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Droit bancaire 11 M BENSGHIR ème semestre Droit bancaire Introduction générale Dé ?nition Le droit bancaire peut se dé ?nir par son objet et son domaine objet C ? est l ? ensemble des règles concernant les opérations de banque et ceux qui les accomplissen

M BENSGHIR ème semestre Droit bancaire Introduction générale Dé ?nition Le droit bancaire peut se dé ?nir par son objet et son domaine objet C ? est l ? ensemble des règles concernant les opérations de banque et ceux qui les accomplissent à titre professionnel commerçant C ? est un droit professionnel des plus anciens C ? est une branche du droit commercial art CC Il est à la fois le droit des opérations de banque et celui des professionnels de banques Que faut-il entendre par opération de banque et professionnel de banque L ? opération de banque il n ? existe pas d ? opération de banque art ne donne pas de dé ?nition Ainsi dans certaines hypothèses il est di ?cile de savoir si l ? opération considérée est une ou non une opération de banque Le dahir portant loi du juillet de relatif aux établissements de crédit et leur contrôle dé ?nit les établissement de crédit comme suit Est considéré comme établissement de crédit toute personne morale qui e ?ectue à titre de profession habituelle une des opérations suivantes -réception de fonds du public -distribution de crédit -la mise à la disposition de clientèle de tout moyen de paiement ou leur gestion ? Donc d ? après cette dé ?nition nous constatons qu ? une banque ne peut être qu ? une personne morale c ? est ainsi qu ? une banque ne peut être une personne physique Ensuite le terme habituel ? signi ?e le professionnalisme La loi de nous donne la dé ?nition d ? établissement de crédit qui reste un terme plus large L ? article de la même loi énumère est de façon non limitative les opérations dites connexes que peuvent accomplir les établissement de crédit Selon cet article les opérations connexes consistent en -opérations de changes -opérations sur or métaux précieux et pièces de monnaie -le placement la souscription l ? achat la gestion la garde et la vente de valeur mobilière ou tout produit ?nancier -le conseil et l ? assistance en matière de gestion du patrimoine C-le conseil et l ? assistance en matière de gestion ?nancière -l ? ingénierie ?nancière D ? une manière générale tous les services destinés à faciliter la création et le développement des entreprises sous réserves des dispositions légistes relatives à l ? exercice illégal de certaines professions Les opérations de location simple de biens mobiliers et immobiliers pour les établissements qui e ?ectuent à titre habituel les opérations de crédit bail Notons toujours que ces opérations ne sont pas des opérations de banque mais des opérations connexes Ce ne sont pas des opérations essentielles mais elles s ? ajoutent Si elle constitue l ? unique objet de l ? activité de la personne morale elles ne peuvent lui conférer la qualité d ? établissement de crédit De même l ? art de la même loi précise que les établissements de crédit ont la possibilité d ? exercer à certaines conditions des activités autres que