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DEBANGUER RAQUEL DJIKE INGRID Immobilisations Incorporelles Normes comptables i

DEBANGUER RAQUEL DJIKE INGRID Immobilisations Incorporelles Normes comptables internationales UE IAS 38 MAHOP DORIAN TCHANA MANUELA Enseignant: Expert Jules Mvetimbo Tambo ANTHONY EBELLE SOMMAIRE INTRODUCTION DEFINITION OBJECTIF CHAMP D’APPLICATION CRITERES D’EVALUATION CONCLUSION Introduction Introduction •Il est fréquent que les entités dépensent des ressources ou assument des passifs pour l’acquisition, le développement, le maintien ou l’amélioration de ressources incorporelles dans une optique de création de la valeur. •En effet, les immobilisations incorporelles correspondent au capital immatériel des entreprises et doivent répondre à un certain nombre de critères qui permettre de faire une évaluation qui reflète au mieux leur valeur patrimoniale en vue de satisfaire les investisseurs. •Cependant, à quoi se résument donc des immobilisations en IAS 38, quel est l’objectif de cette norme et quels sont les différents critères d’évaluation des ces immobilisations ? •Il sera donc question pour nous de répondre succinctement à ces interrogations. Définition Définition L’IAS 38 définie les immobilisations incorporelles comme des actifs non monétaires, identifiables sans substance physique (qui sont séparables ou qui résultent de droits contractuels ou d’autres droits légaux). Entrent dans le champ de cette définition les éléments incorporels ayant un caractère identifiable, contrôlés par l’entité et générant des avantages économiques futurs. IAS 38 énumère des exemples d’éléments incorporels courants: logiciels, brevets, liste de clients, franchise etc… Objectif Objectif Objectif de la norme IAS 38 OBJECTIF 01 L’objectif de la présente norme est de prescrire le traitement comptable des immobilisations incorporelles qui ne sont pas spécifiquement traitées par une autre norme. OBJECTIF 02 La présente norme impose à une entité de comptabiliser une immobilisation incorporelle si, et seulement si, elle rempli certains critères OBJECTIF 03 La norme spécifie également comment évaluer la valeur comptable des immobilisations incorporelles et impose de fournir certaines informations sur les immobilisations incorporelles. Champ d’application Champ d’application 1/3 La présente norme s’applique, entre autres, aux dépenses liées aux activités de : Publicité Formation Démarrage d’activité Recherche ou développement Champ d’application 2/3 De plus, 01 Les activités de recherche et développement visent à développer les connaissances 02 Ces activités peuvent aboutir à une immobilisation ayant une réalité physique (par exemple, un prototype) 03 L’élément physique de l’actif est secondaire par rapport à sa composante incorporelle, à savoir les connaissances qu’elle renferme. Champ d’application 3/3 Toutefois, quelques exceptions peuvent être notées à l’instar : des immobilisations incorporelles entrant dans le champ d’application d’une autre norme des actifs financiers, tels que définis dans IAS 32 Instruments financiers : Présentation de la comptabilisation et de l’évaluation des actifs de prospection et d’évaluation Critères d’évaluation Critères d’évaluation • La comptabilisation en immobilisations incorporelle, sur la base d’une évaluation initiale au cout exige que l’élément réponde à la définition précitée et respecte les critères généraux de comptabilisation à savoir, la probabilité pour l ’entité d’en retirer des avantages économiques futurs et la possibilité de réaliser une évaluation fiable pour son cout. • Pour l’application de ces critères, IAS 38 distingue les éléments incorporels selon leur origine et, principalement ceux acquis séparément, lors de regroupements d’entreprise et générés en interne. 1. Les actifs corporels acquis séparément Ces actifs répondent généralement, aux critères précités d’activation avec un cout d’entrée correspondant au prix d’achat net de remises sous réserve d’actualisation en cas de paiement différé significatif, et auquel s’ajoutent les couts directement attribuables à sa préparation en vue de son utilisation. En revanche, les frais de lancement de nouveaux produits et d’exploitation dans des conditions nouvelles d’une activité existante, les frais administratifs et généraux comme les frais de redéploiement d’un actif voire les pertes opérationnelles initiales sont obligatoirement enregistrées en charges. 01 02 2. Les actifs incorporels issus des regroupements d’entreprises Par rapport aux actifs incorporels issus des regroupements d’entreprises 01 Ils sont enregistrés initialement à leur juste valeur à la date d’acquisition et séparément du goodwill (quelque soit la comptabilisation d’origine chez la société acquise) sous réserve d’être identifiables. 02 Dans certains cas, l’évaluation à la juste valeur pourra reposer sur une combinaison de résultats pondérés par des probabilités et la comptabilisation conjointe avec un autre actif(ou passif) auquel l’incorporel considéré est lié. 03 Elle sera issue de préférence, de prix de marché ou de transactions récentes pour des actifs similaires en l’absence de marché actif voire de techniques indirectes de type méthode des flux futurs de trésorerie actualisés. 3. Les actifs incorporels générés en interne IAS 38 souligne, en l’espèce, les difficultés d’appréciation des avantages économiques futurs et de la fiabilité d’évaluation de leur cout ainsi que l’interdiction de constater les goodwill générés en interne. Pour apprécier une éventuelle capitalisation, IAS 38 prescrit la distinction entre les phases de recherche et de développement étant ainsi précisé que: 01 les dépenses pour la recherche ne peuvent être capitalisés et sont systématiquement enregistrés en charge 02 les dépenses pour la recherche ne peuvent être capitalisés et sont systématiquement enregistrés en charge; 03 les marques, notices, titres de journaux et de magazines, listes de clients générés en interne et d’autre éléments similaires ne peuvent faire l’objet d’aucune inscription à l’actif 4. Amortissement, dépréciation et durée d’utilité IAS 38 distingue les immobilisations à durée d’utilité finie et celles à durée d’utilité indéterminée. La durée d’utilité est définie ici comme la période probable d’utilisation. Pour une immobilisation incorporelle bénéficiant d’une protection résultant des droits contractuels ou légaux, il est précisé que: 01 Celle-ci pourra avoir une durée d’utilité inferieure à la durée de validité conférée par ces droits en fonction de l’utilisation attendue de l’actif 02 Le renouvellement de droits octroyés pour une période déterminée est à prendre en compte dans les durées d’utilité en fonction de la probabilité et du cout de reconduction. Immobilisations incorporelles à durée d’utilité finie ou infinie Les immobilisations incorporelles a duree d’utilite finie Les immobilisations incorporelles a duree d’utilite infinie Elles doivent faire l’objet d'amortissement sur la base de la durée d’utilité, à compter de la date de mise en service, selon le rythme de consommation de leurs avantages économiques futurs (linéaire, dégressif ou unité d’œuvre) ou selon le mode linéaire en cas d’incapacité à en faire une évaluation fiable. Elles ne doivent pas être amorties mais faire systématiquement l'objet d’un test annuel de dépréciation voire de tests complémentaires en cas d’indice de perte de valeur avec engagement de l’éventuelle dépréciation selon les dispositions d’IAS 36, IAS 38 prescrits; Conclusion uploads/Finance/ expose-ias-38.pdf