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Exposé Sous le thème : Année universitaire 2017-2018 Réalisé par : Chaïmae Agro

Exposé Sous le thème : Année universitaire 2017-2018 Réalisé par : Chaïmae Agrouch, Ouiam benlarbi, Chada Kam, Zineb el ansari UNIVERSITÉ IBN TOFAIL MANAGEMENT DES ORGANISATIONS FINANCIERES ET BANCAIRES La réglementation financières et la gestion des risques Introduction.................................................................................................................................3 Chapitre 1 : Les accords de Bâle...............................................................................................6 Section1 : Bâle I......................................................................................................................7 1. L’accord de Bâle I........................................................................................................7 2. Les caractéristiques de Bâle.........................................................................................8 3. Les insuffisances de Bâle I...........................................................................................9 Section 2 : Les accords Bâle II.............................................................................................10 1. L’objectif du Bâle II...................................................................................................10 2. Les trois piliers de Bâle II.........................................................................................10 3. Les insuffisances du BALE II....................................................................................12 Section 3: Présentation de Bâle 2.5 et de ses limites............................................................13 1. Présentation de Bâle 2.5.............................................................................................13 2. Les problèmes de Bâle 2.5.........................................................................................14 Section 2 : Bâle III, ses mesures et ses limites......................................................................15 1. présentation de Bâle III et ses mesures......................................................................15 2. Les limites de Bâle III................................................................................................17 Chapitre 2 : les risques financiers.............................................................................................20 Section 1 : le risque de contrepartie......................................................................................21 Section2 : le risque de marché...............................................................................................22 Section 3 : le risque opérationnel..........................................................................................23 Section4 : le risque de liquidité.............................................................................................24 Chapitre 3 : Cas pratique (BMCI).............................................................................................25 Section 1 : La Banque Marocaine de Commerce et de l’Industrie (BMCI).........................26 Section 2 : Fiches signalétiques............................................................................................27 Section 3 : la Banque Marocaine pour le Commerce et l’Industrie......................................28 1. Le risque de crédit et de contrepartie.........................................................................29 2. Le risque de marché...................................................................................................30 3. Le risque opérationnel................................................................................................31 Conclusion................................................................................................................................32 Bibliographie & Webographie..................................................................................................33 Annexes.....................................................................................................................................34 2 SOMMAIRE Introduction La question des risques extrêmes revêt une importance particulière qui se justifie par l’impact désastreux des pertes que peut subir un établissement financier, elle constitue un domaine d’intérêt public dans la mesure où elle représente une menace pour la stabilité du système financier. Il existe plusieurs instances de règlementation de statut international qui visent à garantir cette stabilité financière. Il en est ainsi de la Banque des Règlements Internationaux(BRI) dont l’objectif est " to serve central banks in their pursuit of mone- tary and financial stability, to foster international cooperation in those areas and to act as a bank for central banks.` Le comité sur le système global et financier s’intéresse aux sources de stress sur les marchés financiers, aux fondements structurels des marchés et tente d’apporter des améliorations dans le fonctionnement et la stabilité des marchés financiers. Le comité sur les systèmes de paiements et règlements travaille sur la promotion des systèmes de paiements et de compensations efficaces. L’institut de Stabilité Financière est créé sous l’impulsion conjointe du Comité de Bâle sur la Supervision Bancaire et de la BRI. Il vise à seconder les superviseurs du secteur financier et à améliorer et renforcer le système financier , ces différents comités exercent leurs activités sous l’égide de la BRI , le Comité de Bâle pour la supervision Bancaire(CBSB) vise surtout à promouvoir la coopération entre superviseurs bancaires pour améliorer la surveillance bancaire , il constitue ainsi le principal organe international qui émet des recommandations précises sur un certain nombre de problématiques aux superviseurs qui peuvent l’imposer à leurs établissements financiers. C’est à l’initiative du G10 que le comité de Bâle est crée en 1974. Son objectif est de proposer des recommandations que les régulateurs nationaux peuvent adopter. Les diffé- rentes recommandations formulées sont soumises aux pays membres mais n’ont pas force de loi , les principaux accords du CBSB font souvent suite à des crises financières. La crise financière des subprimes a conduit le régulateur à repenser le cadre normatif en imposant des exigences plus strictes notamment en ce qui concerne les fonds propres. 3 Néanmoins, les règles imposées par les instances de règlementation sont soumises à une nécessité d’équilibre car des contraintes trop fortes conduiraient à un ralentissement de l’activité économique et des exigences insuffisantes concèderaient à des prises de risques démesurées. Au-delà des ces aspects règlementaires, les établissements financiers ont tout intérêt à mettre en œuvre des modèles soucieux de cet équilibre. La mise en œuvre des réformes réglementaires a savoir l’ensemble des accords de Bâle ont un impact sur le système financier, qui a son tour se trouve face a plusieurs risques, la problématique de notre travail est ‘Quel est l’impact de la réglementation sur la gestion du risque ? ’ Notre travail et présentation prennent la forme de trois chapitres qui visent un seul objectif est de répondre a la problématique. -Le premier chapitre fera l’objet d’une présentation de l’ensemble des bales : bale I, bale II, bale II.5, bale III. -Le second chapitre a son tour présentera les risques bancaires : Risque de liquidité et risque opérationnel, risque de marché et risque de crédit. - Le troisième et dernier chapitre va présenter une étude de cas concernant la banque BMCI et comment elle gère l’ensemble des risques. 4 Chapitre 1 : Les accords de Bâle Cette partie est composée de deux chapitres, le premier chapitre concerne les aspects théorique de la gestion du parc véhicule (définition, raisons et les aspects logistique de la 5 Ce chapitre présentera la succession des accord du Bâle I à Bâle III, leurs mesures ainsi que les limites qu’ils présentent Section1 : Bâle I Les accords dit Bâle I ont été appliqué par une centaine de pays dans le monde . Ils définissent un certain nombre de normes minimales que les banques doivent satisfaire. Le Comité de Bâle est crée en 1974 mais les premiers accords dit Bâle I ne sont signés qu’en 1988. Entre 1974 et 1988, plusieurs rapports et directives sont publiés par le Comité. Ils constituent les prémisses à l’accord Bâle I. Il s’agit de définir clairement les responsabilités des autorités du pays d’accueil où la banque s’implante et celles du pays d’origine. Le comité appelle de ses voeux à une étroite coopération entre les différentes autorités et présente en mai 1983 les Principes pour le contrôle des établissements des banques à l’étranger, une version révisée du rapport de Septembre 1975. La question de la solvabilité des établissements pousse le comité à formuler des recommandations pour la consolidation des bilans des banques. Ces recommandations sont une introduction au rapport de mars 1979 sur la surveillance consolidée des activités internationales des banques. Plusieurs réflexions sont menées, notamment sur les problèmes liés à la consolidation des intérêts dits mineurs, sur le secret bancaire et le partage d’informations, sur les positions de change et sur les prêts bancaires internationaux. C’est à partir de ces recommandations et réflexions, que sont proposées en mars 1986 des recommandations pour la gestion des engagements hors bilans des banques. Elles constituent la base des Accords Bâle I dans lesquels sont définis le ratio de fonds propres, communément appelé ratio Cooke. L’adoption de ces accords conduit à la mise en place d’un calendrier d’application mais un certain nombre de limites conduisent dès novembre 1991 à plusieurs amendements. 1. L’accord de Bâle I En septembre 1975, le rapport sur le contrôle des établissements des banques à l’étranger présente des pistes pour pallier le manque de surveillance des banques ayant des établissements à l’étranger. Les succursales, les filiales, les sociétés en participation et les sociétés affiliées sont les différents types d’établissements bancaires à l’étranger mais ils ne sont pas soumis aux mêmes règles de surveillance. Alors que les succursales sont une partie intégrante des banques, les sociétés en participation et les filiales sont soumises à la législation du pays où elles sont établies. Le Comité met en avant la nécessité d’une 6 coopération afin que toutes les banques ayant des établissements à l’étranger soient contrôlées. Dans cet objectif, il encourage la communication des différents contrôles entre pays d’origine de la banque et pays d’accueil. L'Accord de Bâle de 1988 a placé au centre de son dispositif le ratio Cooke, qui veut que le ratio des fonds propres réglementaires d'un établissement de crédit par rapport à l'ensemble des engagements de crédit de cet établissement ne pouvait pas être inférieur à 8 %. Autrement dit, la banque doit financer chaque 100 (euros) de crédit de la façon suivante : minimum 8 (euros) en fonds propres et maximum 92 (euros) en utilisant ses autres sources de financement tels que dépôt, emprunts, financement interbancaire, etc.. L'accord définissait également ce qu'il fallait considérer comme fonds propres réglementaires et ce qu'il fallait considérer comme l'ensemble des engagements de crédit. 2. Les caractéristiques de Bâle 2-1-Fonds propres réglementaires au sens large L'accord définit les deux composants des fonds propres, le noyau de fonds propres (capital de base) et les fonds propres complémentaires, ainsi que les éléments à déduire : Le noyau de fonds propres est composé du capital social (détail dans le texte de l'accord) et des réserves publiées ; Les fonds propres complémentaires qui comprennent les réserves non publiées (sous conditions), les réserves de réévaluation (sous conditions), les provisions générales ou réserves générales pour créances douteuses (constituées en prévision de pertes éventuelles), les instruments hybrides de dette et de capital et la dette subordonnée à terme ; Les éléments à déduire des fonds propres sont le goodwill et les investissements dans les filiales ayant une activité bancaire et financière qui ne sont pas consolidées dans les systèmes nationaux. En outre, l'accord précis que le noyau de fonds propres doit uploads/Finance/ la-reglementation-financiere-et-la-gestion-des-risques 2 .pdf