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Chapitre 1 Documents synthèse consolidés : Document synthèse consolidés compren

Chapitre 1 Documents synthèse consolidés : Document synthèse consolidés comprennent obligatoirement 3 documents sous forme comparative avec l’exercice précédent : -Bilan consolidé ; Compte résultat consolidé ; Annexe avec tableau variation KP et tableau flux trésorerie. Section 1 - Bilan consolidé : 99-02 : Ressemble à celui du PCG avec quelque spécificité (écart acquisition, intérêt minoritaire...) IFRS : Actif courant : lorsque E s’attend à pouvoir réaliser l’actif, le vendre ou le consommer dans cadre cycle exploitation normal de son activité (si pas clairement identifiable présumé 12 mois), ou détenu à fin transaction, négociés ou que l’E s’attend à le réaliser dans les 12mois suivant date clôture exo, ou actif de trésorerie. Actif non courant : tous les autres actifs (Immos, actif financier longue durée...) Passif courant : lorsque l’E s’attend à le solder dans cadre cycle exploitation normal ou détenu à fins transaction, ou s’il doit être réglé dans les 12mois suivant date clôture. (Passif CT) Passif non courant : tous les autres passifs (Passif LGT) Section 2 - Compte résultat : 99-02 : Modèle avec classement par nature et par fonction. IFRS : Modèle avec classement par nature et par fonction. Section 3 – Résultat par action : Le groupe doit présenter le résultat de base par action (à partir du nombre d’action en circulation) et le résultat dilué par action (en cas d’émission d’instruments dilutifs). A) Résultat de base par action : Règlement français (avis de l’OEC) : SI plusieurs catégories de titres négociés sur un marché actif ayant des modes de rémunération différentes, il faut calculer le résultat par action pour chacune de ces catégories. Pas prorata temporis pour SD. Dividende/+Superdividende/+Résultat non distribué/=Résultat total/Nombre action/Résultat par action. IFRS : 1)Le résultat de base par action correspond au résultat attribuable aux porteur uniquement des actions ordinaires de la mère qui sont divisé par le nombre pondéré d’actions ordinaire en circulation au cours de la période. 2) Les instruments obligatoirement convertible sont incluses dans le calcul du résultat de base par action à compter date conclusion contrat. (On ajoute rémunération obligations net IS *2/3) Calcul identique à français sauf qu’on ne prend pas les actions de préférences… B) Résultat dilué par action : Attention au SD (pas prorata temporis), Attention aux actions achetées en cours d’année Règlement français : on prend en compte les instruments dilutif (OCA, BSA.) 1) On calcul les dividendes et SD par rapport au nb action 2) Résultat total non distribué = Résultat N + (Rémunération obligations *2/3) – (Dividende et SD) 3) (Résultat total non distribué / Nb total action) * Nb action par catégorie 4) Faire Total par catégorie = Dividende + SD + Résultat non distribué 5) Total par catégorie / Nb action = Résultat par action Règlement IFRS : -Idem mais uniquement pour les catégories actions ordinaires Section 4 – Etat du résultat global : (Uniquement norme IFRS) Il est obligatoire de présenter les éléments de produits et charges, cad toutes les variations de KP ne résultant pas de transactions avec les propriétaires dans 1 ou 2 états : 1) Soit un tableau résultat global unique appelé « compréhensive income » comprenant les éléments de produits et charges comptabilisés en résultat et ceux comptabilisé directement en KP 2) Soit dans 2 tableau distincts un compte résultat et un tableau résultat global appelé compréhensive income Section 5 – Tableau variation des KP : Les variations des KP peuvent avoir pour origine les variations de capital de l’E consolidante, la réévaluation, la part de l’E consolidante dans le résultat consolidé de l’exo, la distribution effectuées, les changements de méthodes comptables… Section 6 – Tableau financement par l’analyse des flux de trésorerie : Il présente pour l’exercice les entrées et sorties de disponibilités et de leurs équivalents, classées en activités d’exploitation (activités génératrices de revenus), d’investissement (acquisition et cession actif à long terme) et de financement (qui change la composition des KP et DF). 99-02 : L’entreprise présente flux trésorerie exploitation soit la méthode directe (info sur les principales catégories entrées et sorties de fonds brutes) ou méthode indirecte (résultat net est corrigé pour tenir compte des opération non monétaire, report ou régularisation d’encaissement ou décaissement et éléments de produits ou charges associés aux flux trésorerie concernant investi ou financement) IFRS : Méthode indirecte en partant du résultat net, en annexe sont développé les informations du tableau variation de trésorerie. Section 7 – Information sectorielle : IFRS 8 : Une entité doit fournir aux utilisateurs des comptes les informations permettant de comprendre la nature et les incidences financières des activités et des environnement économiques dans lesquels elle opère. Cela s’applique aux comptes individuels des entités cotées et comptes consolidés si société mère est cotée. Une information sectorielle n’est requise que pour les segments d’une taille significative c’est-à-dire un secteur qui atteint 1 des 3 seuils suivants : 1-Revenu total => 10% des revenus totaux de tous les segments 2-Résultat =>10% du montant agrégé des pertes ou profit de tous les secteurs. 3-Actifs =>10% du montant agrégé de tous les segments. Un niveau de couverture minimum doit être atteint : le revenu externe cumulé de tous les segments reportés doit atteindre au moins 75% CA conso. L’information présentée concerne des informations descriptive (méthode segment, activité secteur, mode calcul résultat...) des informations chiffrée (revenus externe, produit charge financière...) et une réconciliation des chiffres secteurs avec ceux consolidés, information géographique et des données relatives aux clients... uploads/Finance/ fichiers-telecharger2019-php-14 1 .pdf