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UNIVERSITÉ DE TUNIS INSTITUT SUPÉRIEUR DE GESTION MEMOIRE DE MASTER PROFESSIONN

UNIVERSITÉ DE TUNIS INSTITUT SUPÉRIEUR DE GESTION MEMOIRE DE MASTER PROFESSIONNEL SPÉCIALITÉ COMPTABILITÉ IFRS 15 « PRODUITS DES ACTIVITÉS ORDINAIRES TIRÉS DES CONTRATS CONCLUS AVEC DES CLIENTS » NOUVELLES REGLES D’ÉVALUATION ET DE COMPTABILISATION HADDOUK MARWEN SOUS LA DIRECTION DE : M. MOHAMED HACHICHA ANNÉE UNIVERSITAIRE 2019/ 2020 1 Remerciements Je remercie toutes les personnes qui ont contribué, de près ou de loin, à la Réalisation de ce travail. Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de l’institut supérieur de gestion de Tunis responsable de ma formation durant ce parcours universitaire. Je remercie tout particulièrement notre encadreur universitaire Monsieur HACHICHA Mohamed pour l’aide et les conseils concernant les différentes parties évoquées dans ce rapport, qu’elle m’a apporté lors des différents suivis. Finalement, j’adresse mes remerciements aux membres du jury qui ont bien voulu évaluer ce modeste travail. 2 Dédicace : Il me tient à cœur de dédier ce travail : A mes parents « MAJID »et « HAFIDHA » en témoignage de mon profond amour et ma gratitude pour leurs sacrifices et leurs encouragements. Que Dieu leur gratifie d’une longue vie pleine de santé et de bonheur. A mes chères sœurs pour leurs encouragements et leurs soutiens autour de toutes mes études. Que ce travail soit l’expression de mon profond amour. A toutes personnes qui sont chères. 3 Sommaire Introduction générale...............................................................................................................................................6 Partie1 : Aperçu général sur les anciennes normes et présentation de l’IFRS 15............................................8 Introduction de la première partie........................................................................................................................9 Chapitre 1 : Comptabilisation des revenus selon l’IAS 18..........................................................................10 Section 1 : Vente des biens.....................................................................................................................11 Section 2 : Prestation de services...........................................................................................................15 Chapitre 2 : Traitement des revenus selon IAS11 : Présentation succincte de cette norme et de la méthode d’avancement..............................................................................................................................19 Section 1 : Définition de contrat de construction et conditions du regroupement ou segmentation....20 Section 2 : Critères de comptabilisation des produits et des charges relatifs aux contrats de construction............................................................................................................................................24 Chapitre 3 : Présentation de la nouvelle norme IFRS 15............................................................................29 Section 3 : Principales divergences de la nouvelle norme IFRS 15 avec les normes anciennes..............35 Conclusion de la première partie :......................................................................................................................39 Partie 2 : les règles de comptabilisation et d’évaluation des produits des activités ordinaires : une nouvelle démarché préconisé en 5 étapes....................................................................................................................41 Introduction deuxième parties :.........................................................................................................................42 Chapitre 1 : Le nouveaux Modèle de comptabilisation des produits des activités ordinaires....................43 Chapitre 2 : les particularités de l’IFRS 15..................................................................................................70 Conclusion de la deuxième partie.......................................................................................................................84 Cas d’illustration : traitement d’un contrat composte d’un opérateur selon l’IAS 18 et IFRS 15...............85 Conclusion...............................................................................................................................................89 Conclusion générale :.............................................................................................................................................90 4 Liste des abréviations IFRS International Financial Reporting Standards IAS International Accounting Standards US-GAAP United States Generally Accepted Accounting Principles IASB International Accounting Standards Board FASB Financial Accounting Standards Board OP Obligation de prestation ou de performance UM Unité monétaire CA Chiffre d’affaires EBIT Bénéfice avant intérêt et impôt (R) Compte de résultat (B) Compte de bilan 5 Introduction générale Les anciennes normes comptables internationales traitent l’évaluation et la comptabilisation des produits des activités ordinaires ont été largement critiquées. En effet, il existe des incohérences et des faiblesses majeures dans les deux référentiels IFRS et US GAAP qui restent indépendantes des transactions commerciales de l’entité. D’une part selon IFRS, il existe deux normes très communes, à savoir l’IAS 18 « Produits des activités ordinaires » et l’IAS 11 « Contrats de construction », ainsi que certaines interprétations SIC et IFRIC, montrant clairement les difficultés de l’application de ces normes dans la pratique. D’une autre part, en US GAAP les normes sont très détaillés et spécifiques aux secteurs contrairement à l’IFRS. Dans ce contexte, les deux normalisateurs, l'IASB et le FASB, ont établi un projet commun pour résoudre ces problèmes. Le fruit du projet est publié par les deux Boards en mai 2014 qui a convergé les normes de ces deux référentiels. En effet, l'IFRS 15 « Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients » et la norme de la FASB remplacent presque toutes les exigences de la comptabilisation des produits selon les IFRS et les US GAAP. Le but de l’élaboration d'une nouvelle norme de revenus était de permettre à l’entité de s'appuyer sur un modèle unique de comptabilisation des produits qui s'applique à tous les contrats conclus avec les clients. Par conséquent, l'IFRS 15 permet d’aligner le chiffre d’affaires constaté et les ratios financiers de la performance de l'entité, ainsi elle permet de refléter la nature, le calendrier, le montant et l'incertitude des transactions de l’entité donnée. Cette nouvelle norme permet aussi d’aider les parties prenantes à mieux comprendre les états financiers puisqu’elle exige de mettre à leur disposition plus d’informations au niveau des notes des états financiers. Cependant, plusieurs questions sont posées sur les raisons pour lesquelles le FASB et l’IASB ont jugé nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle norme concernant la constatation du chiffre d’affaires. Leur réponse était la suivante : A cause du manque de directives, les anciennes normes IFRS ont conduit à un grand nombre de pratiques qui a entrainé des traitements comptables différents et surtout incohérents pour des transactions similaires. 6 Ces deux normalisateurs ont également ajouté que ces pratiques ne reflètent pas forcément la situation et la performance réelles de l'entité. Dans cette optique, nous allons consacrer ce mémoire intitulé « IFRS 15 produits des activités ordinaires tires des contrats conclus avec des clients : nouvelles règles d’évaluation et de comptabilisation » afin d’étudier cette nouvelle norme qui a modifié largement la comptabilisation du chiffre d’affaires et a eu un impact significatif sur les états financiers et les opérations de l'entreprise. De plus, cette norme a modifié considérablement le fait générateur de la comptabilisation, ainsi que le montant du chiffre d’affaires qui devra être comptabilisé par la suite. Pour cela, notre problématique s’articule autour de la question la suivante : Quelles sont les nouveautés et les particularités de la nouvelle norme IFRS 15 ? Afin de répondre à cette question, notre travail est divisé en deux parties : La première partie vise à présenter les anciennes pratiques comptables liées à la reconnaissance du chiffre d’affaires qui sont l’IAS 18 et l’IAS 11, et une étude détaillée de la nouvelle norme. En effet, cette première partie est composée de trois chapitres. Le premier chapitre énonce les principes de base de l’IAS18, ainsi que ces règles d’évaluation et de comptabilisation conformément aux catégories du chiffre d’affaires déterminées par cette norme. Le deuxième chapitre traite des principes comptables énoncés dans l’IAS 11 en matière d’évaluation et de comptabilisation des contrats de construction. Le troisième chapitre consiste à présenter d’une façon générale la nouvelle norme IFRS 15. La deuxième partie est consacrée à l’analyse du nouveau cadre mondial de reconnaissance du chiffre d’affaires établi dans une approche globale en cinq étapes qui s’appliquent à tous les contrats conclus avec les clients. Le premier chapitre de cette deuxième partie consiste à une étude détaillée sur la nouvelle démarche de comptabilisation des revenus préconisée par l’IFRS 15 Le deuxième chapitre présente une analyse de l’apport de cette nouvelle norme sur les différentes particularités qui ont été négligées par les anciennes normes, ainsi que l’apport de l’IFRS 15 en matière d’information à fournir. A la fin, nous consolidons notre travail par une illustration des exemples qui mettent en évidence les principales nouveautés de l’IFRS 15. 7 Partie1 : Aperçu général sur les anciennes normes et présentation de l’IFRS 15 8 Introduction de la première partie Le chiffre d'affaires est un élément très significatif des états financiers puisqu’il reflète la performance de l'entité, quel que soit son domaine d'activité. Le nouveau cadre conceptuel développé par l'IASB en 2010 définit le chiffre d’affaires comme suit : «les accroissements d’avantages économiques au cours de la période comptable, sous la forme d’accroissements d’actifs ou de diminutions de passifs qui ont pour résultat l’augmentation des capitaux propres autres que l’augmentation provenant des contributions des propriétaires du capital 1» Le chiffre d’affaires de l’entité est le résultat des transactions et des événements qu’elle réalise, tels que la fourniture de services, les ventes, les redevances, les dividendes, et les loyers. Les utilisateurs des états financiers accordent une grande valeur aux revenus. Cette divulgation des informations sur la base de cet élément permet aux utilisateurs des états financiers d’évaluer les performances de l'entreprise, de prévoir les revenus pour les prochaines années et de comparer l'entreprise avec d'autres entreprises. Par conséquent, les normes comptables internationales doivent continuer d'évoluer pour assurer la préparation des états financiers, fournir des informations utiles et répondre aux besoins communs de la plupart des utilisateurs en matière de comptabilisation et d'évaluation du chiffre d’affaires. A ce titre, l'IASB a développé en 1995 deux normes traitant le sujet de la comptabilisation du chiffre d’affaires à savoir l’IAS 18 «Produits des activités ordinaires» et l’IAS 11 «Contrats de construction». Ces normes ont fait l'objet de multiples modifications au cours des travaux annuels d'amendement aux IFRS menés par l'IASB. Dans cette première partie, nous présentons le premier chapitre qui énonce les principes de base de l’IAS18, ainsi que ces règles d’évaluation et de comptabilisation conformément aux catégories du uploads/Finance/ marwen-haddoug.pdf