Durée (en mois) : ………………………….. NOTES/ COMMENTAIRE DE NOTES TABLEAU DE LA REGULARISATION ANNUELLE DES DROITS D’ACCISES : DETERMINATION DES DROITS D’ACCISES A REVERSER TABLEAU DE DETERMINATION DE L’IMPOT SUR LE RESULTAT : RECAPITULATIF DES VERSEMENTS D’ACOMPTES ET DE RETENUES SUBIES D’IMPOT SOCIETE DE L’EXERCICE Eco: Statistiques économiques -Soc: Statistiques sociales - Fisc: Statistiques fiscales -Cial: Statistiques commerciales. 5 BILAN PAYSAGE BILAN AU 31 DECEMBRE N REF ACTIF EXERCICE au 31/12/N EXERCICE au 31/12/N-1 REF PASSIF Note Note BRUT NET NET NET NET AD IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 3 0 0 0 0 CA Capital 13 5,000,000 5,000,000 AE Frais de développement et de prospection 0 0 0 0 CB Apporteurs capital non appelé (-) 13 0 0 AF Brevet, licences, logiciels et droits similaires 0 0 0 0 CD Primes liées au capital social 14 0 0 AG Fond commercial et droit au bail 0 0 0 0 CE Ecarts de réévaluations 3e 0 0 AH Autres immpobilisations incorporelles 0 0 0 0 CF Réserves indisponibles 14 0 0 AI IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 84,007,840 79,964,965 4,042,875 19,629,120 CG Réserves libres 14 8,000,000 8,000,000 AJ 0 0 0 0 CH Report à nouveau (+ ou -) 14 -82,185,709 -82,215,343 AK 0 0 0 0 CJ Résultat net de l'exercice (entrées + ou perte -) 4,835,461 437,334 AL Aménagements, agencements et installations 0 0 0 0 CL Subventions d'investissement 15 0 0 AM Matériel, mobilier et actifs biologiques 77,931,227 73,170,906 4,760,321 20,346,566 CM Povisions réglementées 15 0 0 AN Matériel de transport 6,076,613 6,794,059 -717,446 -717,446 CP TOTAL CAPITAUX PROPRES ET RESSOURCES ASSIMILEES -64,350,248 -68,778,009 AP AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR IMMOBILISATION 3 0 0 0 0 DA Emprunts et dettes financières diverses 16 0 0 AQ IMMOBILISATION FINANCIERES 4 0 0 0 0 DB Dettes de location acquisition 16 0 0 AR Titres de participation 0 0 0 0 DC Povisions pour risques et charges 16 0 0 AS Autres immobilisations financières 0 0 0 0 DD TOTAL DETTES FINANCIERES ET RESSOURCES ASSIMILEES 0 0 AZ TOTAL ACTIF IMMOBILISE 84,007,840 79,964,965 4,042,875 19,629,120 DF TOTAL RESSOURCES STABLES -64,350,248 -68,778,009 BA Actif circulant HAO 5 0 0 0 0 DH Dettes circulantes HAO 5 0 0 BB Stocks et encours 6 109,099,965 0 109,099,965 100,370,595 DI Clients, avances reçues 7 0 0 BC Créances et emplois assimilés 112,442 0 112,442 0 DJ Fournisseurs d'exploitation 17 8,468,000 15,000,000 BH Fournisseurs avances versées 17 0 0 0 0 DK Dettes fiscales et sociales 18 109,000 610,648 BI Clients 7 0 0 0 0 DM Autres dettes 19 169,046,860 173,173,560 BJ uploads/Finance/ dsf-impots-sonepal-2020.pdf