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Document de fiscalite approfondie master mco 2015 2016 1

Master Management et contrôle des organisations Année universitaire ?scal Thème Le résultat Exercice Résultat ?scal La société MCO est une SA au capital social de DH entièrement libérée créé en L ? exercice comptable co? ncide avec l ? année civile la société vous consulte pour la détermination du résultat ?scal de l ? exercice pour cela elle vous communique les renseignements suivants Résultat net DH Impôt sur le résultat DH L ? exercice était dé ?citaire pour DH CParmi les produits vous constatez La somme de DH correspond à la vente d ? un matériel fabriqué par l ? entreprise elle-même Cette opération n ? a pas été réglée par l ? acquéreur alors que la livraison est intervenue en octobre De plus elle a vendu un appareil à la société Delphi DH le bien a été livré en décembre et l ? acquéreur dispose de mois pour essayer ce nouvel appareil Si l ? essai est concluant la vente sera dé ?nitivement conclue au terme de ce délai Produit d ? une vente à réméré DH - Produit d ? une vente avec clause de réserve de propriété d ? un appareil électronique DH dont le serait encaissé en Produit de prestation - La réparation d ? un matériel auprès d ? un client occasionnel la facture a été réglée immédiatement TTC TVA Montant de DH résultant d ? un contrat d ? entretien d ? une durée de ans payés au moment de conclusion ?n du contrat Encaissement d ? une indemnité de sa compagne d ? assurance AXA ? suite à l ? incendie qui a ravagé un entrepôt le montant de l ? indemnité au titre de la destruction de l ? entrepôt totalement amorti - au titre de la destruction des stocks entreposés dans le b? timent Le pro ?t d ? une opération faite en commun DH ce montant correspond à sa part de béné ?ce dans le résultat de la SEP qui opte pour l ? IS Rentrées sur créances soldées DH Produit de cession des actions DH dont correspond à celles non cotées en bourses Un montant de DH correspond à sa part du béné ?ce comptable réalisé par un GIE dont la société détient Ce groupement a été crée le Son compte de produit et charge au titre de l ? exercice - --- fait ressortir les éléments suivants C- CA HT DH - Résultat comptable à répartir DH Parmi les autres produits perçus et enregistrés en comptabilité il faut tenir compte de - DH net d ? intérêt d ? un compte bloqué à BP - DH de dividendes perçus d ? une société marocaine dans laquelle elle détient une participation de - DH de redevances provenant d ? une licence de brevet marocain concédée pour ans à une société totalement indépendante Un béné ?ce de DH provenant d ? une activité d ? un magasin de vente réalisée en France Suite au décès de l ? ancien directeur