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© Copyright 2015 1 IBQ® Program Islamic Banking Qualification Program Aspects C

© Copyright 2015 1 IBQ® Program Islamic Banking Qualification Program Aspects Chariatiques, stratégiques et opérationnelles des Banques Islamiques © Copyright 2015 2 Institution dont l’objectif est de promouvoir la Finance et l’Economie Islamique, Al Maali Global Institute est l’initiative de Al Maali, un groupe international, installé sur trois continents, leader et spécialisé dans les services professionnels liés à la Finance et l’économie islamiques. Conçu pour stimuler et dynamiser l’industrie, Al Maali Global Institute se veut comme un think-tank dédié aux problématiques du secteur qui ambitionne d'apporter des nouvelles solutions, des initiatives percutantes et des visions et orientations stratégiques profondes à cette industrie. Dans le cadre de ses activités liées à l’axe stratégique « Capacity Building », l’institut a développé un ensemble de programmes de formations qualifiantes à destination des professionnels de la Finance dans les différentes spécialités de l’industrie. Ces formations, animées par des experts internationaux et basées sur des outils pédagogiques avancés, constituent une réelle opportunité pour les professionnels de l’industrie Financière d’intégrer le monde de la Finance Islamique. En effet, les programmes riches, les études de cas ainsi que le retour d’expériences de praticiens chevronnés venant de divers horizons (Maghreb, Moyen Orient, Asie du Sud Est, et Europe) permettent aux participants de bénéficier pleinement du temps de la formation. De plus, ces programmes sont un levier de connectivité professionnelle exceptionnel permettant aux participants d’étoffer leurs réseaux professionnels et d’apprendre des expériences de leurs pairs. © Copyright 2015 3 L’Islamic Banking Qualification Program (IBQ) est une formation bancaire pratique dédiée aux principes et pratiques bancaires islamiques. L’objectif de cette formation est de permettre aux professionnels de la finance de comprendre et/o d’intégrer le secteur bancaire islamique. Cette formation se veut riche tant par le niveau du contenu que par les outils pédagogiques. L’Islamic Banking Qualification Program (IBQ) permet aux participants de: Connaître les bases et principes de la Charia gouvernant la finance islamique et se familiariser avec les contrats et produits bancaires islamiques. Maîtriser le fonctionnement des produits et services financiers conformes à la Charia. Assimiler la structure, le mode de fonctionnement et la gouvernance des banques islamiques. Prendre connaissance des pratiques à l’international des banques islamiques. La formation est à destination des professionnels de la finance ou aspirant en faire carrière dans les services financiers. Equipe de rédaction Dr. Ahmed TAHIRI JOUTI M. Saad El HARIM Mlle. Soumaya HAMDOUNI Comité de validation Dr. Mohamed KARRAT M. Mohamed BOULIF M. Mohamed Wail AAMINOU © Copyright 2015 4 Chapitre 1 : Introduction aux principes et fondements de la Charia Partie I : Aspects d’ordre stratégique Chapitre 2 : L’historique de l’industrie Bancaire islamique. Chapitre 3 : Les Modèles organisationnels de l’activité bancaire islamique Chapitre 4 : La gouvernance Charia des institutions offrant des produits bancaires islamiques. Chapitre 5 : Modèle d’intermédiation bancaire islamique Partie II : Aspects d’ordre opérationnel Chapitre 6 : Organisations internationales de l’industrie financière islamique Chapitre 7 : Les produits bancaires participatifs Chapitre 8 : Les produits bancaires non-participatifs. Chapitre 9 : Les services bancaires islamiques Chapitre Introduction aux Principes et fondements Charia 1- Prendre connaissance des fondements Charia des banques islamiques 2- Se doter d’un langage Charia propre à la Finance Islamique. 1 Objectifs pédagogiques 6 Chapitre 1 : Principes et fondements Charia La Charia constitue le référentiel de base qui édicte les principes de fonctionnement des banques islamiques et se compose de l’ensemble des orientations et commandements de sources divines. En effet, la source de la Charia est divine (Allah) et se constitue de trois composantes essentielles, à savoir : Les croyances islamiques fournissent une vision globale et claire du modèle économique en Islam et des obligations et devoirs des individus et de la nation. En Islam, la propriété revient à Dieu seul et l’Homme n’est autre que son lieutenant sur terre avec l’obligation d’appliquer ses commandements pour une double récompense (une terrestre et l’autre à l’au-delà). A cet effet, la Charia édicte l’ensemble des règles éthiques que tout musulman doit observer dans le cadre de ses transactions commerciales (honnêteté, respect des engagements et des délais, transparence, concurrence loyale, etc.) ainsi que l’ensemble des comportements à bannir (la corruption, la tromperie, etc.) Dieu الله Charia الرشيعة L’éthique الأخالق Les croyances العقيدة Le droit islamique الفقه Les composantes de la Charia Illustration 1 : Les composantes de la Charia 7 Chapitre 1 : Principes et fondements Charia Par ailleurs, la Charia inclut également le droit islamique (Al Fiqh (الفقه qui peut être défini comme suit : Al Fiqh (le droit islamique) est la connaissance des dispositions pratiques déduites des sources de la Charia selon les méthodologies convenues. Al Fiqh se constitue de deux composantes essentielles : Si le droit des actes d’adoration se compose des principes régissant les actes de prière, de jeûne, de pèlerinage, etc., le droit des transactions ( (فقه املعامالتrégit, entre autres, les transactions commerciales. D’ailleurs, la composante du Fiqh islamique qui régit les banques islamiques porte le nom de « Droit des transactions financières ». Dans ce chapitre, nous allons présenter les sources du droit islamique, des piliers et des interdits des contrats en Islam. التف أأدلهتا من تنبطة املس العملية ابلأحاكم العمل هو الفقه صيلية فقه املعامالت Droit des transactions العبادات فقه Droit des actes d’adoration Illustration 2 : Les composantes du Fiqh 1. Les sources du droit islamique Les dispositions du Fiqh islamique sont déduites de plusieurs sources qu’on peut classer en primaires et secondaires. 1.1 Les sources primaires du Fiqh Les sources primaires sont le Coran, la Sounna, le consensus (Ijma’) et le raisonnement par analogie (Qyas) Le Coran La Sounna L’Ijmaa Qyas Illustration 3 : Les sources primaires du Fiqh 8 Chapitre 1 : Principes et fondements Charia Le Coran Le coran, livre sacré de l’islam, a été révélé au prophète Mohammad (SAWS) pendant 23 ans. Ces révélations se produisaient selon les évènements, les occasions ou les besoins sous forme d’un ou de plusieurs versets ou d’une sourate. • Le coran à l’époque du prophète (SAWS) A cette époque et lors de chaque révélation, le prophète (SAWS) apprenait le coran et demandait à ses compagnons de l’apprendre et d’écrire quelques passages en utilisant les outils d’écriture disponibles. A côté des 4 califes qui apprenaient le coran par cœur, on trouvait ZAYD IBN THABIT, MOAD IBN JABAL, ABOU DARDAA, IBN MASSOUD. A la mort du prophète, le coran était appris par cœur et écrit sur les différents outils utilisés à l’époque. • Le coran à l’époque d’ABOU BAKR Après la mort du prophète, ABOU BAKR a été élu 1er calife en Islam. Son règne était marqué par les guerres d’hérésie notamment la fameuse bataille d’AL YAMAMA où a été tué un grand nombre de HAFADHA dépassant les 70. Omar IBN AL KHATTAB a attiré l’attention du calife ABOU BAKR sur ce fait et ont décidé que ZAYD IBN THABIT se charge de regrouper les différents versets du coran en un seul livre permettant ainsi aux musulmans d’avoir la seule vraie version du Coran. • Le coran à l’époque d’OTHMANE IBN AFFAN A l’époque du 3ème calife « OTHMANE », l’empire islamique était à son apogée avec la conversion de plusieurs peuples à l’islam parlant d’autres langues autres que l’arabe. Pour veiller à l’unité des musulmans, « OTHMANE » a ordonné de reproduire le coran en plusieurs copies à partir de la version établie à l’époque d’ABOU BAKR et de bruler toutes les autres versions incompatibles avec cette dernière. 9 Chapitre 1 : Principes et fondements Charia La Sounna •La Sunna à l’époque du prophète (SAWS) La sunna se constitue des paroles, des actes, des qualités morales personnelles, des approbations explicites ou implicites ou désapprobations du prophète (SAWS) qui ont été appris et transmis par ses compagnons. Toutefois, le prophète a interdit à ses compagnons d’écrire ses hadiths. L’objectif de cette interdiction était d’éviter toute confusion entre les textes du Coran et ceux de la Sunna. Le contenu de la SUNNA s’est constitué tout au long de la vie du prophète (SAWS) à travers ses dires et actes. Ses compagnons se chargeaient d’apprendre et de transmettre sans écrire ou noter quoi que ce soit. L’écriture des hadiths a été autorisée dans les derniers jours de la vie du prophète (SAWS). •La Sunna à l’époque des califes A l’époque des califes, la Sunna a été toujours apprise par cœur malgré l’autorisation de l’écrire. A noter que le calife OMAR IBN AL KHATTAB a voulu prendre l’initiative de regrouper la SUNNA mais après des concertations, il s’est abstenu de peur que le recueil de la SUNNA ne se présente comme concurrent du Coran. L’Ijmaa Il s’agit du consensus des juristes musulmans sur une problématique Charia à un moment donné après la mort du prophète SAWS. Une fois l’Ijma’ est réalisé, il a une force obligatoire sur les communautés musulmanes sauf si la base de l’interprétation a connu un changement. De nos jours, l’Ijma’ est très difficile à réaliser ce qui le place en tant que dernière source de la jurisprudence islamique. 10 Chapitre 1 : Principes et fondements uploads/Finance/ ibq-manuel.pdf