Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Le Droit du Commerce électronique Présenté par :  Sarah Ben Salem  Rania Baay

Le Droit du Commerce électronique Présenté par :  Sarah Ben Salem  Rania Baayyad  Halima Nouab  Mohammed Rouhi LP: Gestion Informatisé des Organisations Plan de la présentation Introduction Introduction Généralité de la commerce électronique: 1.Définition 2.Les types de la commerce électronique 3.Les avantages et les inconvénients Généralité de la commerce électronique: 1. Définition 2. Les types de la commerce électronique 3. Les avantages et les inconvénients Le Droit du commerce électronique 1.Les contrats électronique: 2.Le droit de rétractation 3.La signature électronique 4.Le paiement électronique 5.La fiscalité du commerce éléctronique 6.L’environnement légal du commerce électronique Le Droit du commerce électronique 1. Les contrats électronique: 2. Le droit de rétractation 3. La signature électronique 4. Le paiement électronique 5. La fiscalité du commerce éléctronique 6. L’environnement légal du commerce électronique Conclusion Conclusion 12/12/2012 Droit de la commerce éléctronique 2 12/12/2012 Introduction Droit de la commerce électronique 3 Le commerce électronique est un secteur bien connu, surtout pour des Utilisateurs réguliers d’Internet. Toutefois, la commerce électronique et régit par un Ensemble des règles juridiques qui encadrent l'activité commerciale sur les réseaux informatiques . Généralité de la commerce électronique 12/12/2012 Droit de la commerce éléctronique 4 1. Qu’est ce que le commerce électroniques : Commerce électronique est l’ensemble des échanges électroniques liés aux activités commerciales, il désigne aussi l'échange de biens et de services entre deux entités sur les réseaux informatiques, notamment Internet. uploads/Finance/ le-droit-de-la-commerce-electronique.pdf