Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

paragraphe 4: La coexistence entre le fond de commerce traditionnel et le fond

paragraphe 4: La coexistence entre le fond de commerce traditionnel et le fond de commerce électronique. Avec la révolution numérique le monde a évolué. Non seulement les gens sont de plus en plus connectés, mais également les industries se tournent davantage vers des collaborations entre elles et l’utilisation de systèmes intelligents, on parle ainsi de l’industrie. Au niveau du commerce, l’évolution est aussi présente. On constate que les consommateurs utilisent maintenant des davantage fournis par le commerce électronique . Aujourd’hui, ce secteur est en plein essor et avec les nouvelles technologies, qui permettent d’être facilement connectées à Internet, les opportunités d’actes d’achats en lignes ont de plus en plus aisées, Le fond de commerce électronique est donc un sujet actuel, dont l’importance ne cessera de croître dans les années à venir, d’où l’intérêt d’avoir un aperçu de la situation présente et de ses perspectives , Et par le quête des commerçants pour résister dans ce type de commerce ils essaient de faire évolué leur technique et leur mécanismes pour exploité leur fond dune manier efficace face a la concurrence existante dans le commerce électronique . Dès lors l’exploitation d’un fond de commerce électronique par un commerçant port sur l’un des deux formes suivantes : Soit premièrement par élargissement dune l’activité d’un fond de commerce traditionnel en créant des nouvelles sections dans le réseau numérique ou deuxièmement par la création d’un fond de commerce indépendant par son activité de tout autre fond traditionnel. pour aborder cette question coexistence on doit traiter cette question dans deux paragraphes; la première port sur la fusion du fond de commerce électronique avec le fond de commerce traditionnel. la deuxième port sur la séparation entre l'origine et la section dans le fond de commerce électronique : de commerce traditionnel le fond avec la fusion du fond de commerce électronique - A A but de faire face a la concurrence existante dans le commerce électronique on peut crée une ou plusieurs section d un fond de commerce pour élargie son activité dans le monde virtuel dans ce cas la L’exploitation d’un fond de commerce existe sous différentes formes, des simples boutiques en ligne aux sites d’échanges, en passant par les plateformes de prestations de service. Avant de se lancer, une PME doit réfléchir au modèle qui lui convient le mieux. Soit par un commerce classique d'une entreprise vers des consommateurs, c'est-à-dire la vente de biens ou de services à des clients particuliers depuis un site internet, ou soit par la forme d'un site de vente exclusivement sur internet ou d'un complément virtuel à un magasin physique. Le but est d'augmenter sa clientèle et sa visibilité par la vente en ligne. Les revenus proviennent des ventes aux particuliers. Exemples :Les sites dits de vente privée constituent une sous-catégorie . Le principe consiste à offrir de fortes réductions sur des produits pendant une période limitée. En général, les utilisateurs doivent s'être inscrits au préalable en tant que membre afin de consulter les offres. Exemples de vente privée: eboutic.ch, fashionfriends.ch, my-store.ch, myprivateboutique.ch, qoqa.ch, deindeal.ch. Il existe également un fond de commerce spécialise dans le commerce entre une entreprise à d'autres entreprises. Il s'agit d'échanges entre deux commerçants ou entre un fournisseur et une entreprise par exemple. Les revenus de ce type proviennent donc de la vente de bien sou de services aux entreprises. Penchons-nous sur la différence entre les deux types d’un fond de commerce on examine les éléments corporels et incorporels. D’emblée, on comprend que le caractère dématérialisé d'un fond de commerce électronique va quelque peu modifier la façon d’aborder les choses… Ce qui est acquis pour un fond de commerce traditionnel ne l’est pas forcément pour une boutique en ligne… Il existe des différences entre les ressources tangibles d’un commerce traditionnel et celles d’un fond de commerce électronique , On notera que les locaux et les équipements d’exploitation n’existent pas dans le cas d’un commerce électronique, ou du moins dans d’autres proportions que dans un commerce classique. Le nom de domaine remplit à la fois la fonction de désignation de l’entreprise et de localisation du commerçant dans le cyber espace. D’autre part, le fond de commerce électronique ne connaît pas les mêmes contraintes territoriales, ni le même rapport à la clientèle qu’un fond de commerce traditionnel. L’espace sur internet est illimité et l’hébergement du nom de domaine d’un site de internet , qui fait office de bail commercial, a un caractère transfrontière. A l’inverse, le commerce classique est limité à l’espace géographique des locaux dans lesquels l’activité est exercée, ainsi qu’au territoire des marques commerciales qu’il exploite. a)Des éléments spécifiques au fonds de commerce électronique assimilable au fonds de commerce traditionnel Les spécificités du commerce électronique lui ont permis d’occuper aujourd’hui une place très importante au sein de l’économie mondiale. Ripert définit le fonds de commerce comme « une propriété incorporelle consistant dans le droit à la clientèle qui est attaché au fonds par les éléments servant à l’exploitation ». Comme le souligne à juste titre Monsieur Ripert c’est l’ingéniosité et le talent du commerçant qui a réuni les différents éléments permettant d’attirer de la clientèle et de générer des bénéfices, qui doivent être mis en valeur. Au vu de cette définition rien n’empêche d’assimilé le fonds de commerce électronique au fonds de commerce classique. Malgré tout il convient d’observer des spécificités du fonds de commerce virtuel. La spécificité première du fonds de commerce électronique provient de son aspect immatériel, virtuel ou encore dématérialisé. Cette particularité a des effets directs sur plusieurs attributs du fonds de commerce classique. Tout d’abord la clientèle attenante au fonds de commerce virtuel est particulière dans le sens où elle beaucoup plus vaste. Un site internet est accessible des quatre coins du monde. Nul besoins de se déplacer pour avoir accès aux produits et aux services d’un commerçant. Internet a ouvert le marché et ainsi favorisé la concurrence entre les différents acteurs. De plus, il est très facile de rapporter la preuve de l’existence d’une clientèle relative à un site internet étant donné que chacun d’eux dispose d’outil permettant de comptabilisé le nombre de consultation quotidienne. Une visite sur la page internet d’un site peut être assimilée à un client potentiel. Tout ceci nous amène sur le phénomène de « dématérialisation » entre le commerçant et le client. Certes le client potentiel n’entre pas directement en contact avec le commerçant au sens strict du terme, mais il entre en contact avec le site internet du commerce. Cette situation est comparable à la situation de la vente par correspondance. Lorsqu’un client commande par le biais d’un catalogue il n’entre pas directement en relation avec le vendeur et pourtant l’existence de la clientèle n’est pas remise en cause. Mis à part ces éléments spécifiques, le fonds de commerce électronique est formé de divers composants qui rappellent le fonds de commerce traditionnel. b)L’existence d’éléments communs encourageant la reconnaissance du fonds de commerce électronique. En tant qu’universalité, le fonds de commerce regroupe des éléments essentiels et des éléments accessoires. Les éléments essentiels sont aussi les plus importants sur le plan économique et c’est donc eux qui posent le plus de problème sur le plan juridique. Il convient de distinguer, la clientèle, le nom commercial, l’enseigne, le droit au bail… Comme nous l’avons vu au cours du paragraphe précédent le fonds de commerce électronique possède bien une clientèle. Mais il est nécessaire de vérifier que la clientèle soit réelle, personnelle et licite. Précédemment nous avons vu qu’il était aisé de vérifier l’existence d’une clientèle d’un site par le biais d’outil de calcul informatique. Quant à l’existence d’une clientèle propre ? Comme pour les entreprises « classiques » les entreprises opérant sur un réseau internet procèdent à de nombreux investissement pour devenir les plus compétitifs. De plus la gestion et la mise à jours du site représente un coût important pour le commerce. Les e-commerçants sont obligés de mettre leurs talents en action pour réussir à attirer des clients était donné l’étendue de la concurrence existante sur le web. Mais la présence d’un nombre très important de concurrent n’empêche pas le principe de la clientèle propre. Il est aussi évident de parler de clientèle licite car internet proscrit sévèrement les activités illégale. Se pose maintenant la question de la dépendance d’un site marchand vis-à-vis de son fournisseur de réseau. Certains juristes ont pensé rapprocher cette situation à la dépendance des buvettes situées dans un hippodrome. L’assemblée Plénière du 24 avril 1970 a estimé que les buvettes situées dans un hippodrome ne disposaient pas de clientèle propre étant donné que Pour affronter la concurrence existante dans le domaine du commerce électronique on peut créer à côté d’un fond de commerce une ou plusieurs branches a but d’élargir l’activité commerciale, cette branche ne tient pas la personnalité morale non pas parce que le fond de commerce na l’appartient pas aussi mais parce que on le considère comme une branche qui suive le fond originel dans son activité . Si la possibilité de créer des branches des fonds de commerce permet à uploads/Finance/ la-cession-du-fonds-de-commerce-e-lectronique-1e-re-partie-thibault-douville-16032017 1 .pdf