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Droit commercial 42 Droit commercial Introduction Il y a sujets de droit en droit commercial l ? entreprise individuelle personnes physiques ne disposant pas de la personnalité morale ni un nom de nationalité de local il fait partie du bien du commerçant

Droit commercial Introduction Il y a sujets de droit en droit commercial l ? entreprise individuelle personnes physiques ne disposant pas de la personnalité morale ni un nom de nationalité de local il fait partie du bien du commerçant Mais l ? entreprise sociétaire à un nom un siège un capital ? I ?? Société commercial Dé ?nition Article du D O C c ? est un contrat par lequel ou plusieurs personnes mettent en commun leurs bien ou leurs travail ou tous les deux à la fois en vue de partager le béné ?ce qui en résulta DOC de II ?? les textes qui régissent les sociétés commerciales - Le DOC - Le code des sociétés anonymes - Le code des sociétés participable - Le code des sociétés par action - Le code des sociétés à commandité - Texte qui régit le fonds de commerce - Le texte qui régit le registre du commerce - Les sociétés à responsabilité limité - Les sociétés au nom collectif III ?? les raisons de se mettre en entreprise sociétaire A- Les raisons juridique Patrimoine L ? ensemble des droits et des obligations qui rentrent dans le commerce Il est à noter qu ? une personne ne peut avoir qu ? un seul patrimoine - La séparation du patrimoine de l ? entreprise et de celui de l ? entrepreneur - Les continuités de l ? entreprise l ? absence d ? un administrateur ou du gérant n ? a ?ecte pas l ? activité de l ? entreprise - La transmission de l ? entreprise contrairement à l ? entreprise individuelle ou la vente est complexe la vente d ? une société anonyme ou entreprise sociétaire est très facile par rapport aux entreprises individuelle qui durent souvent de mois à ans B- Les intérêts ?scaux Il ya un avantage de qui est appliqué au entreprise sociétaire mais pour les entreprises individuelles il ya règles qui peut être cumulé ou le barème est ?? au fur et à mesure que leur revenu augment mais pour l ? entreprise sociétaire peu importe l ? augmentation de leur revenu C- L ? intérêt économique et ?nancier - Facilité d ? obtenir un crédit important auprès de la banque - Un capital considérable IV- la classi ?cation des sociétés Il faut se référer à leur objet on à leur forme a- Les entreprises commerciales par la forme sont toujours commerciales au nombre de en dehors de ces si leur objet est commerciales elle est commerciale mais si leur objet est civil c ? est une entreprise civile classi ?cation en fonction de la distinction entre les entreprise civile et commerciale b- La société de personne est une société de capital - Société de personne est celle ou l ? individu joue un rôle très important dans les conclusions des contrats - Société de capitaux est celles ou l ? argent joue un rôle très important dans la conclusion des contrats c- Société à responsabilité limité et