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UNE BANQUE ORIGINALE LA BANQUE ISLAMIQUE Malika KETTANI UNE BANQUE ORIGINALE LA BANQUE ISLAMIQUE , ~. '\ ~'\' XlI • 1 ~\. ;"J ) .! ) lm édition 2002 C Tous droits réservés 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 DEDIE A LA MEMOIRE DE MON PERE ..-.; .~ 1 ';';; ... .. PRESENTATION Le travail sur les banques islamiques effechlé par Malika El Kettani a été présenté en tant que mémoire de DES en droit privé et a obtenu une note excellente lors de sa soutenance à la FaClùté de Droit de Rabat. C'est un travail accompli avec foi et passion. Un travail très documenté, rédigé avec un style direct concis et agréable à lire. Il est remarquable par sa clarté et son approche méthodologique. Ce travail opte pour une approche de droit comparé. Il analyse les points de concordances et les points de discordances entre les règles de gestion de la société en Droit musulman et les règles de gestion des sociétés anonymes en droit marocain. Ces règles régissent successivement les stat\.lts des banques islamiques et celles des banques marocaines. Cette comparaison extrêmement utile montre la nécessité, le cas échéant, d'adapter pour certaines prédispositions, le droit des sociétés au Maroc à celui du Droit Musulman, en cas de création de banques islamiques. Elle montre, par ailleurs, les quelques spécificités réglementaires qui figurent dans quelques banques islamiques arabes, malgré l'existence depuis 1981 d'une loi islamique modèle portant sur la réglementation bancaire. L'auteur a analysé les principales opérations pratiquées par les banques islamiques sous l'angle de la Charia, en puisant souvent dans les profon- deurs du Fikh,les justifications ou non, de chacune d'elles. L'auteur présente une série de thèses marginales en économie islamique. Il procède systématiquement au démantèlement de ces thèses, en s'appuyant souvent sur des sources de première main du Fikh Al Mouélmalat. Dans un souci de rigueur scientifique, l'auteur relève quelques anomalies juridiques pratiquées par certaines banques islamiques et particulièrement par la Banque Islamique de Développement. L'auteur termine son travail par un aperçu des activités économiques menées dans les pays islamiques par cet organisme financier islamique international. 7 Même si le sujet revêt un caractère éminemment juridique, ce travail intègre d'une manière subtile et fluide la dimension économique, en appuyant chaque technique pratiquée par les banques islamiques, par sa légitimité légale, sa justification logique et son efficience économique prévisible. Nous avons l'intime conviction que ce travail n'aurait pu connaître tm tel aboutissement si l'auteur n'était pas en mesure de maîtriser deux langues, voire deux cultures, profondément différentes. Malika El Kettani nous a quittés très jetme, que Dieu ait son âme dans sa miséricorde. Elle restera toujours présente parmi nous par sa générosité et à travers ce remarquable travail. Omar EL KErrANI Professeur à l'Université Mohamed V - Rabat Faculté de Droit 8 APPRECIATIONS La regrettée Malika KETTANI a insisté le long de son ouvrage "La Banque Islamique" sur la prohibition du prêt à intérêt aussi bien par le coran, la sunna, que par l'unanimité. Ceci appelle quelques appréciations : Le verset coranique qui dit: «ô vous qui croyez, ne mangez pas l'usure en doublant et en redoublant...» n'implique pas l'autorisation de l'usure si elle n'est pas doublée et redoublée. En fait l'intérêt reste interdit par l'islam aussi faible soit-il. Ici la règle du concept «Al Mokhalafa» connue en Droit musulman ne s'applique pas. L'expression «en doublant et en redoublant» renvoie à une pratique antéislamique. De même, la règle jurisprudentielle «la nécessité tolère ce qui est prohibé» est inapplicable dans le cas de l'usure. La dite règle est définie par le prophète dans un hadith où il dit : «La nécessité c'est quand du matin au soir, on ne trouve pas de quoi se nourrir». Le Cheikh Kardaoui n'a nullement raison quand il s'appuie sur cette règle pour légaliser l'usure. Dans le même sens, et citant les bienfaits de la prohibition de l'usure, l'Imam Chiite Jaâfar Assadek a dit que Dieu a interdit l'usure pour que les gens ne s'abstiennent pas de faire du bien. Cette attihlde de l'Islam hostile à l'usure a conduit l'auteur à présenter ses thèses sur la banque islamique, une banque dont les règles de fonction- nement constituent une solution de rechange au problème de l'usure. Est-il nécessaire d'évoquer la difficulté du sujet si ce n'est pour souligner le mérite de l'auteur ? Ce travail qui accède à la publication à titre posthume est une invitation faite aux chercheurs en Droit Musulman de se pencher sur ce thème pour faire bénéficier aussi bien les banques islamiques que les banques traditionnelles des fruits de leurs recherches. Nous implorons Dieu d'avoir la défunte en sa sainte miséricorde. Badreddine EL KErrANI Professeur à l'Université Hassan II - Casablanca Faculté des Lettres 9 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 Introduction Avec la création de la banque Islamique de Dubaï, dans l'Etat des Emirats Arabes Unis en 1975, l'idée de banques Islamiques, s'est concrétisée sur la scène Internationale. Ces Institutions sont apparues comme une forme originale de Banque. Elles se sont établies dans plusieurs régions du monde, aussi bien dans les pays Islamiques, que dans les grands centres financiers d'Occident. Leur apparition a été dans une conjoncture caractérisée par un mouvement de renaissance de l'Islam et de mise en évidence de ses règles économiques. L'Islam, à la fois religion et communauté, recouvre aussi bien les aspects spirihtels que les aspects temporels de la vie humaine. Le Coran, source par excellence du Droit Musulman, en même temps qu'il indique les obligations spirituelles de l'homme telles que, la Prière, la Zakat, le Jeûne du Ramadan, le Pélerinage, traite aussi les aspects de la vie économique que ces aspects soient relatifs à la thésaurisation, à l'investissement, aux dépenses ou à l'épargne. Dans ce sens, on peut dire que la théorie économique Islamique s'articule sur les notions suivantes: 1) Interdiction du Prêt à intérêt. 2) Encouragement de la participation aux bénéfices et aux pertes dans les investissements. 3) Condamnation de la thésaurisation. 4) Valorisation du travail. 1) Pour l'Islam, le prêt à intérêt est strictement interdit. Le terme "riba", qui signifie augmentation, accroissement(1), englobe tout profit, sans contrepartie, stipulé par les contractants lors d'tme opération de prêt et ce, (1) Voir dictionnaire arabe: Al Mounjid. voir également Lisân Al Arab (y."JI iJU). 11 différemment du système capitaliste, qui fait la distinction entre l'intérêt et l'usure, et pour qui l'usure est l'intérêt excessif(l). L'Islam, définit l'intérêt à partir des composantes suivantes(2). * Un profit sur le montant prêté. * Une clause qui prédétermine le montant à rembourser. * Une échéance. Ainsi, toute augmentation de capital, qui ne provient pas du travail et n'est pas soumise aux conditions de l'investissement est considérée par le Droit Musulman comme illicite. Le Coran contient plusieurs versets relatifs à la question du "riba". Aussi, pouvons-nous lire: "Ce que vous donnez comme usure pour accroitre les biens des hommes, ne croitra pas chez Dieu."(3). "Ceux qui mangent l'usure ne se léveront (le jour de la ressurection), que comme ceux que le démon agite,,(4). "Dieu a permis la vente et a interdit l'usure"(5). Cette attitude de l'islam, converge avec celle de toutes les religions. Aussi bien le christianisme que le Judaïsme interdisent le prêt à intérêt: "Si tu prêtes de l'argent à quelqu'un de mon peuple -dit l'ancien testament-, au pauvre qui est avec toi, ne sois point à son égard comme un créancier. N'exige point de lui des intérêts"(6). "N'exige point d'intérêts de ton frère -affirme la Deutéronome- ni intérêt pour argent, ni intérêt pour demées ou pour toute autre chose susceptible d'accroissement. A l'étranger, tu peux prêter à intérêt, tu ne le dois pas à l'égard de ton frère, si tu veux que l'éternel, ton Dieu, bénisse les divers travaux, dans le pays où hl vas entrer pour en prendre possession"(7). Ce verset, plus large quant à l'objet du prêt, et plus restreint quant aux personnes, interdit l'intérêt entre Juifs, tout en le permettant vis à vis des étrangers. (1) Voir dictionnaire Larousse. (2) Abdeladim Al Moundiri : "ATIARIB WA TARHIB" ~.;-.:JI) ~.r-=:l' (en arabe) T3 P297 ed 500 (1325h -1933). (3) Sourate ARROUM verset 39. (4) Sourate AL BAQARA verset 275. (5) idem (6) Chapitre 22 de l'Exode verset 24 et s. (7) Chapitre 23 de la Deutéronome verset 20. 12 L'ancien testament pomsuit : "Si vous prêtez à ceux dont vous espérez recevoir, quel gré vous en aura t'on... au contraire, aimez vos ennemis, faites du bien, et prêtez sans rien attendre en retour, votre récompense sera alors grande, et vous serez les fils du très haut"(l). Contrairement au Judaïsme, qui n'interdit le prêt uploads/Finance/ malika-kettani-une-banque-originale-la-banque-islamique.pdf