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Travail effectué par: Adam Jakni Aymane kaffaf Hamza el mahdaoui Zakaria be

Travail effectué par: Adam Jakni Aymane kaffaf Hamza el mahdaoui Zakaria benzineb Sara anbari Ahmed errifi Chapitre I : Aperçu sur la bourse de valeurs de Casablanca 1 I- Aperçu historique de la BVC 1- Avant la réforme de 1993 2- Après la réforme de 1993 II- Les intervenants de la BVC 1- Les acteurs chargés de la gestion des titres cotés à la BVC 2- Les acteurs chargés de veiller au respect de la réglementation boursière Chapitre II : Introduction en bourse I- Conditions et modalités d’admission en bourse 1- Les conditions d’admission en bourse 2- Les modalités d’admission en bourse II- Les avantages et les inconvénients d’introduction en bourse 1- Les avantages 2- Les inconvénients NB : La radiation Chapitre III : Cotation boursière I- Les types de cotations 1- Cotation en continu 2- Cotation au fixing II- Les ordres d’achat ou de vente 1- La forme des titres 2- Les types d’ordres Chapitre IV : Performance boursière I- Les indices boursiers 1- Masi 2- Madex 3- FTSE II- La performance boursière Marocaine 1- Au niveau national 2- Au niveau Africain Conclusion Chapitre I : Aperçu sur la bourse de valeurs de Casablanca 2 I- Aperçu historique de la BVC La Bourse de Casablanca est une société anonyme en charge de l’organisation et de la gestion du marché boursier. Elle est placée sous la tutelle du Ministère des Finances et de la Privatisation et ses parts sont détenues à parts égales par les sociétés de bourse. Sa gestion est définie par un cahier des charges et concerne principalement l’organisation des introductions en bourse, la gestion des séances de cotation, la diffusion des cours et des indices et l’administration d’un système de compensation et de garantie. Le périmètre et le contenu de ses actions sont définis, sous forme de règles de marché, dans un Règlement Général. Plus généralement, la Bourse de Casablanca veille à la promotion et au développement du marché boursier marocain. 3- Avant la réforme de 1993 : La création de la Bourse de Casablanca remonte à 1929. A cette époque, elle portait le nom d’Office de Compensation des Valeurs Mobilières. L’importance grandissante du marché des valeurs mobilières et l’instauration du contrôle de change, incitèrent les autorités de l’époque à améliorer et à réglementer son organisation et son fonctionnement. En 1948, l’Office de Compensation des Valeurs Mobilières devint Office de Cotation des Valeurs Mobilières. Toutefois, l’organisation du marché entravait son attractivité à un moment où les épargnants manifestaient un intérêt grandissant pour l’investissement en bourse. Pour pallier cette carence, une réforme a été mise en place en 1967, dotant le marché financier marocain d’une bourse juridiquement et techniquement organisée. A la suite de cette réforme et plus précisément en 1986, le Maroc a entamé un Programme d’Ajustement Structurel qui s’est achevé dix ans plus tard. Ce programme a permis au Royaume de consolider ses équilibres fondamentaux et de maîtriser le problème de sa dette et de son inflation. 3 4- Après la réforme de 1993 : 2.1/ Les objectifs : En 1993, une réforme majeure du marché boursier a été engagée pour compléter et renforcer les acquis avec la promulgation de trois textes fondateurs :  le dahir portant loi n°1-93-211 relatif à la Bourse des Valeurs ;  le dahir portant loi n°1-93-212 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne ;  le dahir portant loi n°1-93-213 relatif aux Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières. L’objectif de cette réforme était de moderniser, de manière substantielle, le marché à travers : la création du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières qui a pour mission de veiller à la protection de l’épargne ; investir en valeurs mobilière ; la création du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières qui a pour mission de veiller à la protection de l’épargne ; l’agrément des sociétés de bourse, intermédiaires spécialisés, qui sont les seules habilitées à exécuter les transactions sur les valeurs mobilières cotées ; la création des Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières, intermédiaires financiers ayant pour objet la gestion de portefeuille de valeurs mobilières sur la base du principe de la répartition des risques ; la création de la Société de Bourse des Valeurs de Casablanca « SBVC », société privée gestionnaire de la Bourse des Valeurs, dont le capital est détenu à parts égales par les sociétés de bourse agréées. 2.2/Les évolutions de la BVC  En 1995 : Création de la société de la bourse des valeurs de 4 Casablanca (SBVC). En 2000 la SBVC devient « la bourse de Casablanca » sous forme d’une société anonyme à conseil de Surveillance et Directoire, conformément à la nouvelle loi sur la S.A, et obéit à un cahier des charges.  En 1997 : Démarrage du système de cotation électronique grâce à une promulgation de la loi n° 34-96 modifiant et complétant le dahir portant loi n° 1-93-211 relatif à la Bourse de Casablanca. De même en 1998 le Démarrage de l'activité du dépositaire central Maroclear, suite à la promulgation de la loi n° 35-96 relative à la création d'un dépositaire central et à l'institution d'un régime général de l’inscription en compte de certaines valeurs. C’est ainsi que la mise en place du marché centrale et le marché en bloc en remplacement du Marché Officiel et du Marché des Cessions Directes.  En 2001 : Délocalisation de la négociation électronique dans les locaux des sociétés de bourse. Ainsi qu’une réduction du délai de dénouement théorique des opérations réalisées en bourse de J+5 à J+3.  En 2002 : Lancement des nouveaux indices de la Bourse de Casablanca : MASI®, MADEX®, indices sectoriels, indices de rentabilité et indices en devises. Ainsi le Démarrage du système de garantie de bonne fin des opérations boursières. Avec la Suppression de la cote de la Bourse de Casablanca du Marché des Pièces d'Or.  En 2004 : Adoption de la capitalisation boursière flottante dans le calcul des indices. Et aussi l’amendement du règlement général.  En 2008 : Mise en place de la Version 900 du Nouveau Système de Cotation. Et la publication de l'arrêté du Ministre de l'Economie et des Finances n° 1268-08 ayant approuvé le Règlement Général de la Bourse de Casablanca.  En 2015 : La Bourse de Casablanca et le London Stock Exchange Group signent un accord de partenariat pour lancer au Maroc le programme « Elite » d’accompagnement des PME II- Les intervenants de la BVC 1. Les acteurs chargés de la gestion des titres cotés à la BVC 1.1. Sociétés de bourse Les sociétés de bourse ont été créé en 1995 par le Dahir portant Loi n°1-93-211 du 21 Septembre 1993 et sont agrées par Le Ministère de l’Economie et des Finances. Les sociétés de bourse monopolisent le courtage et les négociations dans 5 la bourse de Casablanca. Cela signifie que personnes désirant investir en bourse doivent obligatoirement passer par ces sociétés. L’investisseur ne peut jamais agir en dénouant des transactions tout seul. Il pourrait le faire à travers ces sociétés, lesquelles reçoivent des ordres d’achat et de vente de cet investisseur et les exécutent. Outre cette monopolisation des négociations, les sociétés de bourse ont pour missions : * La garde des titres ; * Le placement des titres émis par les personnes morales ; * La gestion d’un portefeuille en vertu d’un mandat ; * Le conseil de la clientèle ; * Animer le marché des valeurs mobilières inscrites à la cote. Lors des introductions en bourse, les sociétés de bourse assistent les personnes morales faisant appel public à l’épargne dans la préparation des documents d’information destinés au public, ainsi que dans la collecte des souscriptions. Ces sociétés détiennent à parts égales le capital de la bourse de Casablanca. 1.2. Maroclear (Dépositaire Central) MAROCLEAR est l’unique dépositaire central des titres au Maroc. Il a été créé sous forme de Société Anonyme dont le Capital est détenu par les usagers de ses services, en vertu des dispositions du Dahir n° 1-96-246 du 9 janvier 1997, portant promulgation de la loi n°35-96 relative notamment, à la création d’un dépositaire central. MAROCLEAR assure pour le compte de ses affiliés la conservation des titres, leur circulation ainsi que leur administration. Tant pour les négociations de bourse que pour les transactions de gré à gré, MAROCLEAR est impliqué d'un bout à l'autre dans la phase post-négociation. Les dispositifs mis en place par MAROCLEAR permettent d'apparier et de dénouer, selon le principe du règlement contre livraison, toute transaction sur les valeurs admises à ses opérations. Concrètement, cela se traduit d'une part par des flux titres imputés directement sur les comptes que MAROCLEAR conserve et 6 d'autre part par des flux espèces correspondants, instruits concomitamment auprès de Bank Al-Maghrib (Banque Centrale). MAROCLEAR est soumis au contrôle du Ministère des Finances, d'un Commissaire du Gouvernement, ainsi qu’au contrôle du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières. Les principales missions de Maroclear sont : Assurer la conservation des valeurs mobilières admises à ses opérations, faciliter leur circulation uploads/Finance/ le-marche-des-changes 2 .pdf