Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

L’ELABORATION DU MANUEL DES PROCEDURES D’ORGANISATION COMPTABLE ATLAS ENERGY Pr

L’ELABORATION DU MANUEL DES PROCEDURES D’ORGANISATION COMPTABLE ATLAS ENERGY Préparé par : LATIFI ISMAIL Encadré par : M. REDA ZEREAT M2 FINANCE 2020-2021 Devant Le jury : Prof. HICHAM ASSALIH Professeur à l’universitaire Mundiapolis 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 3 4 5 Dédicаce : Je dédie ce mémoire à toutes les personnes qui m’ont soutenu, tout аu long de mа vie estudiаntine. Je m’аdresse pаrticulièrement à mes parents, mа rаison de vivre lа lаnterne qui éclаire mon chemin et illumine mа vie, sаns elle ce trаvаil n’аurаit pаs eu lieu. Je sаisis cette opportunité pour lа remercier pour ses sаcrifices, ses encourаgements et son soutien permаnents. A mes аmis qui répondаient toujours présents pour être à mes cotes. A mes professeurs qui ont contribué pour аccomplir ce trаvаil Cette dédicаce s’аdresse аussi à toute personne аyаnt mаrqué mon pаrcours universitаire et dont je n’аi pаs pu citer le nom, je vous remercie énormément. 1 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 1 2 Remerciements La réalisation de ce travail est une participation soutenue de plus d’une personne, qui part leurs conseils, leurs assistances et leurs concours, ont contribuée à ce que ce modeste travail soit de la qualité que nous avons espéré atteindre et a qui nous voudrions témoigner notre gratitude. Mes sincères remerciements à: * Monsieur Omar Latifi le directeur d’ATLAS ENERGY qui a accepté de passer ce stage au sein de cet établissement. * Tous les personnels des services de l'entreprise. *Monsieur Reda Zeriat Professeur à l’universitaire Mundiapolis d’avoir accepté d’examiner mon travail et qui ont bien voulu m'honorer de leur être. Manuel des procédures d’organisation comptable de ATLAS ENERGY 2 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 RESUME : Le manuel des procédures d’organisation comptable est un document interne de l’entreprise regroupant l’ensemble des procédures comptables, il joue à cet égard un rôle essentiel. Il doit permettre à tout intervenant externe ou interne de comprendre le système comptable et de gestion de l’entreprise et d’exercer tout contrôle éventuel. Le manuel de procédures d’organisation comptable est donc un outil de travail dont l’importance se révélera aux entreprises avec sa mise en œuvre de nombreuses entreprises organisées disposent d’ores et déjà de documents sous forme de manuels ou de notes séparées 3 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 Partie 2 : Elaboration du manuel de procédures d’organisation comptable au sein d’ATLAS ENERGY REMERCIEMENTS INTRODUCTION PRÉLIMINAIRES Chapitre1 : le manuel des procédures : définition, objectifs, et cadre réglementaire…………………………………………………………………….. Chapitre 2 : contenu et formalisation d’un manuel de procédures d’organisation comptable………………………………………………………………………… Chapitre3 : les différentes approches d’élaboration d’un manuel de procédures D’organisation comptable……………………………………………………….. Chapitre4 : les enjeux d’un manuel des procédures d’organisation comptable ...... Chapitre 1 : Présentation générale De l’entreprise………………………………. 1-Présentation d’ATLAS ENERGY…………………..…………………… 2-Autres informations ………………………………………… Chapitre 2 : Mise en place du manuel des procédures du service comptable de la société………………………………..…………………………………............. 1- Organisation comptable …………………………………………… 2- Système informatique interne ……………………………………. 3- Plan des comptes de l’entreprise ………………………………….. 4- Règles d’évaluation et options comptables retenues …………….. 5- Procédures spécifiques par cycle ………………………………… 6- Présentation des états financiers et de synthèse ………………… CONCLUSION BIBLIOGRAPHIE TABLE DES MATIÈRES ANNEXES SOMMAIRE Partie 1 : Généralité sur le manuel des procédures d’organisation comptable 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 Manuel des procédures d’organisation comptable de ATLAS ENERGY 1 4 INTRODUCTION « Les personnes assujetties à la loi 9-88 dont le CA annuel est supérieur à dix millions de dirhams (10 000 000DH) doivent établir un manuel qui a pour objet de décrire l’organisation comptable de leur entreprise ». A travers ce texte de loi, il est clair qu’élaborer un manuel d’organisation comptable est une obligation pour les entreprises marocaines répondant à la condition précitée dans l’article. Toutefois, la loi n’est pas précise quant au contenu de ce manuel et la plupart des entreprises marocaines le confondent avec le plan comptable. L’intérêt d’élaboration d’un manuel de procédures est double ; d’une part répondre à l’obligation légale édictée par l’article 4 précité, d’autre part, permettre la compréhension du système de traitement des informations et faciliter la réalisation des contrôles. Véritable recueil de toutes les actions à faire, le manuel de procédures permet de rendre homogène le traitement de l’information d’observer précisément tous les dysfonctionnements de l’organisation de l’entreprise, et donnera la possibilité de quantifier et qualifier les possibilités d’une intervention organisationnelle. L’élaboration du manuel de procédures constitue, en effet, la première étape vers l’instauration d’une démarche qualité. En plus, L’entreprise doit élaborer un manuel de procédures comptables, si celui-ci n’existe pas déjà. Le manuel doit fournir uns description explicite des procédures comptables de l’organisation de la fonction comptable, du système de comptabilité et autres systèmes y relatifs. Le manuel doit souligner la responsabilité de l’entreprise en termes de maintien d’un système sain de stockage des données et en termes de contrôle de l’utilisation des fonds par rapport à la réalisation d’objectifs. L’élaboration du présent travail n’est pas le fruit du hasard. Elle s’inscrit dans la volonté de doter l’entreprise d’un outil vital à son bon fonctionnement, tout en permettant à ma personne, de pouvoir concrétiser son savoir faire et savoir être, et de renforcer son expérience. Une première partie sera ainsi destinée à des préliminaires, ainsi qu’aux aspects théoriques d’élaboration du manuel de procédures comptables. La seconde partie renfermera le corps du « Manuel d’organisation comptable » élaboré, avec des annexes explicatives. Il faut signaler que l’on ne prétend pas la perfection ni l’exhaustivité. Loin de là, il existe certainement des points restés obscurs et d’autres totalement négligées. Cependant, j’espère avoir pu faire un travail intéressant qui sera utile pour l’entreprise et enrichissant pour qui le lira, comme l’a été pour moi ce mémoire riche de connaissances et de nouveaux acquis. Manuel des procédures d’organisation comptable de ATLAS ENERGY 1 2 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 5 PRELIMINAIRES A- IMPORTANCE DU MANUEL D’ORGANISATION COMPTABLE 1- SUR LA PLAN COMPTABLE D’une part, le Dahir n° 1-92-138 du Joumada II 1413 (25 Décembre 1992) portant promulgation de la loi n° 9-88, relative aux obligations comptables des commerçants, stipule dans son article 4 : « Les personnes assujetties à la présente loi, dont le chiffre d’affaires annuel est supérieur à dix millions de dirhams, doivent établir un manuel qui a pour objet de décrire l’organisation comptable de leur entreprise. » Il en ressort que l’objectif du manuel est de : - Répondre à l’obligation comptable édictée par l’article 4 précité ; - Permettre la compréhension du système de traitement des informations comptables ; - Faciliter la réalisation des contrôles. D’autre part, l’existence d’un tel manuel facilite la phase de prise de connaissance générale du service comptable et des autres services de l’entreprise, et ce, à tous les intervenants externes : auditeurs, experts comptables, inspecteurs de l’administration fiscale, nouvelles recrues… Pour le commissaire aux comptes, l’absence de ce document peut l’amener à émettre des réserves sur le contrôle interne et la fiabilité des comptes. En pratique, une demande de régularisation de cette omission est faite pour amener l’entreprise à réparer cette omission. 2- SUR LA PLAN FISCAL L’article 23 de la loi 9-88 précise que l’administration fiscale peut rejeter les comptabilités qui ne sont pas tenues dans les formes prescrite par ladite loi. Ainsi, l’absence du manuel d’organisation comptable qui est un élément de cette loi, peut être une cause de rejet de la comptabilité et d’une taxation d’office. A signaler que ce rejet n’est pas automatique, si la comptabilité présente les garanties de sincérité et de fiabilités requises. 3- SUR LA PLAN DE LA GESTION La mise en place de ce document, est pour l’entreprise, une opportunité de s’interroger sur les pratiques en vigueur, et d’apporter des modifications plus au moins importantes, en vue uploads/Finance/ les-procedures-dorganisation-comptable.pdf